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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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Documents constitutifs. - 1960-1971.

La série porte sur la constitution de la Ville de Montréal.
La série contient deux copies de la Charte de la Ville dont l'une (1960) présente les modifications apportées à certains articles de même qu'une table de concordance qui établit les liens entre les anciens et les nouveaux articles.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers de résolutions (4e série). - 1844-1983.

Dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973.
Documents sur microfilm ou en format numérique.
Dossiers textuels jusqu'à 3742.2-1 sur microfilm et de 3742.2-2 à 4825.7-3/1 au format numérique.
Plans jusqu'à 1901.72 sur microfilm et de 1901 à 3519 au format numérique. Plans supérieurs au format papier.

Échantillonnage conservé sur papier lorsque signifiant (voir description des dossiers).
Les dossiers à partir de 3496.2-1 sont conservés intégralement sur papier et devront faire l'objet d'un échantillonnage une fois la numérisation terminée.

Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001.

La sous-série témoigne des décisions prises par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1973 et 2001. Elle contient des résolutions, des plans, des dossiers de pièces déposées, des enregistrements audiovisuels de séance, etc.

INSTRUMENTS DE RECHERCHE
Différents instruments de recherche donnent accès aux dossiers décisionnels.

1974-1983
Il existe 3 types d'index numérisés, accessible à partir du catalogue :

Index des noms et raisons sociales : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-noms-et-raisons-sociales
Index des sujets : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-sujets
Index des rues et des ruelles : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-rues-et-ruelles

1983-1997
L'application "Registre des dossiers", accessible uniquement par le personnel des archives

1997-2001
L'application GDD (gestionnaire des dossiers décisionnels), accessible uniquement par le personnel des archives.

Correspondance . - 1966-1983

La sous-série porte sur la correspondance officielle du maire Jean Drapeau entre 1966 et 1983. Elle témoigne des demandes personnelles adressées au maire de la part des citoyens, mais surtout des échanges officiels au sujet de certains dossiers tels la maison Van Horne, la grève des cols bleus, la Société Saint-Jean-Baptiste, le métro de Montréal, etc.

La sous-série contient principalement des lettres manuscrites ou dactylographiées, mais aussi des cartes de souhaits reçues pendant la période des Fêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

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