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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
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Certificat du Juge de paix A. B. Desmoulins relatif aux élections de St-Maurice . - 19 juin 1841
Certificat du Juge de paix A. B. Desmoulins relatif aux élections de St-Maurice . - 19 juin 1841
Certificat sur l'élection dans le quartier est de Montréal . - 20 novembre 1832
Certificat sur l'élection dans le quartier est de Montréal . - 20 novembre 1832
Certificat sur les qualifications de plusieurs électeurs du canton de New Ireland . - Copié en [1...
Certificat sur les qualifications de plusieurs électeurs du canton de New Ireland . - Copié en [18-] (original créé le 28 novembre 1844)
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs à St-Hyacinthe . - Copié en [18-] (origin...
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs à St-Hyacinthe . - Copié en [18-] (original créé le 7 novembre 1844)
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs dans le district de Montréal . - Copié en...
Certificat sur les qualifications de quelques électeurs dans le district de Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 9 décembre 1844)
Charles Buller à Louis-Hippolyte La Fontaine : Château Saint-Louis, Québec . - 21 septembre 1838
Charles Buller à Louis-Hippolyte La Fontaine : Château Saint-Louis, Québec . - 21 septembre 1838
Clause de l'acte des écoles concernant les instituteurs . - Copiée en [18-] (original créé le 1er...
Clause de l'acte des écoles concernant les instituteurs . - Copiée en [18-] (original créé le 1er juillet 1850)
Commentaires du capitaine Boyer sur l'Acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]
Commentaires du capitaine Boyer sur l'Acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]
Commission donnée par M. de Lauzon au Sieur Pierre Boucher pour gouverner aux Trois-Rivières en a...
Commission donnée par M. de Lauzon au Sieur Pierre Boucher pour gouverner aux Trois-Rivières en absence de M. de La Poterie : Trois-Rivières . - Copié le 2 février 1859 (original créé le 16 juillet 1653)
Commission du gouverneur général Sir Charles T. Metcalfe . - Copiée en [18-] (original créé le 24...
Commission du gouverneur général Sir Charles T. Metcalfe . - Copiée en [18-] (original créé le 24 février 1843)
Communication du conseil municipal du comté de Terrebonne concernant le site d'un bureau d'enregi...
Communication du conseil municipal du comté de Terrebonne concernant le site d'un bureau d'enregistrement de Terrebonne . - 14 décembre [1847]
Comparaison de la croissance démographique et économique de certains états américains avec la Can...
Comparaison de la croissance démographique et économique de certains états américains avec la Canada . - Décembre 1850
Compte-rendu de William Hamilton Merritt sur un projet de libre-échange avec les États-Unis . - 2...
Compte-rendu de William Hamilton Merritt sur un projet de libre-échange avec les États-Unis . - 20 juillet 1849
Compte-rendu d'un article . - [18-]
Compte-rendu d'un article . - [18-]
Compte-rendu sur le nombre d'actions engagées dans chacun des circuits des cours au cours de la d...
Compte-rendu sur le nombre d'actions engagées dans chacun des circuits des cours au cours de la dernière année . - Août 1848
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Contrat de donation de terrain de Joseph Beaudry à Monseigneur Jean-Jacques Lartigue . - Copié en...
Contrat de donation de terrain de Joseph Beaudry à Monseigneur Jean-Jacques Lartigue . - Copié en [18-] (original créé le 29 septembre 1831)
Contrat de La Fontaine comme représentant de Terrebonne . - 5 octobre 1830
Contrat de La Fontaine comme représentant de Terrebonne . - 5 octobre 1830
Contrat de vente en faveur de Joseph Sasseville : Québec . - 17 juin 1822
Contrat de vente en faveur de Joseph Sasseville : Québec . - 17 juin 1822
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de comme représentant de la Ville ...
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de comme représentant de la Ville de Montréal à l'Assemblée législative . - 28 mars 1848
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de représentant à l'Assemblée légi...
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de représentant à l'Assemblée législative pour la Ville de Montréal . - 15 janvier 1848
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de représentant du comté de Terreb...
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine à titre de représentant du comté de Terrebonne à l'Assemblée législative . - 14 janvier 1848
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine comme représentant de la circonscription d...
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine comme représentant de la circonscription de 4th Riding York . - 21 septembre 1841
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine comme représentant de la circonscription d...
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine comme représentant de la circonscription de 4th Riding York . - 8 octobre 1842
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine comme représentant du comté de Terrebonne ...
Contrat synallagmatique de Louis-Hippolyte La Fontaine comme représentant du comté de Terrebonne . - 3 novembre 1834
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