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Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995

  • CA M001 VM106
  • Fonds
  • 1989 à 1995

Le fonds témoigne des activités des Comités-conseils d'arrondissement. Il renseigne sur les projets soumis par le Comité exécutif et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Comités-conseil d'arrondissements

Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde . - 1881-1887

  • CA M001 BM087
  • Fonds
  • 1881-1887

Le fonds porte sur les élèves de sexe masculin inscrits à l'École de Sainte-Cunégonde alors que J. P. Vébert en est le directeur. Le fonds se compose d'un registre des inscriptions. Le document est en français.

Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde

Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri . - 1856-1897

  • CA M001 P081
  • Fonds
  • 1856-1897

Le fonds témoigne partiellement des activités des Commissaires d'écoles de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Le fonds est composé de correspondance, de requêtes, d'avis publics, de pétitions et de documents financiers et judiciaires.

Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri

Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.

  • CA M001 VM034
  • Fonds
  • 1930-1990 , 1987-2002

Le fonds témoigne des activités des 2 instances de la Commission Jacques-Viger (série 1 : 1930-1990 ; série 2 : 1987-2002). Il renseigne sur les questions débattues.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séances, des avis, des dossiers de demandes de permis et de la documentation de projets.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger

Fonds Commission administrative . - 1918-1921

  • CA M001 VM018
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission administrative de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal entre 1918 et 1921 (première séance 10 avril 1918, dernière séance 31 octobre 1921). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, un plumitif des dossiers et deux index.

Montréal (Québec). Commission administrative

Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968

  • CA M001 VM058
  • Fonds
  • 1926 à 1968

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission athlétique de Montréal entre 1926 et 1951. Il renseigne aussi sur les finances de la Commission entre 1947 et 1956. Le fonds contient des procès-verbaux, des index, des rapports de vérification et un livre de caisse. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Commission athlétique de Montréal.

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955

  • CA M001 VM022
  • Fonds
  • 1945 à 1955

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents

Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957

  • CA M001 P043
  • Fonds
  • 1925-1957

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron sur la conduite des policiers de la Ville de Montréal dans les années 1940. Il fournit également des informations sur le crime organisé au cours de cette période ainsi que sur la question de la propagation des maladies vénériennes. Le fonds est constitué des séries Origine de l'enquête, Administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds est composé de la requête, du jugement, de dépositions, de pièces déposées, de documents administratifs, de pièces de correspondance, de coupures de presse, de documents de cour et de notes.

Commission d'enquête présidée par le juge François Caron

Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années . - 1930

  • CA M001 VM076
  • Fonds
  • 1930

Le fonds permet de connaître les témoignages apportés devant la Commission d'enquête. Le fonds ne contient que les volumes de témoignages. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

  • CA M001 VM021
  • Fonds
  • 1899-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission d'hygiène et de statistiques et sur son organisation. Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique et de ses différents champs d'intervention. Le fonds contient principalement des procès-verbaux ainsi que des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques se présentaient en quatre groupes principaux : des registres de procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance et un groupe de documents divers. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux, de la correspondance, un livre-d'or et d'autres documents ont été retirés du fonds et replacés dans leurs fonds d'origine. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre originel de classement, l'ordre actuel a été créé. Deux séries composent le plan de classification : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés. Une description au niveau de la série a été choisie pour les procès-verbaux et les dossiers administratifs numérotés. La description des dossiers administratifs numérotés comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers et informe sur les principaux sujets. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002.

Montréal (Québec). Commission d'hygiène et de statistiques.

Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991

  • CA M001 VM127
  • Fonds
  • 1989-1991

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC). Il renseigne sur la création de la commission et sur la réglementation municipale à l'intention des organisateurs de festivals et d'événements spéciaux. Le fonds contient un dépliant et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement culturels

Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). - 1978-2001

  • CA M001 VM009
  • Fonds
  • 1978-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). Il renseigne sur la création du service, sur le Pavillon de la Ville de Montréal à Terre des Hommes en 1981 et sur le Programme de rénovation des aires industrielles de Montréal (aire de Rouen). Le fonds contient des rapports, des descriptions de tâches, des documents d'information, de la correspondance et 2 recueils de signatures et de commentaires.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement économique de Montréal

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études de la Commission, ainsi que les documents des comités institués par la Commission, à savoir: le Comité de finances et taxation, le Comité sur les problèmes techniques, le Comité sur les systèmes administratifs et le Comité sur les problèmes de taxi.

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. - 1995

  • CA M001 VM142
  • Fonds
  • 1995

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. Le fonds comprend des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des règlements, des notes explicatives et complémentaires, des procès-verbaux. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements

Fonds Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal. - 1992-1993

  • CA M001 VM067
  • Fonds
  • 1992-1993

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des ordres du jour, des rapports, des notes explicatives, des procédures et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal

Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991

  • CA M001 VM092
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la fiscalité, l'accès à l'égalité, la politique anti-apartheid, la politique d'attribution des contrats de services professionnels, les droits sur les divertissements, les paramunicipales, les armes nucléaires ainsi que le virage technologique et l'informatisation de l'administration. Le fonds contient des rapports, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services.

Fonds Commission de l'administration et des finances. - 1987-1990

  • CA M001 VM138
  • Fonds
  • 1987-1990

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus lors d'assemblées publiques. Le fonds contient des procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des finances

Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001

  • CA M001 VM161
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'administration et des services aux citoyens, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le rapport du vérificateur de la Ville, sur les programmes d'activité, sur le plan d'action en matière de déneigement, sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés divisées ainsi que sur le réseau des voies cyclables. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports et des mémoires. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des services aux citoyens

Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994

  • CA M001 VM107
  • Fonds
  • 1987-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'aménagement et de l'habitation, sur la relocalisation du Café Campus, sur la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA), sur la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) et sur le stationnement. Il renseigne également sur des projets de règlement portant sur la conversion d'immeubles locatifs, le Code du logement, la création de la Commission Jacques-Viger, les installations du métro, l'application du Code national du bâtiment ainsi que sur la circulation et la sécurité publique.
Le fonds se compose de rapports, de procès-verbaux, de dossiers d'assemblées, de projets de règlement et de mémoires.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement et de l'habitation

Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991

  • CA M001 VM086
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que les femmes en milieu urbain, les locataires, l'Office municipal d'habitation de Montréal, le patrimoine immobilier, le zonage, la propreté, le projet Overdale, la qualité de l'air dans les édifices à bureaux, la distribution de circulaires, la politique d'habitation, les antennes et la Commission de toponymie. Le fonds contient des rapports, des mémoires présentés, des procès-verbaux, des règlements, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics.

Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910

  • CA M001 VM047
  • Fonds
  • 1850-1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission ainsi que sur le mode de gestion du réseau d'aqueduc. Le fonds contient les séries suivantes : Procès-verbaux (S1); Correspondance (S2); Rapports (S3); Dossiers administratifs (S4); Dossiers thématiques (S5); Enquêtes de la Commission (S6).

Montréal (Québec). Commission de l'aqueduc.

Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994

  • CA M001 VM119
  • Fonds
  • 1991-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'environnement et des travaux publics, sur l'opération de l'incinérateur Des Carrières, sur la réduction des émissions et l'utilisation des CFC et halons, sur la campagne de propreté, sur le projet de règlement sur le contrôle des chiens, sur les initiatives environnementales effectuées dans le cadre des achats municipaux, sur le bilan environnemental ainsi que sur les réalisations de la Ville en matière de gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables. Le fonds comprend des documents d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports, des études, des résultats d'analyse, des documents de référence et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de l'environnement et des travaux publics.

Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

  • CA M001 VM087
  • Fonds
  • 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

Le fonds témoigne du travail de la Commission, de ses décisions et requêtes, ainsi que de ses relations avec des citoyens, des entreprises et d'autres services municipaux.

Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports, comprenant ceux qui traitent de la Gazette municipale, de l'hôtel de ville, de l'imprimerie et de la papeterie; Documents administratifs.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction François Mérette.

Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en trois groupes : des procès-verbaux, des rapports et des documents administratifs. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques documents appartenant à la Commission des finances et un dossier comprenant des plans d'expropriation et des résultats de ventes produits postérieurement à la dissolution de la Commission de l'hôtel de ville et relevant du Bureau des Commissaires. Ces documents ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été élaboré. Le classement des dossiers pour la troisième série a été réalisé de manière à mettre en évidence les activités de la Commission.

Montréal (Québec). Commission de l'hôtel de ville de Montréal

Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910

  • CA M001 VM040
  • Fonds
  • 1903 à 1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de l'incinération et renseigne également sur un mode de disposition des déchets.
Le fonds contient des procès-verbaux des séances de la Commission.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Commission de l'incinération

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