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Description archivistique
Ss-série
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Élections partielles de 2008. - 2008

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, les 21 septembre et 14 décembre 2008, dans les arrondissements Ahuntsic/Cartierville, Saint-Léonard et Lasalle.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2010. - 2010

La sous-sous-série porte sur les élections partielles, tenues les 6 juin et 26 septembre 2010 dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles et dans le district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement Ile Bizard/Sainte-Geneviève.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Traitement

La sous-sous-série porte sur les activités entourant le traitement des archives historiques versées à la Section des archives ou acquises par voie de donation.

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