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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Réglementation - Kirkland. - 1995-2001

Le dossier contient de la correspondance et des extraits de procès-verbaux. Les documents concernant principalement l'opposition de la Ville de Pointe-Claire au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland et l'opposition de la Ville de Kirkland au projet d'annexion par la Ville de Beaconsfield d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.10.01.

Réglementation - Verdun. - 1995-1998

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et des rapports. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement, la conservation du boisé de l'Île des Soeurs et la conservation du site LeBer sur l'Île des Soeurs.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.27.01.

Réflexion sur l'avenir du service d'urbanisme. - 1995-1996

Le dossier porte sur la démarche commune de réflexion sur l'avenir du Service de l'urbanisme. Il contient des documents de réunions, des sondages, des documents sur la présentation du budget de fonctionnement 1997, des présentations sur différentes thématiques (orientation, communication, méthodes de travail, une analyse des résultats du sondage, le plan d'action 1995-1996, des études et de la correspondance.

Le dossier portait initialement le numéro 078.

Entente sur le développement culturel. - 1995

Le dossier contient l'entente sur le développement culturel de Montréal entre la Ville de Montréal et le Ministère de la Culture et des Communications, un bilan des ententes sur la mise en valeur du Vieux-Montréal et des communiqués de presse.

Le dossier portait initialement le numéro 083.

Gare de triage du Canadian Pacific à Outremont. - 1995

Le dossier porte sur la consultation publique sur le projet de développement de la cour de triage du Canadien Pacifique (CP). Il contient de la correspondance, des articles de journaux, des notes et des invitations à participer à la consultation publique.

Le dossier portait initialement le numéro 103.

Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. - 1995

La sous-sous-série témoigne des travaux de la Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. Le fonds comprend des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des règlements, des notes explicatives et complémentaires, des procès-verbaux. Les documents sont en français et en anglais.
Ancienne cote : VM142

Montréal (Québec). Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements

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