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Description archivistique
Fonds
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Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.

  • CA M001 VM122
  • Fonds
  • 1961 à 1962

Le fonds donne un aperçu des travaux du Comité de prévention des fausses alarmes en prévision de la Fête de la Reine. Le fonds contient des procès-verbaux et de la correspondance.

Montréal (Québec). Comité de prévention des fausses alarmes

Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988

  • CA M001 VM141
  • Fonds
  • 1988

Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique

Fonds Jean Nolin . - 1918

  • CA M001 BM020
  • Fonds
  • 1918

Le fonds témoigne partiellement des activités de Jean Nolin. Le fonds contient un recueil de poèmes manuscrits intitulé Les Cailloux.

Nolin, Jean

Fonds Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal . - [1916?]-1924

  • CA M001 BM016
  • Fonds
  • [1916?]-1924

Le fonds porte sur les activités de publication de L'Oiseau bleu et de la Revue nationale de même que sur les concours littéraires de 1918 et de 1924. Le fonds contient des lettres, produites et reçues par la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, relatives aux deux publications, ainsi que des textes lui ayant été soumis dans le cadre des deux concours littéraires.

Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. - 1861-1886

  • CA M001 P005
  • Fonds
  • 1861-1886

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières et un livre de caisse; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste (Montréal, Québec)

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

  • CA M001 VM011
  • Fonds
  • 1993-1994

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, des énoncés d'orientation, des mémoires, des cahiers de délibérations et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire

Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991

  • CA M001 VM102
  • Fonds
  • 1989 à 1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission du développement de la culture et du développement communautaire entre 1989 et 1991. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, la prévention des incendies et l'affichage érotique. Le fonds contient des dossiers d'étude et de consultation, de prévisions budgétaires, un plan de travail et un dossier de projet de règlement.

Montréal (Québec). Commission de la culture et du développement communautaire

Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906

  • CA M001 P027
  • Fonds
  • 1877-1906

Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements et les procès-verbaux; Comités et commissions, comprenant les procès-verbaux; Greffe, comprenant de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les carnets et les rôles d'évaluation, ainsi que des procès-verbaux des évaluateurs; Comptabilité et finances, comprenant des rôles de perception et de cotisation, des livres comptables et des rapports annuels; Cour du recorder, comprenant un rôle de cour.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français, à l'exception des rapports annuels qui sont en anglais.

Traitement et rédaction : Caroline Barcelo Collaboration : Hélène Charbonneau Mario Robert Supervision : Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Coordination : Denys Chouinard Chef de la Section des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée et Daniel Raymond.

Présentation : La mission de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) du Service du greffe est d'assurer la conservation de l'information administrative créée par les services municipaux et de mettre en valeur des archives de la Ville.

C'est dans le cadre de ce second volet que la Division publie un premier instrument de recherche de type répertoire numérique. Cette première est d'autant plus importante qu'elle inaugure, concurremment à la publication de notre Guide des archives, l'application à la Violle de Montréal, des règles pour la description des documents d'archives (RDDA).

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexés par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique.

Le traitement des archives de la Cité de Sainte-Cunégonde a été effectué par Caroline Barcelo qui, de contrat en contrat, est avec nous depuis 1990. Les chercheurs profiteront donc de son expérience en archivistique et de sa connaissance des municipalités annexées.

Introduction : Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant sont intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Sainte-Cunégonde.

Nous sommes d'avis que le fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde peut intéresser des chercheurs en sociologie, en histoire, en urbanisme et en santé publique. A titre d'exemple, le fonds comporte une pièce très intéressante pour une recherche sur la sant publique. Le registre (P27/C,4) de 1894 du Conseil d'hygiène de Ste-Cunégonde recense les personnes vaccinées ou non vaccinées et comprend un index et des informations aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom, sexe et âge de l'enfant.

Note Méthodogique : Avant leur traitement, les documents du fonds de Sainte-Cunégonde se présentaient en troie groupes. Le premier réunissait les procès-verbaux du Conseil et les règlements municipaux classés chronologiquement. Une quinzaine de boîtes de doucments numérotés et pliés ainsi que des registres, des rôles, des carnets et des recueils composaient le deuxième groupe; à l'exception des rôles d'évlauation classés chronologiquement, tous les documents de ce groupe n'avaient pas d'ordre particulier. Le troisième groupe rassemblait des documents conservés au Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de l'organisation présumée de la municipalité. Le fonds est constitué de séries respectant une structure hiérarchique probable pour une municipalité. Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents.

Les documents répartis en séries reflètent soit le type de document (documents constitutif), l'organisation (Conseil municipal, Comités et Commissions, Greffe, Cour du Recorder) ou les différentes activités de la municipalité (évaluation et perception, comptabilité et finances).

Le classemenet privilégié est chronologique pour chacune des séries. La sous-série correspondance générale numérotée fait cependant exception. Elle est classée dans un ordre numérique séquentiel et est composée de deux séries de numérotation qui, chronologiquement, se suivent. Cette correspondance générale regoupe différents documents, qu'ils aient été produits ou reçus par la municipalité. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes permettant le repérage.

Des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier se retrouvaient parmi ceux de la municipalité. Ils ont été retirés du fonds pour être intégrés au Fonds Joseph-Émile-Vanier (P49) constitué des documents provenant, de la même manière, d'autres fonds de municipalités annexées.

L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une descritpion allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une descritpion du fonds, des séries, des sous-séries, des dossiers et de pièces.

La description est fondée sur les Règles pour la description des documents d'archives (RDD) issues du Comité de planification sur les normes de description du Brueau canadien des archivistes. Plusieurs zones de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, classement, langue des doucments, instruments de recherche, autre format, documents connexes, référence bibliographique).

Cité de Sainte-Cunégonde

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914

  • CA M001 P028
  • Fonds
  • 1878 à 1914

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.

Municipalité de la ville de Saint-Louis

Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001

  • CA M001 P108
  • Fonds
  • 1985-2001

Le fonds porte sur les activités de la RIGDIM. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers d'opérations, des documents comptables, des dossiers de litiges, des documents de travail, de la correspondance, des plans, des affiches, des vidéocassettes, des microfiches, des microfilms, un spicilège et un jeu.

Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal

Fonds Service de la planification et de la concertation. - 1987-1991

  • CA M001 VM052
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds ne fournit que des informations partielles sur les activités du Service de la planification et de la concertation. Il renseigne brièvement sur les échanges internationaux. Le fonds contient des mémorandums d'échanges amicaux et des signatures de premiers ministres, ainsi que des affiches et des archives imprimées. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de la planification et de la concertation.

Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992

  • CA M001 VM007
  • Fonds
  • 1844-1992

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des affaires corporatives. Un des dossiers traite de l'acquisition de l'Aqua-Parc par la Ville de Montréal. Le fonds contient des opinions légales; des conventions; des plumitifs de la Cour du recorder, de la Cour de police et de la Cour criminelle; des dossiers de litiges; des enregistrements de marques de commerce et des imprimés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des affaires corporatives.

Fonds Ligue des droits de la femme. - 1922-[196-]

  • CA M001 BM014
  • Fonds
  • 1922-[196-]

Le fonds porte sur les activités de la Ligue des droits de la femme. Le fonds contient les séries suivantes: S1 - Constitution et organisation, S2 - Séances de la Ligue, S3 - Comptablilité, S4 - Communications, S5 - Correspondance, S6 - Documentation. Les documents sont en français et en anglais.

Ligue des droits de la femme

Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918

  • CA M001 VM036
  • Fonds
  • 1817-30 septembre 1918

Le fonds de la Commission de la voirie fournit des informations sur les activités de la Commission de la voirie et sur son organisation. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission de la voirie, sur les interventions faites, particulièrement dans les rues, trottoirs et égouts, ainsi que sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs et des requêtes. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Correspondance, Rapports, Dossiers administratifs, Requêtes, Coûts des travaux, Travaux dans les rues et les égouts.

Montréal (Québec). Commission de la voirie.

Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

  • CA M001 VM051
  • Fonds
  • 1840 à 1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM050
  • Fonds
  • 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission des incendies et de l'éclairage entre 1840 et 1910.

Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs, des registres, des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage se présentaient en trois groupes : des registres de procès-verbaux, de rapports de feux, de listes de feux et de correspondance, des dossiers de rapports et de documents administratifs et des dossiers thématiques, classés suivant un ordre chronologique. À l'exception des registres, l'analyse préliminaire a révélé dans chacun des groupes la présence de documents d'autres provenances. Aussi, des documents créés par la Commission ont été déplacés soit pour être classés dans un autre dossier du même fonds ou encore pour être classés dans des dossiers d'autres fonds. Cependant, dans chacun des cas, un renvoi indique au chercheur l'emplacement du document. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par nature de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques, Département du feu. La série Procès-verbaux est décrite au niveau de la série, les séries Dossiers administratifs et Dossiers thématiques sont décrites au niveau du dossier et la série Département du feu est décrite au niveau des sous-séries et des sous-sous-séries. Étant donné la variété des sujets traités dans les dossiers administratifs, les descriptions demeurent générales. Elles orientent le chercheur vers les principaux sujets du dossier. Les dossiers thématiques quant à eux sont des dossiers constitués sur des sujets précis. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement chronologique a été maintenu. Compte tenu que la Commission des incendies intègre la Commission de l'éclairage après le 10 mars 1898, 60 cm de documents provenant du fonds VM051 ont été intégré au fonds VM050. Aussi, afin de ne pas nuire à la compréhension des dossiers, les documents d'autres provenances ne furent pas relocalisés dans leurs fonds d'origine. Cependant des fiches de renvoi ont été placées dans les fonds afin de rétablir le lien de provenance. Par contre, quatre dossiers et quinze documents portant sur l'éclairage et datant d'avant le 10 mars 1898 furent retournés à leur fonds d'origine de même que deux rapports de la Commission des marché, deux documents de la Commission de police, deux documents de la Commission de la santé et un document de la Commission de la voirie trouvés dans la série Dossiers administratifs ont été retirés et retournés à leur fonds d'origine. Dans chacun de ces cas des renvois ont été fait. Lors du classement, les doubles et des coupures de presse ont été élagués. Les bleus de plans et les documents de grands formats ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Denise Bédard, archiviste contractuelle. Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 1999-2000. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des incendies et de l'éclairage.

Fonds Comité consultatif de l'habitation à loyer modique . - 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

  • CA M001 VM103
  • Fonds
  • 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des listes des membres; Tenue de réunion, comprenant des procès-verbaux et un résumé de procès-verbaux; Travaux du comité, comprenant des listes des taudis et un projet d'habitation, de la correspondance et le rapport déposé au Comité exécutif; Travaux du Sous-comité, comprenant des études, des rapports et un mémoire; Référence du comité, comprenant des lois et règlements, des coupures de presses, des rapports et des travaux et le rapport final de la Commission d'enquête sur le problème de logement.

Montréal (Québec). Comité consultatif de l'habitation à loyer modique

Fonds William Templeton Waugh. - 1927-1932

  • CA M001 BM022
  • Fonds
  • 1927-1932

Le fonds porte sur l'ouvrage intitulé James Wolfe : Man and Soldier. Le fonds comprend des manuscrits de l'ouvrage, des épreuves, des notes manuscrites, des reproductions de documents ainsi que de la correspondance avec les Archives publiques du Canada et avec son éditeur Louis Carrier. Le fonds contient aussi des articles de périodiques relatifs à la mort de Waugh et un carnet de notes pour l'ouvrage "A history of Europe 1378-1494". Les documents sont en anglais.

Waugh, William Templeton

Fonds Adélard Groulx. - 1938-1965

  • CA M001 P102
  • Fonds
  • 1938-1965

Le fonds illustre certaines activités professionnelles et sociales d'Adélard Groulx alors qu'il était directeur du Service de santé. Le fonds se compose principalement de photographies. Les documents sont en français et en anglais.

Groulx, Adélard

Fonds Albert B. Savage. - 1871-1874

  • CA M001 BM084
  • Fonds
  • 1871-1874

Le fonds témoigne des activités marchandes de Albert B. Savage dans le domaine de la quincaillerie entre 1871 et 1874. Le fonds comprend un recueil de correspondance d'affaires qui contient aussi un carnet d'adresses et des relevés de dettes des clients de Savage.

Savage, Albert B.

Fonds Albert J. Giroux. - 1948

  • CA M001 BM075
  • Fonds
  • 1948

Le fonds illustre des tapisseries françaises, dont certaines du XVIe et du XVIIe siècles représentant notamment des scènes de la vie seigneuriale et des moments significatifs de l'histoire de la France, exposées dans le hall d'honneur de l'hôtel de ville de Montréal au printemps de 1948. Le fonds contient des photographies et une pièce de correspondance.

Giroux, Albert J.

Fonds Alfred De Sève. - 1876-1877

  • CA M001 BM006
  • Fonds
  • 1876-1877

Le fonds témoigne partiellement des activités d'Alfred De Sève lors de son séjour en France. Le fonds contient des cahiers de partitions.

De Sève, Alfred

Fonds Aug. P. Fortin. - 1934-1937

  • CA M001 BM057
  • Fonds
  • 1934-1937

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de Aug. P. Fortin. Le fonds contient des partitions et des paroles de chansons.

Fortin, Aug. P.

Fonds Beaudin Limitée. - 1911-1920

  • CA M001 BM059
  • Fonds
  • 1911-1920

Le fonds porte sur les activités de la compagnie Beaudin Limitée dans le courtage immobilier et en assurance entre 1912 et 1920. Le fonds contient de la correspondance.

Beaudin Limitée

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