Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu'aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine.

Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d'intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.

Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-314).

Le numéro de dossier du Secrétariat de la CUM est le 1293.

Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu'aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.

Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d'intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.

Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-314).

Le numéro de dossier du Secrétariat de la CUM est le 2998.

Ce dossier témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu'aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.

Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d'intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.

Il est constitué de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-314).

Le numéro de dossier du Secrétariat de la CUM est le 5300-1.

Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.

Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.

Cette sous-sous-série contient les documents officiels de même que les documents de support qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.

Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

Tous les documents sur format papier ont été numérisés.

Ce dossier concernent les ententes indiquées ci-après, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• entente entre la Communauté urbaine de Montréal (CUM) et le Gouvernement du Québec concernant la culture (1985-1986) : #3899
• entente "Jeunes Publics - Public de Demain". Entente avec le ministère de la Culture et des Communications (1995-2001) : #6648
• entente sur le développement des arts, de la culture et des communications (1997-1998) : #7288.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:986).

Ce dossier concernent les ententes indiquées ci-après, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• apurement des comptes - trésorerie (1976-1981) : #1051
• renonciation bilatérale de réclamations (1980-96) : #784
• dossiers par municipalité (1997-2001) : #4674
• régularisation des comptes avec le gouvernement du Québec - Assainissement des eaux (1985 à 2001) : # 6229
• comptes - remboursements aux municipalités et autres (1971 à 1989) : # 19, 29 et 1542
• ententes - répartition aux municipalités - remboursement du trop-perçu (1970 à 2001) : # 544, 1283, 4527 et 5427.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes CMR11:223, CMR11:1965 et CMR11:1967).

Ce dossier concernent les ententes indiquées ci-après, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• ententes pour la fourniture de biens et services divers (1993 à 2001) : # 5689, 6217, 6831, 6832, 6857, 6881, 7724, 7725, 7726, 7727, 7728, 7729, 7730, 7731, 7732, 7733, 7734, 7735, 7756, 7832, 7833 et 7869
• gestion immobilière - échanges ou occupation de terrains : #819, 1416-1, 5211, 6680, 6681, 6702, 7656, 1078, 6458, 6682, 6871, 7210, 7266, 7655, 2075 et 4512
• système d'achat coopératif - ententes avec les municipalités (1988-2001) : #5047
• entente concernant l'adhésion de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) à un programme donnant droit à un escompte lors d'achats d'équipements informatiques avec la firme Intergraph Corporation (1990) : #5682
• conversion du chauffage à la bi-énergie - poste 21 (1986-1987) : #4419 - poste 24 (1986-1987) : #4420

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes CMR11:1965, CMR11:2589 et CMR11:1655).

Ce dossier concernent les ententes indiquées ci-après, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• Géobase (soutien technique) : #6999
• entente Communauté urbaine de Montréal/CSST, accès aux renseignements du SPCUM (1985) : #2065
• entente d'utilisation du système de géocodage du SPCUM (1980-81) : #2313
• entente Sureté du Québec(SQ)/SPCUM (1981) : #2473
• entente Société québécoise d'Information juridique (1983-86) : #3267
• entente Université du Québec à Montréal(UQAM)-calcul ruissellement urbain (1981-84) : #3492
• entente Régie des Permis d'Alcool (1984) : #3715
• entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/RAAQ (1985) : #3885
• entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Fédération des Caisses Desjardins (1995) : #4366
• entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ministère des Communications (TAXI) (1992) : #5332
• entente sur banque d'adresses pour 9-1-1 (1992) : #5989
• entente modalités d'échange de licences (1994) : #6536
• entente sur utilisation des données Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ville Montréal (1997) : #7044
• entente sur partage des données concernant voies de communication Communauté urbaine de Montréal(CUM)/SPCUM/Urgence Santé (1997) : #7269
• entente - traitement des données (1970-1978) : #547
• entente - traitement des données (1979-1983) : #1517
• entente - Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ville de Montréal (1982-1995) : #3393
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Ministère de l'Energie et des Ressources du Québec - données informatiques (1996 à 2016) : #5737
• entente STCUM/SPCUM - utilisation d'informations géocodées de base en réseau routier du SPCUM : #6466
• Institut de Police du Québec - licence d'utilisation du logiciel L'ECROU (1997) : #7062
• entente d'utilisation du logiciel PIFE97 - programme d'informatisation des formulaires d'enquêtes (1998-2001) : #7157
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/GRC - Système informatique "CRATS" (2001) : #7813
• développement et entretien d'une suite de logiciels intégrés pour la gestion des informations policières (2001) : #7809.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes CMR11:223 et CMR11:2402.).

Ce dossier concernent les ententes indiquées ci-après, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• travaux de surveillance archéologique (1989) : #5273
• entente relative à l'enlèvement de matériaux laissés par la Communauté urbaine dans le cadre de travaux dans la voie maritime
  (1977) : #417
• ententes re: remboursement de coûts d'exploitation de stations d'épuration de municipalités de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) (1987-1988) : #4451 et #4452
• entente avec Gouvernement du Québec (programme d'assainissement des eaux (1978-1995) : #5227
• entente avec Gouvernement du Canada (Centre Saint-Laurent) (1972-1994) : #1536
• entente avec les municipalités concernant le financement des projets d'aqueducs + égouts (1970-1976) : #540
• entente avec Canadien Pacifique (CP) concernant les aqueducs + égouts (1986) : #2887
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Canadien Pacifique (CP) - construction d'une conduite d'égoüt (1988) : #5135
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Municipalités - déversement de la neige (1974) : #128
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Gouvernement québécois-gestion eaux usées (1986-87) : #4354
• programme d'assainissement des eaux usées au ruisseau de l'Anse-à-l'orme (1977-1982) : #211
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Métro Richelieu re : utilisation de la voie ferrée (1988) : #2469
• entente avec municipalité de Pointe-aux-Trembles (1979) : #1639-1
• Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (1976-1992) : #4442
• Société du Port de Montréal (1992-2030) : #6150
• utilisation de l'égout sanitaire - Ponts Jacques-Cartier et Champlain - bail: 1992.12.01 au 2032.11.30 : #6151
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Verdun - chute à neige - (1999) : #7241.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:1964).

Ce dossier concernent les ententes indiquées ci-après, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• entente concernant la fourniture d'eau potable (1970-1985) : #542
• eau potable - programme d'expansion d'aqueducs (1971-1974) : #1099
• eau potable - programme d'expansion d'aqueducs (2000) : #7635.
• entente avec le gouvernement - réseau d'observation active de la biosphère et programme d'économie d'eau (1996-2000) : #1065

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:1964).

Ce dossier concernent les ententes avec le gouvernement du Québec sur le financement des programmes d'inspection des aliments, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• 1980-1983 : #214
• 1984-1987 : #3585
• 1988-1990 : #5005
• 1991-1993 : #5782
• 1994-1996 : #6463
• 1997-1999 : #7039
• 2000 : #7605

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:4109).

Ce dossier concernent les ententes avec le gouvernement du Québec sur le financement des programmes d'assainissement de l'atmosphère, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• 1975-1981 : #443
• 1980-1993 : #843
• 1994-1998 : #6389

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:4109).