Pièces déposées : requêtes, correspondance et autres. - 1905
- CA M001 VM001-01-2-066-D001
- Dossier
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées : requêtes, correspondance et autres. - 1905
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées : requêtes, correspondance et autres. - 1906
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées : requêtes, correspondance et autres. - 1907
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées : requêtes, correspondance et autres. - 1908
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La résolution du 9 mars 1908 intitulée " Rapport de la sous-commission re application du Dr R. Villecourt acceptée le 9 mars 1908" n'a pas été numérisée puisqu'elle était égarée. Elle a été retrouvée et insérée dans la chemise des originaux papier (121-01-02-0B - R69-01-3B-13).
Pièces déposées : requêtes, correspondance et autres. - 1909
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.
Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Aa à Aca.
Index transcrit en 2022 depuis l'original manuscrit. Une numérisation de l'original est également disponible.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujet : accidents.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Accu à Achats.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Ach à Agu.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Aha à Ame.
Index : Améliorations locales : conduites d'eau
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets : améliorations locales (conduites d'eau).
Index : Améliorations locales : égouts
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets : améliorations locales (égouts).
Index : Améliorations locales : pavage des ruelles
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets : améliorations locales (pavage des ruelles).
Index : Améliorations locales : pavage des rues
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets : améliorations locales (pavage des rues).
Index : Améliorations locales : pavages temporaires
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets : améliorations locales (pavages temporaires).
Index : Améliorations locales : trottoirs
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets : améliorations locales (trottoirs).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets : amendements.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Ames à Ans.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Ant à Apt.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujet : aqueduc.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Aqui à Art.
Index : Arv-Assistance publique
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Arv à Assistance publique.