Secteur de l'usine d'épuration. - 1973-1976
- CA M001 VM105-Q-18-03
- Ss-série
- 1973-1976
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
99 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Secteur de l'usine d'épuration. - 1973-1976
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Jardin communautaire Rivard. - 1948
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Secteur au sud du grand lac. - 1953-1974
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Élections générales du 5 novembre 2017. - 2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Élections partielles de 2008. - 2008
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur les élections partielles, les 21 septembre et 14 décembre 2008, dans les arrondissements Ahuntsic/Cartierville, Saint-Léonard et Lasalle.
Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, des proclamations des élections et des assermentations.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Élections partielles de 2010. - 2010
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La sous-sous-série porte sur les élections partielles, tenues les 6 juin et 26 septembre 2010 dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles et dans le district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement Ile Bizard/Sainte-Geneviève.
Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des proclamations des élections et des assermentations.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Élection partielle du 17 décembre 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 17 décembre 2023 dans l’arrondissement de L'Île-Bizard-Sainte-Geneviève.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La sous-sous-série porte sur les activités entourant le traitement des archives historiques versées à la Section des archives ou acquises par voie de donation.
Numérisation et microfilmage. - 1983-2006.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La sous-sous-sous-série témoigne des activités relatives au microfilmage et à la numérisation des documents réalisés par le greffe.
Il contient des affidavits.
Améliorations spéciales : écritures au grand livre
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Index des noms et raisons sociales
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.