8 : Plages, lacs, fleuves et rivières. - [199-]-2002
- CA M001 MTL111-04-Y-08
- Ss-série
- [199-]-2002
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
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8 : Plages, lacs, fleuves et rivières. - [199-]-2002
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Comités divers (internes ou externes). - 1970-2002
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série concerne des comités autant de la CUM ainsi que d'autres organismes externes qui ont souvent une existence éphémère ou qui sont parallèles à la CUM.
Elle est constituée de procès-verbaux et de correspondance.
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Approbation - Travaux d'assainissement des municipalités . - 1970-2002
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série concerne les approbations requises par les municipalités pour effectuer des travaux d'infrastructure (égoûts, aqueduc, et autres) avec ou sans incidence intermunicipale (qui touchent ou ne touchent pas une ou plusieurs municipalités voisines).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de plans.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Création et abolition de postes . - 1972-2002
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série concerne les besoins en main-d'ouvre qu'ont eus les différents directeurs ou directrices de services et les rapports des ressources humaines.
Elle est constituée de demandes d'autorisation, de mémos, de présentations de dossiers, de notes de service et de lettres.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Dossiers généraux . - 1976-2002
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur différents dossiers reliés à la dotation des ressources humaines.
Elle est constituée de rapports, de mémos, de résolutions et de lettres.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Dossiers d'acquisitions . - 1970-2002
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation ou des dossiers d'acquisition d'immeubles pour divers besoins de la CUM. Dans certains cas, ils sont complémentaires à ceux du Secrétariat.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques. - 1970-2002
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série regroupe des affiches et autres objets ayant servi à faire la promotion des différents mandats des services et témoignant de leur rayonnement.
Elle est constituée surtout d'affiches, de plaques honorifiques, d'épinglettes et d'autres objets tridimensionnels.
Titre basé sur le contenu des pièces ou sur la description des objets.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Malgré la notion de "collection" pour les objets promotionnels et les mentions honorifiques, et à cause de leur petit nombre, il a été convenu de les intégrer au fonds CUM1 et de les traiter au même titre qu'une pièce selon les unités administratives (niveau "article ou dossier").
Contrats - Travaux de construction majeurs . - 1969-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série témoigne de l'exécution de plusieurs contrats effectués dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM, entre autres, par la construction de la station d'épuration des eaux et de tous les bâtiments connexes, des intercepteurs nord et sud et des émissaires.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Études, rapports, enquêtes . - 1973-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international:
étude sur les interactions économiques au sein des entreprises de la région de Montréal (1991-1993) #5861
Montréal International (CUM1/H3-1)
(# 6880-3 Ce dossier constitué des documents des différentes séances du Conseil d'administration de MI a été
éliminé.)
de la CUM et sur la préparation de l'entente à intervenir entre les deux organismes.
(actifs, personnel, matériel et équipement).
CRDIM (Conseil régional de développement de l'Île de Montréal) sur Montréal International
fonction prospection des investissements étrangers (piloté par CMBM)
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Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.
Correspondance du directeur général . - 1984-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Budget - Programme triennal d'immobilisations . - 1987-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous série comprend les dossiers des programmes triennaux d'immobilisations ( PTI ) de la Communauté urbaine de Montréal et ceux de la Société de transport de la CUM adoptés par le Conseil lors d'assemblées prévues à cet effet. À compter de 1997 pour la CUM et de 1986 pour la STCUM. les PTI sont approuvés par résolution alors qu'avant ces années, ils l'étaient par règlement ( se référer à la série SB,SS3,SSS2 ).
Elle est surtout constituée de résolutions, de correspondance, de documents déposés et d'approbations gouvernementales.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Livre officiel des règlements . - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Réclamations - cas particuliers . - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur des cas particuliers de réclamations faites par la Communauté et, surtout, contre la Communauté.
Elle contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Communiqués de presse . - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série regroupe les textes officiels émis sur différents sujets concernant ou impliquant la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des communiqués de presse.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Gestion des documents . - 1981-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:
Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)
Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)
Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)
Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)
Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)
Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
(DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)
Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)
Liste de classement 1985-1986 (#4111)
plan et liste de classement au 1986-02-05
id. au 2001-12-31
Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)
Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)
Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)
Microphotographie - index - affidavits (# 7863)
Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)
Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)
Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)
Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)
Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.
Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
20 : Studios de cinéma. - 2000-2001
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Cartes index papier anciennement utilisées pour le repérage des reportages photographiques du service multi-média. Ces informations descriptives ont été microfilmées, puis numérisées, avant d'être transcrites et bonifiées dans le présent catalogue.
Dossiers thématiques. - 1969-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Cette sous-sous-série témoigne des activités du service d'urbanisme de la ville de Montréal relativement aux enjeux de zonage, aux Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et à de multiples projets de développement et d'aménagement.
La sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.
Rôles d'évaluation foncière - contestations . - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série se rapporte aux contestations effectuées par des citoyens ou des municipalités au sujet des rôles d'évaluation foncière et inclut la rétention de services professionnels, certains cas particuliers et d'autres rapports.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 4457, 6495, 7764, 890, 1287, 3552, 4116, 5896, 6638, 6966, 7513, 7740 - 1798, 4691, 6119, 7066, 7072.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:
Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)
Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)
Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)
Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)
Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
-Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983
Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.
Politiques, procédures, directives . - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série regroupe des politiques administratives, des directives, des guides, des procédures, des normes, des méthodes et procédés de la CUM.
Elle contient des lettres, des résolutions et des mémos.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.