- CA M001 MTL100-05-D232
- Dossier
- 27 janvier 2015
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 27 janvier 2015. Date de fin : 07 avril 2016. - Date de transmission (GDD) : 27 janvier 2015
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 27 janvier 2015. Date de fin : 07 avril 2016. - Date de transmission (GDD) : 27 janvier 2015
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 20 janvier 2015. Date de fin : 14 juin 2016. - Date de transmission (GDD) : 20 janvier 2015
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 janvier 2015. Date de fin : 17 avril 2018. - Date de transmission (GDD) : 05 janvier 2015
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Rapport annuel 2014 / Office de consultation publique de Montréal
Fait partie de Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Version anglaise.
Rapport annuel 2014 / Office de consultation publique de Montréal
Fait partie de Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Version française.
Une ville bien arrosée : Montréal durant l'ère de la prohibition (1920-1933). - Juin 2014.
Fait partie de Collection Ville de Montréal
Le dossier comprend un mémoire de maîtrise qui porte sur les effets de la prohibition et sur la vie nocturne à Montréal à partir des années 1920. Le mémoire a été rédigé par Michael Hawrysh, sous la direction de Michèle Dagenais, professeure titulaire en histoire à l'Université de Montréal. Cette recherche a notamment bénéficié du soutien des Archives de la Ville de Montréal, par l'entremise d'une bourse unique, créée dans le cadre des célébrations du centenaire des archives municipales en 2013.
Rapport financier annuel 2013 - Exercice terminé le 31 décembre 2013. - 2014
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Français et anglais.
978-2-7647-1271-9.
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Déclaration d'intention de coopération entre la Ville de Montréal, la Ville de Lyon et la Communauté urbaine de Lyon.
Durée non définie.
Signataires :
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Lieu de signature : Montréal.
Signataires :
C-RF-SF-P-08-002 : Virements de crédits budgétaires (PROCÉDURE). - 12 décembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 12 décembre 2014. Date de fin : 20 janvier 2016. - Date de transmission (GDD) : 12 décembre 2014
C-OG-GREF-P-14-001 : Accès aux dossiers d’inspection des immeubles (PROCÉDURE). - 12 novembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 12 novembre 2014. Date de fin : 08 avril 2016. - Date de transmission (GDD) : 12 novembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 novembre 2014. Date de fin : 22 octobre 2015. - Date de transmission (GDD) : 29 octobre 2014
C-RF-SFIN-D-11-001 : Contrôle des fonds de petite caisse (DIRECTIVE). - 24 septembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 24 septembre 2014. Date de fin : 29 septembre 2014.
C-RH-RH-D-14-001 : Dépenses de fonction des cadres de direction DIRECTIVE. - 1er septembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 septembre 2014. Date de fin : 14 juin 2018. - Date de transmission (GDD) : 21 mai 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 26 juin 2014. Date de fin : 22 décembre 2015. - Date de transmission (GDD) : 25 juin 2014
C-RM-APP-D-14-002 : Carte d’approvisionnement – utilisation et contrôle (DIRECTIVE). - 17 juin 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 juin 2014. Date de fin : 13 mars 2019. - Date de transmission (GDD) : 17 juin 2014
Bruxelles - Accord de coopération entre la Ville de Montréal et la Ville de Bruxelles. - 16 mai 2014
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Accord de coopération entre Montréal et Bruxelles.
Lieu de signature : Bruxelles.
Signataires :
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Amendement à l'accord de coopération entre Paris et Montréal : encourager, soutenir et accroître les échanges dans le domaine de l'économie numérique et des jeunes entreprises innovantes.
Durée non définie.
Lieu de signature : Paris.
Signataires :
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Durée : 2 ans à la signature.
Lieu de signature : Port-au-Prince.
Signataires :
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 11 mars 2014. Date de fin : 16 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 11 mars 2014
C-OG-SCARM-PA-14-001 : Sécurité dans les édifices municipaux (POLITIQUE). - 11 mars 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 11 mars 2014. Date de fin : 16 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 11 mars 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 mars 2014. Date de fin : 20 janvier 2015. - Date de transmission (GDD) : 28 février 2014