- CA M001 MTL003-2-1-03
- Ss-série
- 2007
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2007.
99 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2007.
Secteur de l'usine d'épuration. - 1973-1976
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Hôpital Royal Victoria. - 1910-1965
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Travaux du Comité. - 8 janvier 1958 - 9 décembre 1960
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Sous-sous-série portant sur le déroulement des activités du Comité en matière de rénovation et d'aménagement urbains.
Sous-sous-série contenant de la correspondance, des projets, des rapports, des études, des cartes de quartier et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Relations entre la ville et le gouvernement provincial. - 1987-1996
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Cette sous-sous-série reflète les relations entre la ville de Montréal et le gouvernement du Québec, notamment en ce qui a trait aux ententes entre Montréal et le ministère québécois de la culture. Certains dossiers nous renseignent également sur l'application de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme à Montréal.
La sous-sous-série est constituée de plans, d'extraits de procès-verbal, de correspondance, d'ententes, de documents d'information, de notes, d'études et de coupures de presse.
Fait partie de Fonderie Darling. - 1912-[198-]
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Dossiers de résolutions (2003). - 2003
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2003.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2003). - 2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2003.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Aires sportives et de jeux. - 1949-1979
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Sécurité publique. - 2001-
Élections partielles du 19 décembre 2004 - Saint-Laurent. - 2004
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Patricia Bittar et Laval Demers, dans l'arrondissement Saint-Laurent le 19 décembre 2004. Elle contient des listes électorales, un certificat de conformité et un exemplaire du bulletin de vote.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Série portant principalement sur l'élaboration du plan d'urbanisme de 1992 ainsi que sur des projets de développement urbain jusqu'en 2005. Il est notamment question du canal Lachine, des usines Angus, de l'expansion du port de Montréal, de l'autoroute métropolitaine (autoroute 40) et de Praimont Georges-Vanier.
Série contenant des rapports, des notes, des imprimés, des études, de la correspondance et des documents de travail.
Les documents sont en français.
La grande majorité de la série n'a pas été traitée, même sommairement.
Fait partie de Fonds Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM) . - 1974-2001
Sous-sous-série portant sur les travaux du comité Logement. Sous-sous-série constituée de documents photographiques. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Santé et sécurité au travail et avantages sociaux. - 1949-1969
Fait partie de Fonderie Darling. - 1912-[198-]
La sous-sous-série comprend un registre de cotisation de retraite ainsi que les documents se rapportant à l'indemnisation des accidents de travail.
Pièces déposées (2003). - 2003
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R35-02-03-01
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.003 - un spicilège intitulé : « Some thoughts from the children », envoyé au maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces verts.
Extraits de résolutions (2003). - 2003
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la ville. Il contient des extraits de résolutions signés par la greffière.
Centre Pierre-Charbonneau. - 1957-1979
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000