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Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

  • CA M001 VM012
  • Fonds
  • 1929-1943

Le fonds de la Commission du troisième centenaire de Montréal fournit des informations sur l'organisation des différents événements entourant les célébrations du 300e anniversaire de fondation de Montréal. Il renseigne aussi sur le mode de fonctionnement de la Commission. Le fonds contient de la correspondance avec les intervenants et les participants, des programmes d'activités, des invitations, des chansons, des photographies, des plaques d'impression, des rapports et des procès-verbaux. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et composition (S1), Travaux de la Commission (S2), Expositions et concours (S3), Section historique (S4), Section musicale (S5), Comité des fêtes religieuses (S6), Section sportive (S7), Comité consultatif d'embellissement et de dégagement de la circulation (S8), Section dramatique (S9), Comité des employées municipales pour le IIIe centenaire de Montréal (S10), Publicité (S11), Éducation (S12), Congrès et conférences (S13) et Documents iconographiques (S14). Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Commission du troisième centenaire de Montréal

Fonds Commission industrielle de Montréal . - 1926 à 1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926 à 1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des rapports, des listes et des imprimés portant sur différents sujets tels l'agriculture et le taux de salaire raisonnable, en passant par la valeur des terrains.

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Commission industrielle du chômage . - 1930 à 1932

  • CA M001 VM014
  • Fonds
  • 1930 à 1932

Le fonds fournit des informations sur l'organisation de la Commission industrielle du chômage, sur les questions étudiées et sur les solutions élaborées. Le fonds témoigne également du film Montréal, la cité du progrès montrant les différents travaux publics entrepris durant la Crise par la Ville pour contrer le chômage . Le fonds contient de la correspondance, des rapports et des procès-verbaux de la Commission, ainsi que des dossiers sur ses relations avec le Gouvernement du Québec, le secteur des industries et certaines institutions telles que le Canadien national et la Montreal Light Heat and Power Co. Il contient également une copie du film Montréal, la cité du progrès.

Montréal (Québec). Commission industrielle du chômage

Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.

  • CA M001 VM034
  • Fonds
  • 1930-1990 , 1987-2002

Le fonds témoigne des activités des 2 instances de la Commission Jacques-Viger (série 1 : 1930-1990 ; série 2 : 1987-2002). Il renseigne sur les questions débattues.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séances, des avis, des dossiers de demandes de permis et de la documentation de projets.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger

Fonds Commission métropolitaine de Montréal. - 1921-1959

  • CA M001 CUM004
  • Fonds
  • 1921-1959

Le fonds témoigne des activités sur la gestion des municipalités faisant partie de la Commission métropolitaine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions d'emprunts, des rôles d'évaluation, coupures de presse, documents financiers. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000009
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX AVRIL 1921 à DÉCEMBRE 1934
AH-000010
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1935 à OCTOBRE 1944
AH-000011
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX NOVEMBRE 1944 à JUIN 1950
AH-000012
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX 28 JUIN 1950 à DÉCEMBRE 1954
AH-000013
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1955 à MARS 1959
AH-000014
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000015
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000016
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE D'ASSERMENTATION (1930-1959) BUDGETS (1933, 1934, 1935) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (MANQUE LES ANNÉES 1924, 1928, 1929, 1933, 1934) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS DE MONTREAL (1953-1955) --RAPPORT FINAL--
AH-000017
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (SÉRIE RELIÉE EN PLUSIEURS VOLUMES) CHARTE ET REGLEMENT DE PROCÉDURE, ÉDITIONS DE 1938 ET 1956 LA SAINTE BIBLE
AH-000018
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK: VOL 1 1937-38, VOL 2 1921-32, VOL 3 1953-60 (COMPREND DES DISCOURS)
AH-000019
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK : (3 VOLUMES)
AH-000020
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNT POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 26: $ 1 051 500 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL, MONTREAL-EST (1948) NO 27: $ 654 300 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1950) NO 28: $ 502 000 - MONT-ROYAL (1950) NO 29: $ 2 000 000 - MTL-EST, MONT-ROYAL (1951)
AH-000021
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 30: $ 2 200 00 - MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1952) NO 31: $ 1 070 000 - MTL-EST, MTL-NORD, BOUL. METROP.MONT-ROYAL (1953) NO 32: $ 650 000 - MTL-NORD, P.A.T., ST-MICHEL (1953) NO 34: $ 3 651 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 30, 31, 32) (1953) NO --: $ 3 665 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 35, 36) NO 36: $ 2 030 000 - MTL-NORD, ST-MICHEL (1954)
AH-000022
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO --: $ 4 459 000: EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 25 ET 38) (1955) NO 38: $ 2 685 500: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD,ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: TOUTES. (1956)
AH-000023
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4 RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO --: $ 6 376 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 40 ET 41) (1957) N0 40: $ 3 245 000 - (1956) NO --: $ 3 370 000 (A SUIVRE) (1957)
AH-000024
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTION D'EMPRUNT RES. 41: $ 3 370 000 (SUITE) (1957) RES. --: $ 6 909 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 42 ET 43) (1959) RES. 42: $ 3 223 000
AH-000025
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) JOURNAL GENERAL (1937-1959) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1947-1959) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1953-1959) REGISTRE DES INDIVIDUS ET COMPAGNIES AYANT ACHETE DES OBLIGATIONS DE LA COMMISSION (1921-1942) REGISTRE DES OBLIGATIONS EMISES POUR LA PERIODE (1946-1968) BONS DU TRESOR EMIS A L'INTENTION DES MUNICIPALITES DE L'ILE (1943-1959)
AH-000026
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) 1938-44 INVESTMENT REGISTER 1940 PROPRIETES APPARTENANT A POINTE-AUX-TREMBLES, MONTREAL NORD, ST-MICHEL 1956-58 GENERAL CASH BOOK (CAISSE DEBOURSEE) 1956 CHARTE ET REGLEMENT DE PROCEDURE (BILINGUE)
AH-000027
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT) [SUITE DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-028)
AH-000028
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ET CAPITAL ACCOUNT) [DEBUT DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-027)
AH-000029
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRES DE COMPTES (3 VOLUMES) 1952-1972 BILLETS A DEMANDE (REMBOURSEMENT) 1957-58 & 1935-1946 RECETTES ET DEBOURSES (1954-1957)
AH-000030
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) REGISTRE DES ARRERAGES DE TAXES CONSOLIDES DES VILLES DE POINTE-AUX-TREMBLES, ST-MICHEL, MONTREAL-NORD
AH-000031
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000032
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT)
AH-000033
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000034
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000035
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000036
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000037
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000038
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000039
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -CORRESPONDANCE (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1946 -RESOLUTIONS (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1945 -SITUATIONS FINANCIERES (MUNICIPALITES AIDEES) 1942-1947 -TRANSPORT DE CREANCE (MONTREAL-N., ST-MICHEL, P.A.T.) (1950-1954) -MUNICIPALITES AIDEES (SALAIRES) 1940-1947 -REFINANCEMENT (NORMAND S. TABER) 1946-1948 -FINANCIAL STUDY OF THE MONTREAL METROPOLITAN COMMISSION (1944) -AJUSTEMENT DU ROLE D'EVALUATION (1957-1959)
AH-000040
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -MANDATS (1954-1959) --PIECES JUSTIFI. + CORRESPONDANCE -CHEQUES ENCAISSES -BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (MARS 1959), -BANQUE TORONTO-DOMINION (JANVIER 1957 A AVRIL 1959) -BANQUE PROVINCIALE DU CANADA (JANVIER A DECEMBRE 1956) -IMPOT SUR LE REVENU DU PERSONNEL (1940-1959).

Commission métropolitaine de Montréal

Fonds Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles . - 4 août 1919 - 27 août 1954

  • CA M001 VM129
  • Fonds
  • 4 août 1919 - 27 août 1954

Le fonds témoigne des activités de la Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des procès-verbaux et des listes des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des procès-verbaux, une résolution de la Commission, et des comptes-rendus de réunions; Travaux de la Commission, comprenant des études du règlement No 695, des rapports préliminaires, des avis public publiés, de la correspondance, des règlements de références et des mémoires reçues.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles

Fonds Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard Saint-Joseph. . - 1913-1914

  • CA M001 P059
  • Fonds
  • 1913-1914

Le fonds témoigne des activités relatives à l'expropriation de terrains et d'immeubles requis pour le prolongement du boulevard St-Joseph.
Le fonds contient des listes de propriétés à exproprier, des avis d'expropriation et des avis d'opposition aux expropriations, des certificats d'arpentage, des délibérations des assemblées des commissaires et des certificats des arbitres (décisions arbitrales).
Les documents sont en français.

Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard St-Joseph

Fonds Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi - 1907-1908

  • CA M001 BM041
  • Fonds
  • 1907-1908

Le fonds porte sur les travaux de la Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi.

Le fonds comprend les lettres patentes de la Commission, les procès-verbaux, la correspondance du secrétaire de la commission, des recueils de témoignages, une déposition du premier ministre Lomer Gouin et une motion du journaliste Olivar Asselin.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Le fonds portait l'indication « Lot 31 » à la Bibliothèque de Montréal.

Québec (Province). Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi

Fonds Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal. - 1902-1909

  • CA M001 P039
  • Fonds
  • 1902-1909

Le fonds témoigne des problèmes importants de corruption dans l'administration de Montréal avant 1909. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds comprend le rapport, des dépositions, des pièces déposées et des avis. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Cannon.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal se présentaient en quatre groupes: des registres de dépositions, des pièces déposées, des documents administratifs et un rapport. Les dépositions sont classées en ordre chronologique alors que les pièces déposées sont numérotées séquentiellement. Trois séries composent le plan de classification: Constitution et administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. La description a été effectuée au niveau de la sous-série ou du dossier selon le cas. Lors du traitement, les doubles ont été élagués. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Natascia Eusebi, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Mario Robert. Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du Programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2003-2004. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Québec (Province). Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal

Fonds Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13. - 1908-1909

  • CA M001 VM069
  • Fonds
  • 1908-1909

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des témoignages et un résumé de la preuve.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13

Fonds Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge . - 1910

  • CA M001 VM071
  • Fonds
  • 1910

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête Millette vs Grandchamp et Laberge.
Le fonds comprend des coupures de presse, des extraits de procès-verbaux du Conseil de ville et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine . - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies . - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. - 1995

  • CA M001 VM167
  • Fonds
  • 1995

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des documents de travail et de la documentation connexe. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002.

  • CA M001 CUM001
  • Fonds
  • 1970-2001

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Communauté urbaine de Montréal

Fonds Conrad Archambault . - 1908-1978

  • CA M001 P094
  • Fonds
  • 1908-1978

Le fonds témoigne des activités professionnelles de Conrad Archambault à titre d'archiviste de la Ville de Montréal, ainsi que de ses activités personnelles. Le fonds contient des rapports, de la correspondance et des documents iconographiques. Les documents sont en français.

Archambault, Conrad

Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

  • CA M001 VM001
  • Fonds
  • 1833-2000

Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.

Montréal (Québec). Conseil de ville.

Fonds Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (1981-2001). - 1955-2001.

  • CA M001 CUM006
  • Fonds
  • 1955-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (CACUM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Activités, 4 - Dossiers thématiques et 5 - Archives imprimés. Il fournit entre autres des informations sur les rencontres des instances décisionnelles, les activités culturelles de la région de Montréal et la remise de prix littéraires.

Il contient surtout des dossiers de séance, des coupures de presse et de la correspondance.

Le documents sont en français et en anglais.

Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal

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