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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Réglementation et planification urbaine. - 1980-2004

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Les processus de réglementation concernent essentiellement l'instauration de règlements et l'élaboration de plans d'urbanisme au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que la rédaction et la révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville. La fonction de planification urbaine regroupe les activités entourant l'adoption et la modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle comprend également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.

La sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plans d’urbanisme, programmes particuliers d’urbanisme, plans directeurs, schéma d’aménagement, énoncés d’orientations, objectifs et stratégies), des plans, des extraits de procès-verbal, des comptes rendus de réunion, des recommandations, des décisions du comité exécutif, de la correspondance, des documents de procédures, des cadres de référence, des politiques, des guides, des documents de réflexion, d’information et de proposition, des plans d’action et de communication, des bilans et synthèses, des plans de développement, des échéanciers, des ententes, des avis de conformité, des notes explicatives, des rapports, des études, des mémoires, des analyses, des répertoires, des communiqués et des coupures de presse.

Ancienne cote : VM005-1-01

Réglementation, révision des plans directeurs d'arrondissement et adoption des plans d'urbanisme des villes voisines. - 1980-2004

Cette sous-sous-série reflète les activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Les documents nous renseignent sur les processus d'instauration de règlements et d'élaboration de plans d'urbanisme menés au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que sur les tâches de rédaction et de révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville.

La sous-sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plan d'urbanisme, programme particulier d'urbanisme, plan d'aménagement, plan directeur), des plans, des extraits de procès-verbal, de la correspondance, des avis de conformité, des ententes, des rapports et des études.

Réglementation - Anjou. - 1993-2001

Le dossier contient les publications Concept d'aménagement du futur parc nature du Bois d'Anjou, Utilisation potentielle d'un terrain appartenant à la Communauté Urbaine de Montréal et situé à Ville d'Anjou, Concept de réaménagement du secteur Anjou-sur-le-Lac et Concept de réaménagement du centre-ville - Rapport final. Il contient également de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux et des copies de projets de loi.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Anjou. - 1987-2001

Le dossier contient le dossier d'adoption du plan d'urbanisme comprenant entres autres de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de projets de loi, des cartes et des copies de règlements. Il contient également le plan d'urbanisme accompagné du dossier cartographique, des annexes et du programme particulier du secteur nord-est.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.02.

Réglementation - Beaconsfield. - 1990-2001

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des copies de règlements et des plans. Ces documents portent principalement sur l'acquisition du Boisé no. 11 et sur l'annexion d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.03.01.

Réglementation - Côte-Saint-Luc. - 1992-2001

Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des copies de résolution, des copies de loi et des notes. Il porte entre autres sur des demandes de modification au schéma d'aménagement, sur le prolongement du boulevard Cavendish et sur l'acquisition d'espaces verts.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Côte-Saint-Luc. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que les plans d'urbanisme officiels de 1989, 1990 et 2000. Le plan d'urbanisme de 2000 est disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dorval. - 1988-1991

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et un avis public, ainsi que le plan d'urbanisme, disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.02.

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