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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Fonds Français
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Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au règlement et un rapport final du Comité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont principalement en français.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation, Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif, Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.

Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973

  • CA M001 P026
  • Fonds
  • 1952 à 1973

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de Rivière-des-Prairies entre 1954 et 1963. Le fonds comprend les séries suivantes: Conseil, comprenant les sous-séries procès-verbaux des séances publiques et des comités pléniers, registres de règlements ainsi que des dossiers spécifiques à l'annexion à la ville de Montréal; Cour municipale, comprenant une sous-série regroupant un registre des contrevenants ainsi qu'un registre des audiences; Documents comptables et financiers comprenant les sous-séries rôles d'évaluation, rôles de perception, livres de comptabilité et documents comptables; Greffe, comprenant les sous-séries dossiers administratifs numérotés, dossiers administratifs thématiques, enregistrement des naissances et armoiries.

Ville de Rivière-des-Prairies

Fonds Coopérative de santé des pompiers de Montréal. - 1952-1971.

  • CA M001 P139
  • Fonds
  • 1952-1971

Le fonds porte principalement sur la fondation, la constitution, les règlements et les activités de la Coopérative de santé des pompiers de Montréal. Des documents renseignent aussi sur les honoraires versés à des officiers. Le fonds contient principalement des versions des documents constitutifs, des rapports annuels et des procès-verbaux du conseil d'administration et des assemblées générales annuelles. Le fonds contient aussi de la correspondance, des dépliants et des listes. Les documents sont principalement en français. Certains documents sont en anglais.

Coopérative de santé des pompiers de Montréal

Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954

  • CA M001 VM123
  • Fonds
  • 1951 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile

Fonds John Lynch-Staunton. - [195?]-[197-].

  • CA M001 P160
  • Fonds
  • [195?]-[197-]

Le fonds témoigne principalement des activités politiques de John Lynch-Staunton.
Il comprend des documents d'élection du Parti civique de Montréal ainsi que des photographies prises lors de séance du comité exécutif, de cérémonies, etc. On y retrouve entre autres des photographies avec Jean Drapeau.

Lynch-Staunton, John

Fonds Service des sports, des loisirs et du développement social. - [195-]-2001

  • CA M001 VM114
  • Fonds
  • [195-]-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des sports, des loisirs et du développement social. Il renseigne sur les activités, les événements et les programmes administrés ou organisés par le Service.

Le fonds se compose de dépliants, d'une pochette de presse et d'un casse-tête.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Montréal (Québec). Service des sports, des loisirs et du développement social

Fonds Directeur des services. - [ca1950]-1964, 1996-1999

  • CA M001 VM152
  • Fonds
  • [ca1950]-1964, 1996-1999

Le fonds témoigne des activités du Directeur des services. Il renseigne sur ses relations avec les services municipaux, les commissions et les organismes publics et privés, sur le stationnement, sur l'affichage, sur le verglas, sur les symboles officiels de la Ville ainsi que sur des activités interculturelles. Le fonds contient de la correspondance, des enregistrements sonores, des extraits vidéo, des calendriers, des dépliants, un projet de règlement et une étude. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Directeur des services

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation . - 1950 à 1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Patricia Ling. - [195-]-[1982], surtout [1960-1982]

  • CA M001 P132
  • Fonds
  • [195-]-[1984], surtout [1960-1982]

Le fonds témoigne de la production photographique personnelle et professionnelle de Patricia Ling. Les photographies présentent particulièrement des rues et bâtiments de l'île de Montréal, notamment dans le Vieux-Montréal, Le Sud-Ouest et le centre-ville de Montréal, ainsi que des scènes d'Expo 67 et de Terre des Hommes.

Le fonds contient des diapositives, des négatifs, des épreuves, des cartes postales et une insigne boutonnière.

Ling, Patricia

Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970

  • CA M001 VM082
  • Fonds
  • 1949 à 1970

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude sur la réduction des tarifs aux personnes âgées. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, un rapport et la liste des membres. Le Comité est aussi connu sous le nom de Commission pour étudier la possibilité d'accorder aux personnes âgées des tarifs réduits de transport en commun. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées

Fonds Service du développement économique et urbain. - 1949, 1999-2000

  • CA M001 VM165
  • Fonds
  • 1949, 1999-2000

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique et urbain en ce qui concerne le concours Commerce Design Montréal et le plan d'utilisation du sol de la ville. Le fonds comprend des dépliants, des brochures et des cartes. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Service du développement économique et urbain.

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment . - 1949 à 1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949 à 1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Office municipal de l'habitation salubre. - 1948 à 1965

  • CA M001 VM054
  • Fonds
  • 1948 à 1965

Le fonds fournit des informations sur les activités et le fonctionnement de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le fonds est constitué des séries suivantes : S1 Constitution et organisation; S2 Réunions; S3 Travaux; S4 Comptabilité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Avant leur traitement, les documents de l'Office municipal de l'habitation salubre se présentaient en cinq groupes : des procès-verbaux de l'Office, des documents comptables; un registre de distribution du temps et des gages des ouvriers, de la correspondance, et des documents de travail relatifs au plan Dozois. L'examen du fonds et une recherche préalable sur le créateur et le contexte de création ont permis de constituer un plan de classification. Ce dernier a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation probable de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le classement physique des dossiers à l'intérieur des séries suit un ordre chronologique lorsqu'il s'agit de dossiers de même nature et un classement logique lorsqu'il s'agit d'activités. Lors du classement, les doubles des documents ont été élagués.

Traitement et description : Fatima-Zohra Youb.

Supervision et coordination : Hélène Charbonneau,analyste en gestion de documents et des archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2003 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montréal (Québec). Office municipal de l'habitation salubre.

Fonds Albert J. Giroux. - 1948

  • CA M001 BM075
  • Fonds
  • 1948

Le fonds illustre des tapisseries françaises, dont certaines du XVIe et du XVIIe siècles représentant notamment des scènes de la vie seigneuriale et des moments significatifs de l'histoire de la France, exposées dans le hall d'honneur de l'hôtel de ville de Montréal au printemps de 1948. Le fonds contient des photographies et une pièce de correspondance.

Giroux, Albert J.

Fonds Smoke Abatement Committee . - 1948 à 1951

  • CA M001 P091
  • Fonds
  • 1948 à 1951

Le fonds témoigne des activités du Smoke Abatement Committee. Le fonds contient des procès-verbaux, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en anglais et en français.

Smoke Abatement Committee

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police . - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Guy Toupin. - 31 décembre 1946 - 1982.

  • CA M001 P128
  • Fonds
  • 1946-1982

Le fonds porte sur la carrière de Guy Toupin, du Service de police de la Communauté urbaine de Montréal jusqu'à son travail de commissaire de la Commission d'enquête sur le crime organisé. Il contient des coupures de presse, des photographies ainsi que le document de référence de l'Opération Stratacur.

Toupin, Guy

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955

  • CA M001 VM022
  • Fonds
  • 1945 à 1955

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643 . - 1945 à 1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité « Votre auteur préféré ». - 1945-1954

  • CA M001 BM015
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds porte sur les activités du Comité « Votre auteur préféré ». Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des textes de conférences, des textes radiophoniques, deux spicilèges, des coupures de presse, des notes de travail, des photographies, des publications et un livre d'or.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Des documents sont en anglais,. Le fonds portait l'indication « Lot 15 » à la Bibliothèque de Montréal.

Montréal (Québec). Comité « Votre auteur préféré ».

Fonds Comité paritaire des fonctionnaires municipaux . - 1944 à 1949

  • CA M001 P092
  • Fonds
  • 1944 à 1949

Le fonds témoigne des délibérations et des décisions du Comité paritaire des fonctionnaires municipaux. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité paritaire des fonctionnaires municipaux

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. Il est constitué des séries suivantes: Composition du Comité, Tenue des réunions et Travaux du Comité.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité consultatif des terrains de jeux se présentaient en sept groupes : des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux et la correspondance relative à leur envoi, des listes de membres, de la correspondance relative aux affaires évoquées, des coupures de presse. Les doubles ont été élagués. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la composition du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Traitement et description: Frédérique Desmet, stagiaire de l'École du patrimoine (France). Juin 2001.

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

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