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Compte rendu de réunion . - 11 juin 1856
Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Législation et affaires juridiques . - 1858-1961
Opinions juridiques . - 1881-1938
Opinions juridiques . - 1881-1938
Que faire quand un contribuable porte plainte contre un officier de la municipalité . - 25 juin 1881
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Ventes pour taxes 1889 . - 1889-1890
Ventes pour taxes 1889 . - 1889-1890
Ventes pour taxes 1893 . - 1893-1894
Ventes pour taxes 1893 . - 1893-1894
Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Ventes pour taxes 1907 . - 1907-1908
Ventes pour taxes 1907 . - 1907-1908
Ventes pour taxes 1909 . - 1909-1910
Ventes pour taxes 1909 . - 1909-1910
Ventes pour taxes 1927 . - 1927-1928
Ventes pour taxes 1927 . - 1927-1928
Ventes pour taxes 1935 . - 1935-1936
Ventes pour taxes 1935 . - 1935-1936
Ventes pour taxes 1939 . - 1939-1940
Ventes pour taxes 1939 . - 1939-1940
Ventes pour taxes 1941 . - 1941-1942
Ventes pour taxes 1941 . - 1941-1942
Ventes pour taxes 1948 . - 1948-1949
Ventes pour taxes 1948 . - 1948-1949
Ventes pour taxes 1953 . - 1953-1954
Ventes pour taxes 1953 . - 1953-1954
Livres des recettes et des dépenses . - 1883-1966
Livres des recettes et des dépenses . - 1883-1966
Pièces justificatives 1901-1902 . - 1901-1902
Pièces justificatives 1901-1902 . - 1901-1902
Comptes à payer (cours d'eau du village) . - 17 avril 1958 - 10 février 1966
Comptes à payer (cours d'eau du village) . - 17 avril 1958 - 10 février 1966
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Unités sanitaires . - 1967-1969
Unités sanitaires . - 1967-1969
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