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Dossiers de résolutions (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2009.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2011.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2014.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2006.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2007.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)