Archives de Montréal

Abjuration de foi de Richard Frey devant quatre témoins . - Copiée en [18-] (original créé le 26 février 1708)

Deux annonces pour la vente d'esclaves publiées dans la Gazette de Québec . - Copiées en [18-] (originaux créé le 18 mars 1784)

Dates de commissions de Louis de La Fontaine entre 1750 et 1755 : Versailles . - Copié en [18-] (original créé le 1er mai 1757)

Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe . - Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)

Brouillon d'un projet d'amendement des lois relatives aux brevets d'invention . - [18-]

Commission donnée par M. de Lauzon au Sieur Pierre Boucher pour gouverner aux Trois-Rivières en absence de M. de La Poterie : Trois-Rivières . - Copié le 2 février 1859 (original créé le 16 juillet 1653)

Actes de décès de quelques soldats tués par les Amérindiens entre Machiche et la Pointe du Lac : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 12 août 1748)

Acte de donation d'une terre de six arpents dans la seigneurie de Beaubassin (Acadie) par Michel Leneuf, Sieur de La Vallière, et son épouse Marie Denys au comte Frontenac pour les pères Récollets : Trois-Rivières . - Copié le 3 février 1859 (original créé le 2 septembre 1678)

Acte de décès de Jean-Baptiste Kiget, chef algonquin : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 20 octobre 1797)

Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc du roi . - [18-]

Notes sur les changements relatifs à la cour des réclamations communes entre 1830 et 1835 . - [18-]

Notes sur le cas de Sir John Vaughan anciennement attitré à la « Court of exchequer » et transféré à la cour des réclamations communes le 29 avril 1834 . - [18-]

Note sur les articles du volume 7 du périodique " American Jurist " de 1832 . - [18-]

Notes sur la nomination en 1829 des juges à la « Court of exchequer », l'une des cours supérieures du Canada . - [18-]

Notes sur les rapports de Messieurs Blackstone et Burrow sur la nomination des juges entre 1769 et 1770 . - [18-]

Notes sur le rapport de Monsieur Wilson sur la nomination des juges à la Cour du banc du roi et à la Cour ordinaire au 18e siècle . - [18-]

Notes sur l'indépendance des juges de l'Angleterre, du Haut-Canada et du Bas-Canada entre 1700 et 1843 . - [18-]

Notes sur le procès de Sir Joseph Gates ayant eu lieu au 18e siècle . - [18-]

Montant des sommes récoltées dans le Haut-Canada via les licences d'auberges et attribuées à l'indemnisation des pertes souffertes durant les rébellions de 1837-1838 . - [18-]

Notes sur la carrière judiciaire de Francis Buller entre 1778-1794 . - [18-]

Notes et pensées sur les lois et la justice . - 1860-1864

Notes sur l'arbitrage judiciaire . - [18-]

Notes sur la Compagnie de la Baie d'Hudson et sur le Sault Sainte-Marie entre 1846 et 1848 . - [18-]

Sommes attribuées aux Amérindiens des postes du Roy en bas du Saguenay . - 15 novembre 1849

Liste des pétitions initiées par les nations amérindiennes entre 1844 et 1849 . - [18-]

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