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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Français
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Acquisitions pour le parc du Bois de Saraguay . - 3 juin 1981 - 4 février 1992

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois de Saraguay, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
LOT 100-7 ETC. (#2784) LOT 109, 109-1 à 109-34 (#3128) PR-6/84-11-20 (#4684)


Dossiers du Service de la planification du territoire

  • Donolo et AL. (PR-6/82-11-9) - Soeurs grises - Place de Louvain (PR-6/82-11-4) - Général (3 dossiers)
  • Manoir Mac Dougall - Ile aux chats - Désignation de la Forêt de Saraguay. Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc du Bois de Saraguay . - 3 juin 1982 - 15 avril 1986

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois de Saraguay, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
LOT P96 ET P97 (#3027) LOT 97-162 ETC. (#2813) LOT 98-1, P99-3 ET P100-6 (#3028) PR-6/82-11-3 (#3167)
PR-6/82-11-4 (#3141) PR-6/82-11-5 (#3168) PR-6/82-11-6 (#3129) PR-6/82-11-7 (#3169)
PR-6/82-11-9 LOT P. 105 (#3140) PR-6/82-11-10 (#3170). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse . - 18 avril 1984 - 14 mai 1990

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
PR-7-11-40 (#5608) PR-7-11-41 (#5493) PR-7/83-11-23 (#3354) PR-7/84-11-32 (#4683) PR-70-11-1 (#5617)
PR-3/81-10-2 ET PR-7/81-11-29
LOT P-8 LOT P-119 Echange de terrains (#4429) Succession Ward, Chipman, Pitfield


Dossiers du Service de la planification du territoire

  • Dossier général (1970-1975) (1976-1984)
  • Servitudes (photos)
  • Historique d'acquisitions
  • Descriptions techniques. Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse . - 18 décembre 1989 - 14 mai 1991

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
PR-7/81-11-14 (#2774) PR-7/81-11-15 (#2775) PR-7/81-11-17 (#3151) PR-7/81-11-18 (#2776) PR-7/81-11-19 (#2935)
PR-7/81-11-20 (#5255) PR-7/81-11-21 (#2777) PR-7/81-11-22 (#2691) PR-7/81-11-23 (#2778) 622-82-63-125 (#5842)
PR-7-11-34 (#5388) PR-7-11-37 (#5605) PR-7-11-38 (#5606) PR-7-11-39 (#5607). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse . - 22 janvier 1977 - 21 février 1980

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
LOT P-8 (#2402) LOT P-11 (#2400) LOT 116-41 (#2220) LOT 116-42 (#2408) LOT 116-43 (#2257)
LOT P-116 (#2251) LOT P-116 (#2252) LOT P-116 (#2277) LOT P-116, P-116-33 à P-116-38 (#2218)
LOT 119 (#5443) LOT P-119 (#2016) LOTS P-119 à 122 (#2032). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse et pour le parc Cap Saint-Jacques. - 3 septembre 1981 - 29 août 1984

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Bois-de-Liesse et le parc Cap Saint-Jacques, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
LOT P123 (#2250) LOTS P123, 12P.1 à 7, P.11 (#2048) LOT 133P (#2278) LOT P303 (#2248)
LOT P303 à P306 (#2279) PR-7/81-11-1 (#4198) PR-7/81-11-3 (#3001) PR-7/81-11-4 (#2751) PR-7/81-11-5 (#2767)
PR-7/81-11-6 (#2768) PR-7/81-11-7 (#2769) PR-7/81-11-8 (#2915) PR-7/81-11-9 (#2770) PR-7/81-11-10 (#2771)
PR-7/81-11-12 (#2772) PR-7/81-11-13 (#2773). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc du Ruisseau-de-Montigny . - 19 décembre 1990 - 13 mai 1991

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc du Ruisseau-de-Montigny, et est composé des dossiers suivants (no de plan et du dossier du Secrétariat):
PR-30-11-25 (#5654) PR-30-11-26 (#5656) PR-30-11-27 (#5652) PR-30-11-28 (#5653) PR-30-11-29 (#5657)
PR-30-11-30 (#6012) PR-30-11-31 (#5094) PR-30-11-32 (#5658) PR-30-11-33 (#5093) PR-30-11-35 (#5655)
PR-30-11-36 (#6013) PR-30-11-37 (#5598) PR-30-11-38 (#6014) PR-30-11-40 (#5599) PR-30-11-41 (#6015)
PR-30-11-42 (#5752) ainsi que des dossiers généraux du Service de la planification du territoire. Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies . - 13 juin 1964 - 26 juillet 1983

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies, et est composé des dossiers suivants (no de plan ou de lots et du dossier du Secrétariat):
PR-4-11-19 (#5666) PR-90-15-1 ET -2 (#5594) PR-90-15-4 (#5593) PR-2/81-12-1 (#2492) PR-21-25-1 (#5597)
PR-90-15-1 (#5595)

Divers dossiers du Service de la planification du territoire

  • Chemins de fer nationaux - Acquisition (M. Gelinas) - Acquisitions/cessions diverses
  • Corp. Oeuvres des St-Apotres (PLAN 2/87-11-73) - Acquisition ville de Montréal
  • PLAN PR-2/82-11-3 (Enclave Arthur Maisonneuve) - PLAN PR-2/82-11-5 (Enclave Réal Bougie)
  • PLAN PR-2/82-11-6 - LOT 12 (Enclave L. Gosselin) - LOT 15 (Acquisition Lawrence Gatz)
  • Acquisitions (généralites) - Pères Capucins - Photos de maisons bordant le parc
  • Iles Gagné, Bonfoin, Boutin, Tongas, Lapierre, D'Argent, Rochon. Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies . - 3 décembre 1980 - 19 septembre 1982

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies, et est composé des dossiers suivants (no de plan ou de lots et du dossier du Secrétariat):
LOT P.14 (#3026) LOTS P.15-10 ET -11 + P.15-15 à 18 (#2822) LOTS 15-12 ET 15-13 (#2824)
LOTS P.15-17 ET -18 (#2497) LOT 15-19 (#3035) LOTS 15-37 ET -38 (#2794) LOTS 15-53 à -58 (#3068)
LOTS 15-63 ET -64 (#2793) LOTS 15-71 ET -72 (#3034) LOTS 15-73 ET -74 (#3033) LOT P.16 (#3025)
LOT P.211 à ... (#2401) LOTS 212-1215 ET -1216 (#2785) LOTS 212-1217 ET -1218 (#2786)
LOTS 212-1219 ET -1220 (#2781) LOTS 212-1223 ET -1224 (#2782) LOTS 212-1225 à -1229 (#2783)
LOT 212-1286 (#3118) LOTS 216-498 ET -528 (#3030) LOT 216-501 (#3022) LOTS P.5 à .8, P.17 ETC... (#3125)
LOTS 7-1, -2, -3, -5, -6, -7 + P.7 (#3078) LOTS P.7 à .12 (#3775). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies . - 3 décembre 1986 - 14 janvier 2002

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies, et est composé des dossiers suivants (no de plan ou de lots et du dossier du Secrétariat):
LOTS 1 456 660 + 1 455 897 (#7755) PLAN 5631 A401 (#6024) PR-2/82-11-2-1 (#3968)
PR-2/82-11-1, LOT P.13 (#3967) PR-2/82-11-10 (#3613) PR-2/82-11-11 ET -12 (#3320) PR-2/82-11-14A (#3667)
PR-2/82-11-2-A (1) (#3541) PR-2/82-11-2-A (2) (#3669) PR-2/82-11-2-A (3) (#3540) PR-2/82-11-2-A (4) (#3539)
PR-2/82-11-4-A (#3466) PR-2/82-11-7 (#3612) PR-2/82-11-9-A (#3666) PR-2/83-11-64 (#3956). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies . - 3 juin 1990 - 4 août 1992

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies, et est composé des dossiers suivants (no de plan ou de lots et du dossier du Secrétariat):
PR-2/83-11-65 (#3957) PR-2/83-11-66 (#3958) PR-2/83-11-67 (#3959) PR-2/83-11-68 (#3960) PR-2/83-11-69 (#3961)
PR-2/83-11-70 (#3962) PR-2/83-11-71 (#3963) PR-2/83-11-72 (#3964) PR-20-10-1 (#5601) PR-3/81-10-1 (#3123)
PR-3/81-10-1 (#3741) PR-3/82-11-1 ET 2 (#3144) PR-3/82-11-3 (#3153) PR-3/82-11-4 (#3154) PR-3/82-11-5 (#3142)
PR-3/82-11-6 (#3155) PR-3/82-11-7 (#3157) PR-3/82-11-8 (#3160) PR-3/82-11-9 (#3161) PR-3/82-11-10 (#3122)
PR-3/82-11-11 (#3162) PR-3/82-11-11 (#4023) PR-3/82-11-12 (#3163) PR-3/82-11-13 (#3143) PR-3/82-11-14 (#3164)
PR-3/82-11-15 (#3165) PR-3/82-11-16 (#3166) PR-4-10-1 (#5296) PR-4-11-18 (#5602). Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Actions en réclamations et recouvrements . - 1979-1994

Ce dossier, obtenu par échantillonnage (règle de conservation no 392), donne des exemples de différentes actions en réclamations ou en recouvrements:
Actions en recouvrements (CUM VS X)

50-1993-004-00 2732-4028 Québec Inc.
90-1979-003-00 Barnes, Peter
32-1993-027-00 Clément, Gérard
52-1993-007-00 Imbeau, Paul et Syndicat des ingénieurs de la CUM
90-1986-028-00 Robidoux, Richard
S-27 Simoneau, Marc

Actions en réclamations (X VS CUM)

50-1988-003-00 Bloom, Shalom et Rosalyn
78-1993-001-00 Chiasson, Conrad
90-1984-003-00 Emond, Adrien c CUM
72-1993-003-00 Kavvouras, Georges et al.
90-1986-025-00 Pelletier, Bertrand
06-1994-005-00 Victor Podd C. CUM. Il contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Actions en réclamations et recouvrements . - 1987-1992

Ce dossier, obtenu par échantillonnage (règle de conservation no 391), donne des exemples de différentes actions en réclamations ou en recouvrements:
90-1987-010-00 Leroux, Paul-Georges -VS- CUM ET AL.
90-1992-011-00 Colella, Giustino et AL. -VS- CUM ET AL. Il contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

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