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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Texte Avec documents numériques
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Pièces déposées : requêtes, correspondance et autres. - 1908

La résolution du 9 mars 1908 intitulée " Rapport de la sous-commission re application du Dr R. Villecourt acceptée le 9 mars 1908" n'a pas été numérisée puisqu'elle était égarée. Elle a été retrouvée et insérée dans la chemise des originaux papier (121-01-02-0B - R69-01-3B-13).

Index (2e série). - 1910-1913

Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.

Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).

Index : Aa-Aca

Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Aa à Aca.
Index transcrit en 2022 depuis l'original manuscrit. Une numérisation de l'original est également disponible.

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