Affichage de 2410 résultats

Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Croissant

1697 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Culture maraîchère - Travaux de chômage . - 1935-1945

Dossier portant sur l'aide à l'emploi et à la subsistance par le biais de la culture maraîchère. Les documents concernent la gestion des lots de terre, des outils et des semences fournis aux citoyens, ainsi que le partage et la vente des produits cultivés. Un document sur les règles et procédures concernant le plan coopératif de retour à la terre à être exécuté par certains chômeurs permet de mieux comprendre le fonctionnement de ce programme. Dossier contenant des listes, des rapports et de la correspondance.

Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]

La série fournit des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La série renseigne également sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. La série contient des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec. Titre basé sur le contenu de la série.

Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]

Dossier portant sur des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La dossier renseigne sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. Dossier contenant des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec.

Résultats 151 à 175 sur 2410