Affichage de 1801 résultats

Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Croissant
Charles Buller à Louis-Hippolyte La Fontaine : Château Saint-Louis, Québec . - 21 septembre 1838

Charles Buller à Louis-Hippolyte La Fontaine : Château Saint-Louis, Québec . - 21 septembre 1838

Réponse du Secrétaire en chef de Lord Durham, Charles Buller, à La Fontaine au sujet du mandat d'arrestation émis contre La Fontaine à l'hiver précédent.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000076.

Commission donnée par M. de Lauzon au Sieur Pierre Boucher pour gouverner aux Trois-Rivières en a...

Commission donnée par M. de Lauzon au Sieur Pierre Boucher pour gouverner aux Trois-Rivières en absence de M. de La Poterie : Trois-Rivières . - Copié le 2 février 1859 (original créé le 16 juillet 1653)

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 001272.

Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)

La sous-série témoigne des activités du Conseil souverain entre 1663 et 1759. Elle rend compte de ses décisions relatives aux différentes procédures judiciaires découlant des causes en appel telles les audiences civiles ou pénales, les comparutions ou les sentences. Elle informe en outre des insinuations au Conseil. Enfin, elle renseigne sur le nom des parties, la date et la nature de ces procédures, de même qu'elle renferme des renseignements sur les membres nommés au Conseil, principalement des hommes issus de la petite noblesse.

Dans seize volumes reliés, la sous-série contient des transcriptions d'extraits d'arrêts, d'audiences, d'ordonnances, de sentences et d'autres procédures judiciaires en appel présentées au Conseil supérieur. Ces extraits proviennent principalement du registre criminel, des plumitifs et des insinuations de ce tribunal de même que des extraits des jugements et des délibérations du Conseil supérieur retranscrits à partir d'archives françaises. La série comporte enfin une liste alphabétique partielle des noms des fonctionnaires publics affectés à ce conseil au 17e et 18e siècle.

Conseil supérieur.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.

Conseil souverain

Résultats 151 à 175 sur 1801