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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Résolution sur les ponts . - 22 février 1945
Résolution sur les ponts . - 22 février 1945
Succession Léon Legault . - 5 novembre 1909 - 6 mars 1939
Succession Léon Legault . - 5 novembre 1909 - 6 mars 1939
Ventes pour taxes 1897 . - 1897-1898
Ventes pour taxes 1897 . - 1897-1898
Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août 1864
Chemin du pont de la rivière Bouchard . - 27 août 1864
Municipalité de Dollard Des Ormeaux / par Thomas Kirk, a.g. . - 19 avril 1924
Municipalité de Dollard Des Ormeaux / par Thomas Kirk, a.g. . - 19 avril 1924
Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925
Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 j...
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
Ventes pour taxes 1898 . - 1898-1899
Ventes pour taxes 1898 . - 1898-1899
Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière de...
Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière des Prairies entre les terrains de B. Théorêt et de J.-F. Boileau . - 26 novembre 1864 - 3 décembre 1864
Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu / Office of Chief Engineer, Toronto . -...
Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu / Office of Chief Engineer, Toronto . - 21 avril 1925
Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911
Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911
Avis d'audition de la Commission des transports du Canada . - 29 mars 1939
Avis d'audition de la Commission des transports du Canada . - 29 mars 1939
Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Saint...
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Ventes pour taxes 1899 . - 1899-1900
Ventes pour taxes 1899 . - 1899-1900
Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Imposition des poteaux et fils téléphoniques ainsi que des immeubles . - [19--]
Faillite Ernest R. Décary . - Juillet 1940 - septembre 1940
Faillite Ernest R. Décary . - Juillet 1940 - septembre 1940
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Avis de réunion sur le ruisseau Grand Tronc . - 27 février 1886 - 8 mars 1886
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se termi...
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940
Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Pont de l'Île Bizard . - 11 juillet 1918 - 13 octobre 1927
Pont de l'Île Bizard . - 11 juillet 1918 - 13 octobre 1927
Projet de dalle en béton armé pour le pont de l'Île Bizard / Ministère des Travaux publics et du ...
Projet de dalle en béton armé pour le pont de l'Île Bizard / Ministère des Travaux publics et du Travail - Service d'entretien, Québec . - 25 mars 1927
Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903
Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre...
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891
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