Affichage de 18043 résultats

Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

No 01-229 - Règlement autorisant un emprunt de 1 093 520 $ pour les travaux relatifs au programme...
No 01-229 - Règlement autorisant un emprunt de 1 093 520 $ pour les travaux relatifs au programme "Travaux d'infrastructures Canada - Québec". - 2001
No 01-231 - Règlement sur la transformation et l'agrandissement d'un ensemble de bâtiments portan...
No 01-231 - Règlement sur la transformation et l'agrandissement d'un ensemble de bâtiments portant les numéros 3530 à 3590, rue Saint-Urbain. - 2001
No 01-240 - Règlement sur l'occupation, par la Maison de réhabilitation l'Exode inc., du bâtiment...
No 01-240 - Règlement sur l'occupation, par la Maison de réhabilitation l'Exode inc., du bâtiment portant le numéro 2575, avenue Letourneux. - 2001
No 01-244 - Règlement sur la fermeture comme domaine public de l'emplacement situé au nord-est de...
No 01-244 - Règlement sur la fermeture comme domaine public de l'emplacement situé au nord-est de l'avenue Letourneux et au sud-est de la rue Notre-Dame. - 2001
No 01-247 - Règlement modifiant le règlement sur les tarifs (exercice financier de 2001) (00-248)...
No 01-247 - Règlement modifiant le règlement sur les tarifs (exercice financier de 2001) (00-248). - 2001
No 01-251 - Règlement autorisant un emprunt de 592 346,53 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-251 - Règlement autorisant un emprunt de 592 346,53 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-252 - Règlement autorisant un emprunt de 558 573 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-252 - Règlement autorisant un emprunt de 558 573 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-253 - Règlement autorisant un emprunt de 130 892,09 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-253 - Règlement autorisant un emprunt de 130 892,09 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-254 - Règlement autorisant un emprunt de 8 000 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-254 - Règlement autorisant un emprunt de 8 000 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-258 - Règlement autorisant un emprunt de 5 162 550 $ pour les travaux relatifs au programme...
No 01-258 - Règlement autorisant un emprunt de 5 162 550 $ pour les travaux relatifs au programme "Travaux d'infrastructures Canada - Québec". - 2001
No 01-259 - Règlement autorisant un emprunt de 4 119 456 $ pour la construction de conduits soute...
No 01-259 - Règlement autorisant un emprunt de 4 119 456 $ pour la construction de conduits souterrains et la modification du réseau municipal de conduits souterrains sous la surveillance de la Commission des services électriques de la ville de Montréal. - 2001
No 01-264 - Règlement sur le changement de nom du parc Doris-Lussier en celui de parc Marcel-Lége...
No 01-264 - Règlement sur le changement de nom du parc Doris-Lussier en celui de parc Marcel-Léger, le changement de nom du parc du Vieux-Moulin en celui de parc Doris-Lussier et la dénomination du parc du Vieux-Moulin. - 2001
No 01-265 - Règlement sur l'occupation, par le Centre Richard Boivin pour alcooliques et toxicoma...
No 01-265 - Règlement sur l'occupation, par le Centre Richard Boivin pour alcooliques et toxicomanes inc., du presbytère de l'église Saint-Zotique portant le numéro 4565, rue Notre-Dame ouest. - 2001
No 01-266 - Règlement sur l'occupation, par la Fondation Portage, du bâtiment portant le numéro 1...
No 01-266 - Règlement sur l'occupation, par la Fondation Portage, du bâtiment portant le numéro 1705, rue William. - 2001
No 01-268 - Règlement sur la fermeture des lots 1269-5, 1269-6, 1269-7 et 1269-10 du cadastre de ...
No 01-268 - Règlement sur la fermeture des lots 1269-5, 1269-6, 1269-7 et 1269-10 du cadastre de la Cité de Montréal (quartier Saint-Louis). - 2001
No 01-273 - Règlement autorisant un emprunt de 1 574 284 $ pour les travaux relatifs au programme...
No 01-273 - Règlement autorisant un emprunt de 1 574 284 $ pour les travaux relatifs au programme "Travaux d'infrastructures Canada - Québec". - 2001
No 01-275 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 2001
No 01-275 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 2001
No 01-277 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Plateau-Mont-Royal. - 2001
No 01-277 - Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Plateau-Mont-Royal. - 2001
No 01-281 - Règlement d'urbanisme d'une partie de l'arrondissement Mont-Royal. - 2001
No 01-281 - Règlement d'urbanisme d'une partie de l'arrondissement Mont-Royal. - 2001
No 01-285 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 3463, rue Sainte-Famille...
No 01-285 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 3463, rue Sainte-Famille. - 2001
No 01-286 - Règlement sur l'occupation, par le Centre canadien d'architecture, du bâtiment portan...
No 01-286 - Règlement sur l'occupation, par le Centre canadien d'architecture, du bâtiment portant le numéro 1860, rue Baile. - 2001
No 01-291 - Règlement sur l'occupation, par l'association Aide médicale pour la Palestine, d'une ...
No 01-291 - Règlement sur l'occupation, par l'association Aide médicale pour la Palestine, d'une partie du bâtiment portant le numéro 5722, rue Saint-André. - 2001
No 01-295 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 5214, avenue du Parc. - 2001
No 01-295 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 5214, avenue du Parc. - 2001
No 01-300 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 6000, avenue Royalmount....
No 01-300 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 6000, avenue Royalmount. - 2001
No 01-303 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble de...
No 01-303 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble de bâtiments, à des fins commerciales, à l'intersection du boulevard Décarie et de la rue Jean-Talon. - 2001
Résultats 151 à 175 sur 18043