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Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Commission de l'administration et des finances. - 1994

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1994 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

15 septembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-6,37
16 décembre 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,38
17 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-6,39 (cote erronée sur le dossier papier : C1/A3-3-1,39)
19 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-6,40 (cote erronée sur le dossier papier : C1/A3-3-1,40)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-504).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'administration et des finances. - 1993

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1993 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-503
3 février 1993 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,22
3 mars 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,23
7 avril 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,24
28 avril 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,25
9 juin 1993 - Séance de travail - C1/A3-3-6,26
23 juin 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,27
11 août 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,28
1er septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,29
15 septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,30
22 septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,31
28 septembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-6,32
3 novembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,33
6 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-6,34
9 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-6,35

AH-504
15 décembre 1993 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-6,36

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-503 et AH-504).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'administration et des finances. - 1992

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1992 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-502
16 janvier 1992 - Réunion - C1/A3-3-6,10
5 février 1992 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,11
8 avril 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,12
22 avril 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,13
3 juin 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,14
3 juin 1992 - Séance publique - C1/A3-3-6,15
10 juin 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,16
2 septembre 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,17
17 septembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-6,18

AH-503
14 octobre 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,19
5 novembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-6,20
10 novembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-6,21

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-502 et AH-503).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'administration et des finances. - 1991

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1991 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

13 mars 1991 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,2
8 mai 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,3
22 mai 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,4
6 juin 1991 - Séance publique - C1/A3-3-6,5
12 septembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-6,6
6 novembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-6,7
7 novembre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,8
7 novembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-6,9

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-502).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'administration et des finances. - 1990

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1990 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

La date, le type de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

15 décembre 1990 - Séance publiques - C1/A3-3-6,1

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-502).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'administration et des finances. - 15 décembre 1990 - 14 juin 2001

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'administration et des finances de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de la sécurité publique. - 23 février 1983 - 21 juin 2001

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de la sécurité publique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1999

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1999 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-474
20 janvier 1999 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,150
18 février 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,151 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
15 mars 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,152
22 avril 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,153 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
19 mai 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,154
15 juin 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,155 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

AH-475
25 août 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,156
28 septembre 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,157 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-474 et AH-475).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1998

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1998 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

27 janvier 1998 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,141
26 février 1998 - Séance de consultation publique - C1/A3-3-2,142 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
9 avril 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,143
6 mai 1998 - Presse - C1/A3-3-2,144
7 mai 1998 - Séance publique - C1/A3-3-2,145 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
14 mai 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,146
11 juin 1998 - Séance publique - C1/A3-3-2,147 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
25 août 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,148
16 septembre 1998 - Séance publique - C1/A3-3-2,149 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-474).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1997

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1997 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-473
30 janvier 1997 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,129
12 mars 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,130
8 avril 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,131 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
14 avril 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,132
7 mai 1997 - Entente de partenariat - C1/A3-3-2,133
15 mai 1997 - Réunion - C1/A3-3-2,134
16 juin 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,135 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

AH-474
27 août 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,136
18 septembre 1997 - Réunion - C1/A3-3-2,137
24 septembre 1997 - Réunion - C1/A3-3-2,138
9 octobre 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,139 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
6 novembre 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,140 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-473 et AH-474).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1996

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1996 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

12 février 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,117
1er mars 1996 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,118
15 mars 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,119
4 avril 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,120
19 avril 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,121
7 mai 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,122
21 mai 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,123
4 juin 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,124
13 juin 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,125
29 août 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,126
16 octobre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,127
24 octobre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-2,128 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-473).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1995

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1995 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-472
24 janvier 1995 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,107
6 février 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,108
15 mars 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,109
11 mai 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,110
15 mai 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,111
24 mai 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,112
22 juin 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,113
27 septembre 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,114
28 septembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,115

AH-473
30 novembre 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,116 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-472 et AH-473).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1994

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1994 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

8 février 1994 - Réunion conjointe avec la Commission du développement économique - C1/A3-3-2,100
16 mars 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,101
18 mai 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,102
9 juin 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,103
19 septembre 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,104
6 octobre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,105
17 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,106

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-472).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1993

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1993 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-471
27 janvier 1993 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,89
11 février 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,90
8 juin 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,91
22 juin 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,92
8 septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,93
23 septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,94

AH-472
8 octobre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,95
25 octobre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,96
6 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,97
11 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,98
9 décembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,99

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-471 et AH-472).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1992

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1992 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

24 janvier 1992 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,76
29 janvier 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,77
3 mars 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,78
10 mars 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,79
7 avril 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,80
20 mai 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,81
11 juin 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,82
12 juin 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,83
21 août 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,84
9 septembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,85
4 novembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,86
16 novembre 1992 - Réunion - C1/A3-3-2,87
9 décembre 1992 - Réunion - C1/A3-3-2,88

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-471).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1991

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1991 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-470
5 février 1991 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,66
26 février 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,67
12 avril 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,68
25 avril 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,69
28 mai 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,70
28 mai 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,71
12 juin 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,72
12 juin 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,72

AH-471
20 août 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,73
11 septembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,74
9 novembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,75

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-470 et AH-471).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1990

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1990 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-469
19 janvier 1990 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,56

AH-470
26 janvier 1990 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,57
23 février 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,58
27 mars 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,59
6 avril 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,60
30 avril 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,61
24 mai 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,62
31 mai 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,63
6 septembre 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,64
15 décembre 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,65

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-469 et AH-470).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1989

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1989 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

24 janvier 1989 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,42
24 janvier 1989 - Réunion préparatoire pour la journée municipale de collecte de déchets domestiques dangereux - C1/A3-3-2,43
15 février 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,44
8 mars 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,45
30 mars 1989 - Réunion sur la collecte de déchets domestiques dangereux - C1/A3-3-2,46
17 mai 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,47
2 mai 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,48
1er juin 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,49
29 juin 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,50
26 septembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,51
26 septembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,52
25 octobre 1989 - Séance de consultation publique - C1/A3-3-2,53
14 novembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,54
Septembre à novembre 1989 - Procès-verbaux et mémoires - C1/A3-3-2,55

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-469).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1988

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1988 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 janvier 1988 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,36
3 mars 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,37
19 avril 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,38
14 juin 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,39
20 septembre 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,40
10 novembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,41

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1987

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1987 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

30 janvier 1987 - Réunion de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,31
10 février 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,32
9 avril 1987 - Séance publique - C1/A3-3-2,33
4 juin 1987 - Séance publique - C1/A3-3-2,34
23 septembre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-2,35

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1986

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1986 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

13 février 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,27
30 avril 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,28
19 juin 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,29
18 septembre 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,30

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1985

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1985 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

28 février 1985 - Réunion préparatoire et Séance publique - C1/A3-3-2,22
25 mars 1985 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,23
25 mars 1985 - Séance publique - C1/A3-3-2,24
28 mai 1985 - Séance publique - C1/A3-3-2,25
26 septembre 1985 - Séance publique - C1/A3-3-2,26

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1984

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1984 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

2 février 1984 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,14
23 février 1984 - Réunion préparatoire - Séance publique - C1/A3-3-2,15
3 mai 1984 - Séance publique - C1/A3-3-2,16
31 mai 1984 - Séance publique - C1/A3-3-2,17
16 août 1984 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,18
17 octobre 1984 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,19
23 octobre 1984 - Séance publique - C1/A3-3-2,20
13 décembre 1984 - Séance publique (13 novembre 1984) reportée - C1/A3-3-2,21

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-467).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'environnement. - 1983

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1983 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

10 février 1983 - Visite de la station d'épuration des eaux - C1/A3-3-2,1
24 février 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,2
10 mars 1983 - Réunion préparatoire (3 mars 1983) ajournée - C1/A3-3-2,3
24 mars 1983 - Séance publique - C1/A3-3-2,4
12 mai 1983 - Séance d'information - Projet d'intercepteur - C1/A3-3-2,5
26 mai 1983 - Séance publique - C1/A3-3-2,6
17 juin 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,7
22 septembre 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,8
29 septembre 1983 - Séance publique - C1/A3-3-2,9
27 octobre 1983 - Réunion préparatoire et Séance publique - C1/A3-3-2,10
17 novembre 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,11
30 novembre 1983 - Séance publique - C1/A3-3-2,12
8 décembre 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,13

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-467).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'aménagement. - 2001

Dossier portant sur des séances de la commission permanente de l'aménagement de la CUM pour l'année 2001.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de correspondance.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

1 mars 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-1,282
11 avril 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-1,283
11 avril 2001 - Séance publique - C1/A3-3-1,284 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
14 juin 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-1,285
21 août 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-1,287
24 septembre 2001 - Séance publique - C1/A3-3-1,286 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents sont numérisés et entreposés à l'externe (boîte AH-465).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

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