Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.15.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville en trois exemplaires. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme Le dossier portait anciennement la cote 12.00.18.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.19.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.20.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel de 1989 et 1991. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.25.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des études, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.22.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.23.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.26.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des avis publics, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel en français et en anglais. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.28.02.
Le dossier contient le Programme particulier d'urbanisme et le dossier de soumission et de révision du programme comprenant de la correspondance et des extraits de procès-verbaux. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.03.
Le dossier contient le dossier de soumission, contenant de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements, et le plan particulier d'urbanisme officiel, Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.03.
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville officiel. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.03.
Le dossier contient les documents Plan d'aménagement préliminaire du secteur de la rue Ontario à l'angle de l'avenue Valois, Plan d'aménagement - Secteur de planification particulière Contrecoeur, Programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et Mise en valeur du secteur Maisonneuve - Synthèse des enjeux. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.31.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier de d'urbanisme de la ville d'Outremont. Il comprend le programme particulier d'urbanisme en deux tomes (dossier urbain et concept d'aménagement et travaux à réaliser), le projet de mise en valeur de la cour de triage de CP Rail, des plans, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.03.
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements et le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.18.03.
Le dossier contient le Programme particulier d'urbanisme du secteur du marché Jean-Talon et de la Petite Italie. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.30.02.
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, des plans et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville et de ses espaces riverains de 1985. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.24.03.
Le dossier contient de la correspondance, des avis publics, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et le programme particulier du centre-ville traditionnel de Saint-Laurent. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.21.03.
Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme. Il contient des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des copies de règlements, le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville et une copie du plan d'urbanisme de 1989. Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.03.