Correspondance de Raymond Morin . - 1953
- CA M001 P030-02-7-D03
- Dossier
- 1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Correspondance de Raymond Morin . - 1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Correspondance du chef de police. - 1958-1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Correspondance du contrôleur financier. - 1967-1968.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la correspondance reçue et envoyée par Gaston Arcand, contrôleur financier.
Dossier contenant de la correspondance.
Correspondance du directeur de police. - 1966-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la correspondance du directeur de police, Ubald Legault.
Dossier contenant des lettres et des mémos internes.
Correspondance du service de santé et hygiène publique . - 1926-1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Correspondance J.A. Saint-Denis . - 1923-1931
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Correspondance relative à la perception . - 1922 à 1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges avec les citoyens et les compagnies relativement aux comptes de taxes. Dossir contenant de la correspondance. Un tri important a été effectué. L'aspect esthétique des entêtes de lettres justifie la conservation dans la plupart des cas.
Correspondance relative aux compteurs d'eau. - 1938 à 1946.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur de la correspondance échangée avec E. Brisebois, inspecteur-adjoint à la Commission Métropolitaine de Montréal, concernant principalement les citoyens n'ayant pas acquitté leur compte d'eau.
Dossir contenant de la correspondance.
Correspondance variée . - 1916-1964
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Cour de Bien-être social . - 1963-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'opportunité d'établir en la Cité de Saint-Michel une cour du bien-être social. Dossier contenant un mémoire et de la correspondance.
Cour de magistrat . - 1963-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la volonté de la cité de Saint-Michel d'avoir une Cour de Magistrat. Dossier contenant de la correspondance.
Cour municipale de Saint-Michel . - 1945-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la cour municipale de la Cité de Saint-Michel. Il comprend des statistiques, des listes, des causes entendues, des nominations, de la correspondance, etc.
Cour supérieure : causes . - 1924-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier comprend notamment : subpoena, jugements, mainelevée, correspondance, extraits de résolutions, opinions juridiques, déclarations...
Cours de différentes instances: jugements, subpoena, bref . - 1915-1926
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Crown Life - Assurances . - 1956-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Culture maraîchère - Travaux de chômage . - 1935-1945
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'aide à l'emploi et à la subsistance par le biais de la culture maraîchère. Les documents concernent la gestion des lots de terre, des outils et des semences fournis aux citoyens, ainsi que le partage et la vente des produits cultivés. Un document sur les règles et procédures concernant le plan coopératif de retour à la terre à être exécuté par certains chômeurs permet de mieux comprendre le fonctionnement de ce programme. Dossier contenant des listes, des rapports et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les efforts déployés afin de mettre sur pied une organisation de Défense civile pour la région métropolitaine. Dossier contenant de la correspondance et un rapport annuel.
Dépenses hebdomadaires en salaires par service . - 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Document de la Commission . - 1919-1921
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série fournit des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La série renseigne également sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. La série contient des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec. Titre basé sur le contenu de la série.
Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des informations sur les diverses modifications qu'a connu la charte de la Cité de Saint-Michel de 1915 à 1962, et surtout au cours des années 1950. La dossier renseigne sur les lois portant sur la Commission métropolitaine de Montréal de 1925 à 1931; sur une loi permettant au Village de Saint-Michel d'emprunter pour la construction d'un système d'égouts et d'aqueduc et pour des travaux de pavage et de trottoirs en 1914; ainsi que sur le règlement no 109 de 1946 de la Cité de St-Michel concernant la durée des mandats du maire et des échevins. Dossier contenant des photocopies de lois prises dans les Statuts du Québec.
Dossier et correspondance du secrétaire-trésorier. - 1959-1961.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur la correspondance de Jean-Marc Goulet, secrétaire-trésorier.
Dossier contenant des rapports et de la correspondance.