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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Ss-série Français
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Travaux du Comité. - 8 janvier 1958 - 9 décembre 1960

Sous-sous-série portant sur le déroulement des activités du Comité en matière de rénovation et d'aménagement urbains.
Sous-sous-série contenant de la correspondance, des projets, des rapports, des études, des cartes de quartier et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

Relations entre la ville et le gouvernement provincial. - 1987-1996

Cette sous-sous-série reflète les relations entre la ville de Montréal et le gouvernement du Québec, notamment en ce qui a trait aux ententes entre Montréal et le ministère québécois de la culture. Certains dossiers nous renseignent également sur l'application de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme à Montréal.

La sous-sous-série est constituée de plans, d'extraits de procès-verbal, de correspondance, d'ententes, de documents d'information, de notes, d'études et de coupures de presse.

Dossiers de résolutions (2003). - 2003

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2003.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Élections partielles du 19 décembre 2004 - Saint-Laurent. - 2004

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Patricia Bittar et Laval Demers, dans l'arrondissement Saint-Laurent le 19 décembre 2004. Elle contient des listes électorales, un certificat de conformité et un exemplaire du bulletin de vote.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Plan d'urbanisme. - 1992-1995

Série portant principalement sur l'élaboration du plan d'urbanisme de 1992 ainsi que sur des projets de développement urbain jusqu'en 2005. Il est notamment question du canal Lachine, des usines Angus, de l'expansion du port de Montréal, de l'autoroute métropolitaine (autoroute 40) et de Praimont Georges-Vanier.

Série contenant des rapports, des notes, des imprimés, des études, de la correspondance et des documents de travail.

Les documents sont en français.
La grande majorité de la série n'a pas été traitée, même sommairement.

Pièces déposées (2003). - 2003

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R35-02-03-01
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.003 - un spicilège intitulé : « Some thoughts from the children », envoyé au maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces verts.

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