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Description archivistique
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Livre des délibérations . - 13 mars 1867 - 14 juin 1882
Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919
Livre des délibérations . - 21 août 1882 - 11 juin 1919
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Livre des délibérations des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 25 juillet 1890 - 19 août 1936
M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
Mandats sociaux . - 1933-1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Montée Centre . - 8 juin 1922 - 7 avril 1923
Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924
Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878
Montée Saint-François . - 21 décembre 1887
Montée Saint-Jean . - 14 mars 1859 - 9 décembre 1889
Montée Saint-Rémi . - 11 mars 1886 - 14 décembre 1887
Montée Saint-Rémi . - 16 janvier 1931 - 13 juin 1939
Montée Saint-Rémi . - 1er mars 1920 - 27 mars 1931
Montée Saint-Rémi . - 30 septembre 1864 - 5 janvier 1886
Municipalité de Dollard Des Ormeaux / par Thomas Kirk, a.g. . - 19 avril 1924
Nomination de M. Léo Valois comme délégué pour les questions relatives aux cours d'eau et aux ponts . - 11 juin 1954
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903
Opinion concernant l'exemption de taxes aux corporations locales . - 19 mars 1904
Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente pour taxes . - 4 janvier 1932
Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
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