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Description archivistique
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Fonds Adolphe Nantel. - 1922-1923

  • CA M001 BM070
  • Fonds
  • 1922-1923

Le fonds porte sur les chroniques littéraires écrites sous forme de journal personnel d'un ouvrier, Jean Boudrier, qui travaille au chantier pour la compagnie de bois Laurentide. Le fonds se compose d'un manuscrit.

Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français. Le fonds portait l'indication « Lot 73 » à la Bibliothèque de Montréal.

Nantel, Adolphe

Fonds Société d'histoire Sault-au-Récollet. - [193-]-1996: surtout 1976-1996

  • CA M001 SHM019
  • Fonds
  • [193-]-1996: surtout 1976-1996

Ce fonds témoigne principalement de l'histoire administrative de la Société pour la conservation du Sault-au-Récollet subséquemment rebaptisée Société d'histoire Sault-au-Récollet. Il porte aussi sur des recherches entreprises par certains de ses membres relatives à l'architecture et l'histoire de cette région de Montréal. Le fonds contient principalement des documents constitutifs (statuts et règlements) et financiers (états financiers et factures) ainsi que de la correspondance, des procès-verbaux de réunion et des dossiers de recherche historique et architecturale. On y trouve aussi des documents iconographiques et des cartes de rues et bâtiments du quartier Ahuntsic avant 1950.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Société d'histoire Sault-au-Récollet.

Fonds Jacques Bertrand. - [18-?], [197-]-1989; surtout 1980-1985

  • CA M001 SHM021
  • Fonds
  • [18-?], [197-]-1989; surtout 1980-1985

Ce fonds témoigne des activités de la Société d'histoire régionale de Deux-Montagnes et de la Société généalogique canadienne-française (SGCF). Il porte aussi sur la généalogie des familles Dubois, Debien et Desbiens, Piché et Bétournay (Bétourné). Le fonds concerne aussi Pierre Maillou dit Desmoulins, Cordélia Viau et la municipalité d'Ahuntsic. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des statuts et règlements, des programmes et rapports d'activités annuelles, des feuilles circulaires ainsi que des bulletins, des brochures, des dépliants et des coupures de presse. Le fonds contient aussi de la correspondance, des cahiers de valeurs foncières, des notes de recherche généalogique et des reproductions et transcriptions d'actes notariés.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais. Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en août 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Bertrand, Jacques

Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895

  • CA M001 P001
  • Fonds
  • 1870-1895

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Côte-Visitation. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi qu'un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Les documents décrits dans ce répertoire sont classés selon les types de documents. La série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent les documents selon leur nature. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo et Gisèle Marinier.
Collaboration: Hélène Charbonneau et Mario Robert.
Supervision et coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Ce projet a été réalisé grâce à l'aide financière du gouvernement fédéral, par l'intermédiaire des Archives nationales du Canada et du Conseil canadien des archives (Réseau des archives du Québec).

Municipalité du village de la Côte-Visitation.

Fonds Joseph Tassé. - 1859-1862

  • CA M001 BM064
  • Fonds
  • 1859-1862

Le fonds témoigne des activités littéraires de Joseph Tassé au Collège Bourget entre 1859 et 1862. Le fonds est constitué de la pièce intitulée Essais. Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français. Quelques pages sont en latin. Le fonds portait l'indication « Lot 65 » à la Bibliothèque de Montréal.

Essais

Fonds Alfred Garneau. - [185-]-1896

  • CA M001 BM027
  • Fonds
  • [185-]-1896

Le fonds porte sur la révision de l'Histoire du Canada, de François-Xavier Garneau, de même que sur les activités de traducteur et de poète d'Alfred Garneau. Il est constitué des séries suivantes: S1. Documents de recherche colligés pour la quatrième édition de l'Histoire du Canada ; S2. Écrits personnels et littéraires. Il comporte essentiellement des cahiers et registres manuscrits de notes historiques, scientifiques ou philologiques; des retranscriptions de textes (avec des définitions, des extraits d'ouvrages historiques traitant de l'histoire canadienne et américaine, des écrits de personnalités diverses et autres); quelques photographies ou gravures de personnages historiques et d'Alfred Garneau; un journal personnel (contenant quelques essais poétiques); des répertoires à caractère bibliographique. Le fonds était connu auparavant sous le nom de fonds Garneau (voir aussi Fonds François-Xavier Garneau BM26).
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Le fonds portait l'indication « Lot 17 » à la Bibliothèque de Montréal. Référence bibliographique : Inventaire du fonds Garneau / Mario Gervais; Montréal : Bibliothèque Municipale de Montréal. Salle Gagnon, 1983.
Traitement et description : Nicolas Bednarz, archiviste contractuel. Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2010, dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Garneau, Alfred

Fonds Montreal La Crosse Club. - 1876

  • CA M001 BM067
  • Fonds
  • 1876

Le fonds porte sur un match de crosse mettant aux prises une équipe canadienne amateur et une équipe d'amérindiens de Kahnawake au Château Windsor le 26 juin 1876 devant la reine Victoria. Le fonds contient un album de photographies montrant les portraits des joueurs de même que des photos des deux équipes prises par W. Notman.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Le fonds portait la cote Dewey 757.1B415ca à la Bibliothèque de Montréal.

Montreal La Crosse Club

Fonds Idola Saint-Jean. - [190-]-1958

  • CA M001 BM102
  • Fonds
  • [190-]-1958

Fonds témoignant partiellement de la vie professionnelle d'Idola Saint-Jean Fonds contenant de la correspondance, un recueil de textes, des poèmes, des pièces de théâtres, des factures, des procès-verbaux de la Société d'aide aux enfants catholiques et des tracts de sa campagne électorale.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français, en anglais et en italien.
Traitement et description : Pierre-Hugo Laurin, stagiaire.
Supervision, révision et coordination : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2007 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Saint-Jean, Idola

Fonds Pen and Pencil Club. - [19-]

  • CA M001 BM083
  • Fonds
  • [19-]

Le fonds porte sur les membres du Pen and Pencil Club. Le fonds contient des photographies. Le fonds portait la cote Dewey 757.1 P397ped à la Bibliothèque de Montréal. Documents en conservation - Conservation 121699 CON Disponible sur demande.

Pen and Pencil Club

Fonds François-Xavier Garneau. - 1743-1871 ; surtout 1846-1866

  • CA M001 BM026
  • Fonds
  • 1743-1871 ; surtout 1846-1866

Le fonds porte principalement sur la rédaction, la diffusion et l'impression de l'ouvrage Histoire du Canada de François-Xavier Garneau. Il porte aussi sur la correspondance de l'abbé Chiniquy, sur la correspondance de Monseigneur Pontbriand, sur l'arpentage de propriétés foncières, sur des documents amassés par Garneau sur l'histoire du Canada et sur la famille Bilodeau, belle-famille de Garneau. Le fonds comprend principalement des notes de recherche historique, diverses versions annotés de l'Histoire du Canada et de la correspondance. Le fonds contient aussi des procès-verbaux d'arpentage, des exemplaires de journaux, des coupures de presse, des reçus et des comptes. Le fonds était connu auparavant sous le nom de fonds Garneau (voir aussi Fonds Alfred Garneau BM27).

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Certains documents sont en anglais. Un document est en latin. Le fonds portait l'indication « Lot 16 » à la Bibliothèque de Montréal. Référence bibliographique : Inventaire du fonds Garneau / Mario Gervais; Montréal : Bibliothèque Municipale de Montréal. Salle Gagnon, 1983. Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés au cours des mois de décembre 2008 à janvier 2009 dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Garneau, François-Xavier

Fonds Etienne Augé. - 1750-1780.

  • CA M001 SHM005
  • Fonds
  • 1750-1780

Le fonds porte sur les activités commerciales du marchand et négociant montréalais Étienne Augé. La majeure partie des pièces composant ce fonds concernent la période suivant la conquête de 1760. Ces pièces renseignent sur les marchandises achetées, leur coût, les navires qui les transportaient, les noms des capitaines de navires et, parfois, les noms des individus à qui étaient destinés les produits. Le fonds contient principalement des factures, des reçus, des comptes courants, des lettres et des preuves de sommes payées par Étienne Augé.

Le fonds est constitué d'une seule série : S1: Activités commerciales de Étienne Augé.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Augé, Étienne

Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM038
  • Fonds
  • 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et sur son organisation. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et les documents de la Sous-commission de l'hôtel de ville. Il est constitué des séries suivantes : Travaux de la Commission, Sous-Commission de l'hôtel de ville.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des finances se présentaient en 6 groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers «expropriations» et un dossier «enquête». À l'exception des rapports numérotés, des dossiers administratifs numérotés, des dossiers administratifs alphabétiques et d'un dossier sans date, les autres documents étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Certains documents administratifs alphabétiques et administratifs numérotés étaient entremêlés. Ces documents ont été respectivement retirés de leur emplacement pour être replacés dans leur emplacement d'origine. De plus, les documents identifiés « rapports numérotés nos 121 à 156 » ont été retirés de la série des rapports pour être replacés dans la série des dossiers administratifs de la Commission. Puis, un document portant sur un abonnement au bulletin du département de la santé a été retiré et replacé dans son emplacement d'origine soit le fonds du Comité de la santé. Par ailleurs, quelques rapports numérotés se retrouvent dans les dossiers thématiques. Enfin, deux dossiers « expropriations » dont les dates ne correspondaient pas aux années d'existence de la Commission ont été retirés du fonds pour être replacés dans le Fonds du Service des finances et du contrôle budgétaire (VM2).
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision et coordination : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des finances.

Fonds Comité d'habitation et de rénovation urbaine. - 1958-1960

  • CA M001 VM137
  • Fonds
  • 1958-1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.

Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des documents de travail et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement Hélène Charbonneau et rédaction Cheng Xiu-Ming Cao Sheng-Mei.

Coordination Denys Chouinard Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité d'habitation et de rénovation urbaine se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux du Comité, des document de travail, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, et des documents constitutifs. Des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité d'habitation et de rénovation urbaine

Fonds Office d'initiative économique et touristique. - 1932-1960, surtout 1946-1960

  • CA M001 VM146
  • Fonds
  • 1932-1960, surtout 1946-1960

Le fonds porte sur les activités de l'Office d'initiative économique et touristique des années d'après-guerre jusqu'aux années 1960. Il témoigne des actions de l'organisme et de ses comités consultatifs de l'industrie et du tourisme en matière de prospection industrielle et de développement économique et touristique montréalais. Il renseigne sur les différentes interventions de l'Office destinées à promouvoir la métropole, principalement la réalisation du court-métrage " Montréal ", en 1957. Il informe sur les activités de l'Associated Screen News Ltd., producteurs de ce film promotionnel, et sur l'implication de l'Office national du film en tant que distributeur commercial du court-métrage. Enfin, le fonds témoigne des activités parallèles de l'organisme, notamment de sa participation à l'administration du Conseil industriel du film à partir de 1946.

Le fonds est composé de quatre séries : Organisation et administration (S1), Comités consultatifs de l'industrie et du tourisme (S2), Projets cinématographiques (S3) et Conseil du film industriel (S4). Il contient des procès-verbaux, des avis de convocation et des ordres du jour, de la correspondance, des rapports, des listes de membres et d'invités, des scénarios, des bulletins promotionnels, des contrats ainsi que des coupures et des communiqués de presse.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Avant leur traitement, les documents de l'Office d'initiative économique et touristique étaient regroupés en deux séries. La première série, non intitulée, comportait sept dossiers soit : Industrial Film Council, Commission de l'industrie : Correspondance générale, Commission de l'industrie : Procès-verbaux, Greater Montreal Economic Council (1943-1962), Greater Montreal Economic Council (1943-1948), Greater Montreal Economic Council : Circulaires, rapports, procès-verbaux et Activités et fonctions. La seconde série, intitulée Films, comportait quant à elle huit dossiers soit : Montreal Premiere, Associated Screen News, Montréal : Correspondance - Lucien Hétu, Montreal : City under the cross - Associated Sreen News, Montreal : Thème musical, Montreal : W. J. Singleton, Montréal : Office national du film et Ballet of a great city. À la suite de l'analyse des dossiers un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Mentionnons que nous avons choisi de retirer l'ensemble des dossiers relatifs au Conseil économique métropolitain de Montréal pour les incorporer au fonds de cet organisme (P32). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique. Par exemple, les dossiers de la série Projets cinématographiques ont été classés dans l'ordre des étapes normales de la production d'un film et les documents à l'intérieur de ces dossiers en ordre chronologique. Lors du traitement, les documents en double ou en multiples exemplaires ont été élagués. La description du fonds, des séries, des sous-séries et des dossiers suit les Règles pour la description des documents d'archives (RDDA). La description est complétée par la cote et la localisation.

Traitement et description : Julie Fontaine, stagiaire.
Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2006 dans le cadre du stage prévu au programme de maîtrise de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montréal (Québec). Office d'initiative économique et touristique

Fonds Enquête judiciaire sur l'administration de la police de Montréal. - 1924-1925

  • CA M001 P045
  • Fonds
  • 1924-1925

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds est constitué des séries Dépositions et Articles de journaux. Le fonds comprend des dépositions et des coupures de presse. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Coderre.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de l'enquête judiciaire sur l'administration de la police de Montréal se présentaient en deux groupes: des registres de dépositions et des coupures de presse. Les dépositions sont classées en ordre chronologique. Deux séries composent le plan de classification: Dépositions et Articles de journaux. La description a été effectuée au niveau de la série. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Natascia Eusebi, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Mario Robert. Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du Programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2003-2004. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Québec (Province). Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal

Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925

  • CA M001 P011
  • Fonds
  • 1898-1925

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Bordeaux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'égouts, un livre de taxes et de licences, des grands livres des contribuables, un livre de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Municipalité de la ville de Bordeaux

Fonds Ville de la Longue-Pointe. - 1761-1910 (surtout 1845-1910)

  • CA M001 P015
  • Fonds
  • 1761-1910 (surtout 1845-1910)

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil et les règlements; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables et des livres de caisse; Commission scolaire; et Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Ville de la Longue-Pointe

Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

  • CA M001 P002
  • Fonds
  • 1891-1909

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.

Municipalité du village de la Petite-Côte

Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910

  • CA M001 P009
  • Fonds
  • 1889-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et les certificats de publication, ainsi que des documents relaitfs aux élections; Documents comptables et financier comprenant des livres de caisse et des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville de la Côte-des-Neiges

Fonds Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM) . - 1974-2001

  • CA M001 P086
  • Fonds
  • 1974-2001

Le fonds porte sur la structure et le programme politique du RCM, de même que sur ses principales activités et réalisations. Il est constitué des séries Congrès (SA), Conseil général (SB), Conseil exécutif (SC), Caucus (SD), Associations locales (SE), Dossiers Thématiques (SF), Enregistrements sonores (SW), Enregistrements vidéo (SX), Disquettes (SV) et Photographies (SY). Le fonds comprend principalement des avis de convocation, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des communiqués, des listes de membres, des coupures de presse, des imprimés, de même que des photos de candidats.

Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal

Fonds Etienne Duchesnois. - 1810-1827

  • CA M001 BM021
  • Fonds
  • 1810-1827

Le fonds témoigne partiellement des activités de marchand d'Étienne Duchesnois. Le fonds contient un livre de reçus.
Les documents sont principalement en français.

Duchesnois, Étienne

Fonds William Templeton Waugh. - 1927-1932

  • CA M001 BM022
  • Fonds
  • 1927-1932

Le fonds porte sur l'ouvrage intitulé James Wolfe : Man and Soldier. Le fonds comprend des manuscrits de l'ouvrage, des épreuves, des notes manuscrites, des reproductions de documents ainsi que de la correspondance avec les Archives publiques du Canada et avec son éditeur Louis Carrier. Le fonds contient aussi des articles de périodiques relatifs à la mort de Waugh et un carnet de notes pour l'ouvrage "A history of Europe 1378-1494". Les documents sont en anglais.

Waugh, William Templeton

Fonds Albert J. Giroux. - 1948

  • CA M001 BM075
  • Fonds
  • 1948

Le fonds illustre des tapisseries françaises, dont certaines du XVIe et du XVIIe siècles représentant notamment des scènes de la vie seigneuriale et des moments significatifs de l'histoire de la France, exposées dans le hall d'honneur de l'hôtel de ville de Montréal au printemps de 1948. Le fonds contient des photographies et une pièce de correspondance.

Giroux, Albert J.

Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908

  • CA M001 P008
  • Fonds
  • 1890-1908

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et certificats de publication, ainsi que des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.

Ville de Notre-Dame-des-Neiges

Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973

  • CA M001 P026
  • Fonds
  • 1952 à 1973

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de Rivière-des-Prairies entre 1954 et 1963. Le fonds comprend les séries suivantes: Conseil, comprenant les sous-séries procès-verbaux des séances publiques et des comités pléniers, registres de règlements ainsi que des dossiers spécifiques à l'annexion à la ville de Montréal; Cour municipale, comprenant une sous-série regroupant un registre des contrevenants ainsi qu'un registre des audiences; Documents comptables et financiers comprenant les sous-séries rôles d'évaluation, rôles de perception, livres de comptabilité et documents comptables; Greffe, comprenant les sous-séries dossiers administratifs numérotés, dossiers administratifs thématiques, enregistrement des naissances et armoiries.

Ville de Rivière-des-Prairies

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