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Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés ou de haute technologie . - 1973-1999

Cette sous-sous-série fait état de l'acquisition, par contrats, d'équipements spécialisés ou de haute technologie dans le but de supporter le traitement des eaux usées sur le territoire de la CUM.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Activités organisées par d'autres organismes - 1992-1999

La sous-sous-série concerne des activités organisées notamment par la Fédération des sociétés d'histoire du Québec, l'Institut d'histoire de l'Amérique française, la Ville de Montréal et la Société de développement de Montréal (SDM).

La sous-sous-série contient principalement de la correspondance, des communiqués, des textes d'allocutions, des procès-verbaux, des programmes et des listes de participants.

Études, rapports, enquêtes . - 1983-1999

Cette sous-sous-série concerne différents rapports, études et enquêtes effectués en relation avec le fonctionnement du service de police de la CUM et concernant la sécurité publique.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999

Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rôles d'évaluation scolaire . - 1976-1998

Cette sous-sous-série concerne la confection des rôles d'évaluation scolaire, à la demande des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 895, 1086, 1392, 5090.

Développement et gestion du réseau . - 1970 - 1998

Cette sous-sous-série concerne différents sujets sur le prolongement de certaines lignes du métro.
Elle est surtout constituée de demandes d'autorisation, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports, d'études, de plans, de fascicules, de cartes, de photographies, de budgets, de communiqués et de notes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français .

Régime de retraite des policiers . - 1964-1998

Cette sous-sous-série porte sur le régime de rentes de l'Association de bienfaisance et de retraite des policiers et policières de la Communauté urbaine de Montréal (ABRPCUM).
Elle est constituée de lettres, de rapports, d'ententes, de demandes d'autorisation, d'évaluations actuarielles, de lois et de projets de lois ainsi que des règlements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents concernant les régimes de retraite des cadres et des employés syndiqués se trouvent dans des fonds distincts.

Réglementation et planification urbaine. - 1983-1998

Cette sous-sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les processus de travail entourant les divers instruments d'urbanisme ainsi que sur la démarche d'élaboration de la réglementation. Plusieurs dossiers concernent spécifiquement les enjeux propres à l'arrondissement Centre (Ville-Marie).

Cette sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Planification urbaine. 1983-1998

Cette sous-sous-série témoigne des activités de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Elle nous renseigne sur les processus d'adoption et de modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, ainsi que des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle illustre également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.

La sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de textes de politiques, de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans d'action, de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, de bilans et synthèses, d'énoncés d'orientations, de plans de travail et de mise en valeur, de répertoires, d'échéanciers, de communiqués, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.

Dossier de l'employé - dotation . - 1970-1998

Cette sous-sous-série porte sur un échantillon de dossiers individuels des ressources humaines et de différentes fonctions, effectué selon les années de départ 1970, 1975, 1980, 1985, 1990, 1995, ainsi que 1992-1998 pour certaines fonctions. L'année 2000 manque.
Elle est constituée de mémos, de résolutions, de rapports et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Études, rapports, enquêtes . - 1980-1998

Cette sous-sous-série concerne différentes études effectuées sur des parcs régionaux du territoire de la CUM, ou d'autres sujets s'y rapportant (ex.: ententes, prêts de locaux, divers, échanges de terrains, locations d'immeubles et opération d'un casse-croûte).
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Fonctionnement administratif. - 1985-1998

Cette sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et activités de plusieurs services, bureaux, commissions et comités liés au service d'urbanisme de la ville de Montréal, ainsi que sur certaines procédures appliquées au sein du service.

La sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Permanence . - 1974-1997

Sous-sous-série témoignant des tâches et des responsabilités de la permanence, de certains échanges entretenus avec des membres, des associations locales et des organismes extérieurs, de même que de l'engagement et du départ de personnel. Sous-sous-série contituée de contrats de travail, de descriptions de tâches, de correspondance, d'attestations d'engagement, de tableau sur les ressources du RCM et de lettres de démission.
Documents en français.

Enregistrement des membres . - 1974-1997

Sous-sous-série portant sur la constitution des listes de membres des instances, des comités et du parti. Sous-série constituée principalement des listes des membres du conseil exécutif, des conseils exécutifs locaux, de certains comités et du parti et de quelques statistiques sur les membres en règle. Documents en français.

Divers comités . - 1980-1997

Cette sous-série relate les activités des comités, sous-comités ou groupes de travail suivants ayant évolué dans le domaine des mesures d'urgence:

2147 Comité d'études sur les mesures d'urgence 1980-1988
5212 Comite organisateur des mesures d'urgence 1989-1990
Comité aviseur des mesures d'urgence 1991-1995
7159 Comité de coordination de sécurité civile 1997
5767 Mesures d'urgence - Divers 1991.
Elle contient surtout des rapports, des résolutions, des comptes rendus et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Relations entre la ville et le gouvernement provincial. - 1987-1996

Cette sous-sous-série reflète les relations entre la ville de Montréal et le gouvernement du Québec, notamment en ce qui a trait aux ententes entre Montréal et le ministère québécois de la culture. Certains dossiers nous renseignent également sur l'application de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme à Montréal.

La sous-sous-série est constituée de plans, d'extraits de procès-verbal, de correspondance, d'ententes, de documents d'information, de notes, d'études et de coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 080. - Relation entre les instruments d'urbanisme montréalais et la législation provinciale. - 1993-1995
  • Dossier 083. - Entente sur le développement culturel. - 1995
  • Dossiers 098-99. - Comité-conjoint Ville de Montréal / Office des services de garde à l'enfance. - 1991-1996
  • Dossier 106. - Étude de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. - 1987-1989
  • Dossier 107. - Comparatifs entre la charte de la ville de Montréal et la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. - 1995
  • Dossiers 125-126-131. - Ententes entre la Ville et le ministère des Affaires culturelles du Québec. - 1989-1991

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1972 - 1996

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie pour le métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement . - 1994-1996

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement

Reportages photographiques 1996

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 1996.

La sous-sous-série contient des reportages photographiques réalisés par Denis Labine et autres photographes de la Ville de Montréal.

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