Commission de l'administration et des finances. - 1994
- CA M001 CUM001-A-3-3-6-D05
- Dossier
- 1994
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1994 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.
Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
15 septembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-6,37
16 décembre 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,38
17 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-6,39 (cote erronée sur le dossier papier : C1/A3-3-1,39)
19 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-6,40 (cote erronée sur le dossier papier : C1/A3-3-1,40)
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-504).
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.