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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Ss-série Français
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Élections partielles du 19 décembre 2004 - Saint-Laurent. - 2004

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Patricia Bittar et Laval Demers, dans l'arrondissement Saint-Laurent le 19 décembre 2004. Elle contient des listes électorales, un certificat de conformité et un exemplaire du bulletin de vote.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Dossiers de résolutions (2003). - 2003

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2003.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Plan d'urbanisme. - 1992-1995

Série portant principalement sur l'élaboration du plan d'urbanisme de 1992 ainsi que sur des projets de développement urbain jusqu'en 2005. Il est notamment question du canal Lachine, des usines Angus, de l'expansion du port de Montréal, de l'autoroute métropolitaine (autoroute 40) et de Praimont Georges-Vanier.

Série contenant des rapports, des notes, des imprimés, des études, de la correspondance et des documents de travail.

Les documents sont en français.
La grande majorité de la série n'a pas été traitée, même sommairement.

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