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Description archivistique
Sous-série
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8 résultats avec documents numérisés Afficher les résultats avec des objets numériques

Budgets . - 1913-1968

Cette sous-série porte sur la planification budgétaire de la municipalité de Saint-Michel. Elle comprend les budgets comme tels et certains suivis (états des budgets, résolutions afférentes, correspondance) ou rapports. Titre basé sur le contenu d...

Bâtiments publics . - 1976-1996 (originaux créés entre 1928 et 1978)

Le dossier témoigne de bâtiments utilisés pour loger des organismes publics, des institutions religieuses, des institutions scolaires ou de l'équipement industriel. Il renseigne sur certaines activités qui se déroulaient sur le territoire de ...

Bâtiments. - 1901 - 1918

Sous-série permettant d'obtenir un aperçu de l'état de la construction. Sous-série constituée de correspondance, de permis de construction et de statistiques. Les documents sont en français.

CIDEM. - [197-]-[199-].

No / Thématique4-B-1 : Brochures produites par CIDEM4-C-1 : CIDEM / Divers4-D-1 : Domaine Saint-Sulpice4-F-1 : Fierté a une ville4-H-1 : Habitation a une ville4-I-1: CIDEM industrie4-L-1 : Logements 20004-P-1 : Parc industriel Moreau4-P-2 : Parc i...

Cadastre . - 1892-1904

Sous-série portant sur l'arpentage des terrains et la subdivision des lots, sur l'homologation des rues et sur le plan génréal de la ville. Sous-série contenant le livre de renvoi officiel, un plan index, des notes, des croquis et de la ...

Cadastre. - [1888] - 1910

Sous-série portant sur les activités d'arpentage et de mesurage des lots de la municipalité. Sous-série contenant le livre de renvoi officiel et un plan index. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Caisse de retraite des fonctionnaires municipaux = Retirement Fund Commission of the Municipal Civil Servants . - 1968-1973

La série témoigne de l'état des finances de la caisse de retraite des fonctionnaires municipaux de la ville de Montréal, selon le réglement 3030, pour les années fiscales de 1967 à 1972. La série comprend les rapports signé du trésorier dont ...

Canada. - 1941- 1942

La sous-série porte sur de la documentation publiée par d'autres Comité de protection civile au Canada. Toutes les provinces et les villes importantes du Canada avaient comme mandat d'organiser un C.P.C. pour défendre leurs habitants en ...

Canalisations d'eau potable. - 1930-1997

Sous-série portant sur des interventions effectuées sur les canalisations d'eau potable, généralement suite à des bris et des fuites. Les bréves descriptions d'intervention listent les matériaux utilisés. Les dossiers sont constitués par...

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