- CA M001 MTL002-2-1-13
- Ss-série
- 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pour la séance du 26 février de l'assemblée du 25 février 2013, il existe un verbatim du comité plénier portant sur les dossiers relatifs à l'escouade EPIM, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
R23-04-04-02 : janvier à août 2020
R23-03-02-05 : septembre à décembre 2020
Procès-verbaux des assemblées. - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du conseil tenues lors d'assemblées régulières ou extraordinaires.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Procès-verbaux des séances. - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Projet initial du complexe sportif Maisonneuve. - 1957
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.