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Description archivistique
Sous-série
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Comité d'organisation . - 1974-2001

Sous-série témoignant de certaines réunions du comité d'organisation ainsi que de ses activités, notamment l'évaluation de l'état de l'organisation des associations locales. Sous-série comprenant principalement des procès-verbaux du comité de coordination et de la correspondance.
Documents en français et en anglais.

La sous-série contient en plus 0,5 cm de documents de l'ACQ-0306 d'un dossier intitulé "Représentant officiel - Agent officiel" dans lequel se trouvent principalement de la correspondance relative aux rapports financier du RCM pour les années 1978 à 1980 [R45-02-1B-03].

Arrondissement Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension . - 1984-2001

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Villeray/Saint-Michel/Parc-Extention, comprenant les districts Saint-Michel, Jean-Rivaud, François-Perrault, Villeray, Octave-Crémazie, Jarry ainsi que Parc-Extention. Sous-série constituée de listes de membres, de liste des scruteurs, d'avis de convocation, de procès-verbaux, de bilan annuel et de communiqués de presse.
Documents en français, en anglais et en grec.

Arrondissement Mercier/Hochelaga/Maisonneuve . - 1984-2001

Sous-série portant sur les activités des associations locales de l'arrondissement Mercier/Holchelaga/Maisonneuve, comprenant les districts Holchelaga, Maisonneuve, Pierre-de-Coubertin, Longue-Pointe, Honoré-Beaugrand, Tétreaultville et Langelier. Sous-série constituée de listes de membres, d'avis de convocation, de procès-verbaux, de rapports financiers et de revues de presse.
Documents en français.

Documentation de projets. - 1994-2001.

La sous-série contient des documents remis par les promoteurs de projets auprès de la Commission.
Les documents sont généralement hors format et comprennent principalement des plans et des dessins d'architectes.
On y trouve des documents concernant des projets tels que le Parc olympique, le Palais des congrès, la Cité du commerce électronique, etc.

Législation . - 1968-2001

Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1), Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), Livre officiel des règlements (SB,SS3,SSS3), Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM (SB,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des projets de loi, des règlements, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents surtout en français.

Dossiers thématiques du bureau de la présidence. - [198-?]-2001.

Cette sous-série regroupe les dossiers thématiques conservés par le Bureau de la présidence.
Elle contient principalement des dossiers de travail, des rapports et des études.
Les dossiers portent les cotes du plan de classification de la CUM.

Série 1 - Politiques et développement
411 : Politiques et Développement - Organismes de développement : R41-02-3A-13 ; R41-02-3A-14
412 : Politiques et Programmes : R41-02-3A-14

Série 2 - Transport
422.01 : Gestion de la circulation: R41-02-3A-14 ; R41-02-3B-01
422.02 : Rapports routiers : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-02 ; R41-02-3B-03 ; R41-02-3B-04
422.03 : Métro, autobus, voies réservées : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.04 : Industrie ferroviaire : R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.05 : Aéroportuaire : R41-02-3B-06
422.06 : Portuaire (Port de Montréal) : R41-02-3B-06 ; R41-02-3B-07
423.01 : Transport et aménagement : R41-02-3B-07
423.04 : Études impacts économiques : R41-02-3B-07
424.01 : Transport de personnes : : R41-02-3B-08
425.01 : Transport des marchandises et des matières dangereuses : : R41-02-3B-08 ; R41-02-3B-09
426.01 : Organismes : R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-10 ; R41-02-3B-11
426.02 : Comités : R41-02-3B-11 ; R41-02-3B-12
426.03 : Groupes de travail :R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-12 ; ; R41-02-3B-13

Série 3 - Environnement urbain et espaces naturels
431.04 : Documents de référence : R41-02-3B-07 ; ; R41-02-3B-13
431.05 : Résultats et rapports : R41-02-3B-13
432.01 : Santé humaine - Gestion des déchets solides : R41-02-3B-13
432.02 : Santé humaine - Gestion des eaux et des bassins : R41-02-3B-13
432.03 : Santé humaine - Qualité des sols : R41-02-3B-13 ; R41-02-3B-14
432.04 : Santé humaine - Qualité de l'air : R41-02-3B-14
432.06 : Santé humaine - Risques majeurs : R41-02-3B-14
432.07 : Santé humaine - Énergie et onde : R41-02-3B-14 ; R42-01-1A-01
434.01 : Réglementation et mesures environnementales - Information sur politique, loi et réglementation : R42-01-1A-01
434.03 : Réglementation et mesures environnementales - Indicateurs et performances environnementales : R42-01-1A-01
434.04 : Réglementation et mesures environnementales - Évaluation d'impacts et évolution des projets : R42-01-1A-01

Série 4 - Inventaire de l'occupation du sol
451 : Suivi : R42-01-1A-01

Série 5 - Fiscalité et activités socio-économiques
461 : Activités/impacts socio-économiques : R42-01-1A-01
462.01 : Fiscalité municipale : R42-01-1A-01
432.02 : Réforme Ryan (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
462.03 : Taxes (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
463 : Économie et aménagement : R42-01-1A-02 ; R42-01-1A-03
467.01 : Démographie : R42-01-1A-03

Série 6 - GÉOCUM
481.01 : Données : R42-01-1A-03

Assemblées des conseils de quartier de Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve. - 16 janvier 2001 - 6 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Rosemont, Nouveau-Rosemont et Hochelaga-Maisonneuve tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés, périmètres et adresse) et documents complémentaires (études d'impact, plan de développement), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt relatifs au développement du Parc olympique.

Assemblées des conseils de quartier de Villeray et Petite-Patrie. - 8 janvier 2001 - 6 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Villeray et Petite-Patrie tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (évaluation foncière, pétitions), les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, périmètres et adresse, statistiques) et documents complémentaires (étude patrimoniale, programme d'intégration urbaine), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt concernant le projet de construction du nouveau CHUM prévu dans le quartier Petite-Patrie.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel. - 15 janvier 2001 - 4 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic et Saint-Michel de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens (pétitions), les feuilles de décisions, les dossiers à l'étude, des documents afférents et complémentaires (études d'impact), les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie. - 5 février 2001 - 4 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Mercier, Plateau-Mont-Royal et Ville-Marie tenues de février à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, les décisions du comité exécutif, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés périmètres et adresse), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest et Rivière-des-Prairies. - 15 janvier 2001 - 3 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest et Rivière-des-Prairies tenues de janvier à décembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, lettres aux abonnés périmètres et adresse) et documents complémentaires (études d'impacts, plan d'aménagement), les recommandations du conseil de quartier, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques.

Assemblées de la CDUM. - 5 juin 2001 - 3 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de juin à décembre 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif. On y retrouve également un bilan annuel de la CDUM (sommaire décisionnel).

La boîte contient les documents de la dernière assemblée de la CDUM (assemblée 01-15).

Assemblées du conseil de quartier de Côte-des-Neiges. - 26 février 2001 - 28 novembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées du quartier Côte-des-Neiges tenues de février à novembre 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les dossiers à l'étude ainsi que leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, périmètres et adresse, statistiques) et documents complémentaires (études d'impacts, programme de développement), les recommandations du comité exécutif et du conseil municipal, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

La boîte comprend notamment des documents d'intérêt concernant le projet d'agrandissement de l'Hôpital général juif.

Assemblées des conseils de quartier de Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension, journaux des conseils de quartier de 2000 et priorités des conseils de quartier pour 2001 et 2002. - 26 janvier 2000 - 30 août 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Pointe-aux-Trembles et Parc-Extension tenues de janvier à août 2001. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les dossiers à l'étude, des documents afférents et complémentaires aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés, des communiqués et des feuilles de statistiques. La boîte contient également des coupures de presse de janvier à novembre 2000 (invitations aux assemblées de quartier) et des énoncés de priorités par quartier pour les années 2001 et 2002.

Assemblées de la CDUM. - 4 avril 2001 - 17 mai 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'avril à mai 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (programme de développement, études d'impacts, études patrimoniales, études de circulation, étude d'intégration urbaine), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

On retrouve notamment dans cette boîte des documents d'intérêt concernant les dossiers suivants : le projet de démolition des dépendances et de l'annexe de l'ancien monastère des Religieuses adoratrices du Précieux-Sang, ainsi que la reconversion du monastère à des fins résidentielles; le projet de construction de la Grande Bibliothèque.

Assemblées de la CDUM. - 9 janvier 2001 - 27 mars 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à mars 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, étude patrimoniale), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal et de la correspondance externe.

Administration municipale . - 1973-2000

Sous-série portant sur la démocratisation municipale, l'administration des services, l'accès à l'information, l'administration des quartiers et l'administration du territoire. Sous-série contenant des rapports, de la correspondance, des discours, des communiqués de presse, des notes, des mémoires, de la documentation, des coupures de presse et un enregistrement sonore.

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