1ère partie - Rôle d'évaluation.
- CA M001 VM002-02-085-D025-001
- Pièce
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
1ère partie - Rôle d'évaluation.
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1ère partie - Rôle d'évaluation.
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2ième partie - Rôle d'évaluation.
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2ième partie - Rôle d'évaluation.
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2ième partie - Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
2ième partie - Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 36-Mercier pour les années 1951-1952-1953-1954-1955. Cette première partie concerne les numéros de comptes 360 100 à 367 603 inclusivement.
2ième partie. Supplément 1952-1953.
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Rôle supplémentaire d'évaluation des immeubles pour l'exercice financier commençant le 1er mai 1952, pour le quartier 44-Notre-Dame-de-Grâce. Cette deuxième partie concerne les numéros de comptes 440 002 à 446 622 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 58-Saint-Jean pour les années 1951-1952-1953-1954-1955. Cette première partie concerne les numéros de comptes 580 001 à 586 915 inclusivement.
2ième partie. Supplément 1952-1953.
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Rôle supplémentaire d'évaluation des immeubles pour l'exercice financier commençant le 1er mai 1952, pour le quartier 63-Montcalm. Cette deuxième partie concerne les numéros de comptes 630 008 à 636 400 inclusivement.
2ième partie. Supplément 1952-1953.
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Rôle supplémentaire d'évaluation des immeubles pour l'exercice financier commençant le 1er mai 1952, pour le quartier 69-Villeray. Cette seconde partie concerne les numéros de comptes 690 016 à 697 397 inclusivement.
2ième partie. Supplément 1957-1958.
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Rôle supplémentaire d'évaluation des immeubles pour l'exercice financier commençant le 1er mai 1957, pour le quartier 35-Mercier. Cette deuxième partie concerne les numéros de comptes 350 001 à 358 944 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 35-Mercier pour les années 1959-1960-1961. Cette première partie concerne les numéros de comptes 350 009 à 359 260 inclusivement.
2ième partie. Supplément 1960-1961.
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Rôle supplémentaire d'évaluation des immeubles pour l'exercice financier commençant le 1er mai 1960, pour le quartier 35-Mercier. Cette deuxième partie concerne les numéros de comptes 350 122 à 359 238 inclusivement.
2ième partie.-Rôle d'évaluation (suite).
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 47-Mont-Royal pour les années 1959-1960-1961. Cette première partie concerne les numéros de comptes 477 967 à 479 250 inclusivement.
3ième partie. Supplément 1960-1961.
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Rôle supplémentaire d'évaluation des immeubles pour l'exercice financier commençant le 1er mai 1960, pour le quartier 47-Mont-Royal. Cette deuxième partie concerne les numéros de comptes 470 022 à 479 022 inclusivement.
2ième partie. Supplément 1960-1961.
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Rôle supplémentaire d'évaluation des immeubles pour l'exercice financier commençant le 1er mai 1960, pour le quartier 73-Ahuntsic. Cette deuxième partie concerne les numéros de comptes 730 001 à 737 158 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 43-Notre-Dame-de-Grâce pour l'année 1963. Cette première partie concerne les comptes
430 000 jusqu'au 432 550 inclusivement.
2ième partie.-Rôle d'évaluation (suite).
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 74-Ahuntsic pour l'année 1963. Cette seconde partie concerne les numéros de comptes
749 156 à 749 341 inclusivement.
2ième partie.-Rôle d'évaluation (suite).
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 65-Rosemont pour 1964. Cette seconde partie concerne les comptes 653 115 à 656 247 inclusivement.
2ième partie.-Rôle d'évaluation (suite).
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 66-Rosemont pour 1964. Cette seconde partie concerne les comptes 664 667 à 666 068 inclusivement.
2ième partie.-Rôle d'évaluation (suite).
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 68-Villeray pour 1964. Cette seconde partie concerne les comptes 682 771 à 685 091 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 72-Ahuntsic pour l'année 1964. Cette première partie concerne les comptes 720 001 à 722 919 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation du quartier 69-Villeray pour l'année 1986. Du compte 69 000 000 au compte 69 468 900 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation du quartier 80-Pointe-aux-Trembles pour l'année 1986. Du compte 80 000 100 au compte 80 424 585 inclusivement.