Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-03-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0063-01-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0063-01-0005. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0001-23-0001 0021-02-0009 0021-02-0013 0021-02-0018 0021-02-0026 0021-05-0006 0021-06-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-01-0001 0041-04-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-05-0001 0041-06-0001 0041-07-0001 0041-24-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier concerne la disposition des immeubles (locaux ou terrains) suivants (no de dossiers du Secrétariat):
6000 (1555 Peel - sous-location), 6735, 7101, 7195, 7204 (Vente par soumissions publiques), 7306, 7413, 7496
6678 (Acquisitions partie de terrain - 2580 St-Joseph est),
5614, 5844, 5884, 6801, 6958. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier concerne la disposition des immeubles (terrains) suivants par location (no de dossiers du Secrétariat):
467, 533, 567, 1054, 1134, 1271, 1273, 1428, 2600, 2820, 2821, 3419, 3650, 3694, 3937, 4304, 4513, 4692, 4693, 4694, 5091, 5092. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier concerne la disposition des immeubles (terrains) suivants par location ou cession (no de dossiers du Secrétariat):
Rétrocession: 463 et 4758
Terrains (ententes): 791, 1968, 2708, 2796, 3052, 3506, 3944
Terrains (occupation temporaire): 5373
Terrains - homologation (divers): 263. Il est constitué d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les contrats de travaux de construction majeurs ou d'aménagement gérés par la Gestion immobilière et se rapportant surtout aux immeubles du service de police.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette série témoigne des activités se rapportant à la qualité du milieu sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Traitement des eaux usées (SG,SS1), Assainissement de l'air et de l'eau (SG,SS2), Inspection des aliments (SG,SS3) et Comités (SG,SS4).
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des cartes, des plans et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées dans le but de rendre l'eau potable et de la distribuer par des aqueducs sur le territoire de la CUM ainsi que différents dossiers:
ÉTUDES:

• études des ingénieurs Lorrain et Gérin-Lajoie (70-06-08) sur l'approvisionnement en eau potable pour
  Ste-Anne-de-Bellevue.
• étude sur l'opportunité de procéder à l'intégration des réseaux d'aqueduc (1970-1971) #1091
• étude sur le réseau d'aqueduc (1971-1983) #770
• étude des ing. Lalonde, Valois, Lamarre, Valois (71-09-10) "rapport des progrès d'étude du plan directeur du
  système d'aqueducs de la CUM.
• étude des ing. Lalonde, Valois, Lamarre, Valois (72-02-17) "aqueduc - étude d'aménagement provisoire partie du
  territoire ouest de la CUM" (Rés. c.e. 72-137).
• copie reliée de l'ordre du jour no 8 du conseil de la CUM du 72-02-16 - re: plans et devis de construction
  des ouvrages d'expansion d'aqueducs.
• rapport de l'ass. des eaux sur progrès d'étude en fourniture d'eau potable dans territoire de la CUM (72-05-15).
• étude l'intégration des services d'aqueducs municipaux par service ass. eaux (73-07-31) vol. 1 et 2.
• 4 plans du service ass. eaux re: installations maitresses d'aqueducs existants sur terr. de la CUM (74-04-08)
• ordonnance no 1488 de la Régie des eaux du Québec - prise d'eau Lachine (70-09-17 et 71-01-07)

• eau potable (raccordement de Pierrefonds au réseau) (1971 ) (#1093)

  ASSAINISSEMENT DE L'AIR:

  6243 Pollution de l'air - Inspection des véhicules moteurs sur terr. CUM 1991 à 1997

  7444 Réduction à la source du mercure 1999 à 2001

  7638 Projet d'usine d'acide téréphtalique 2000 à 2001

  7668 Pollution de l'air - Divers 2000 à 2001

  531 Pollution de l'air - Divers 1970 à 1978.

  Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette sous-série témoigne de diverses actions entreprises afin d'acquérir et de développer les parcs sur le terriroire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SH,SS2,SSS1), Dossiers d'impositions de réserve (homologation) (SH,SS2,SSS2), Plans directeurs (SH,SS2,SSS3), Contrats de construction (SH,SS2,SSS4).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Ce dossier concerne les sujets suivants en relation avec la sécurité publique et le service de police de la CUM:

• SERVICES POLICIERS
  6112 Sur le territoire de la CUM 1970
  3210 Maintien sur le territoire de la CUM 1982

• EFFECTIFS POLICIERS ET CIVILS
  4054 1985-1988
  5237 1989-1995
  6791 1996-1999
  7492 2000-2001

• INCENDIE - DIVERS
  813 1977-1996

• CIRCULATION
  1113 Étude - Canal Lachine 1976-1994
  1319 Véhicules lourds 1970-1971
  78 Remorquage sur le territoire de la CUM 1996-2000
  7281 Études sur la circulation routière 1998-1999
  4381 Code de la sécurité routière 1986-2001 (Suite dans boîte no 1158). Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Cette sous-sous-série regroupe des photographies et des diapositives qui concernent les différents services de la CUM.
Elle est constituée de photographies et de diapositives de différents formats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Au sujet de ce service connu autrefois sous le nom de Commission de transport de la CUM, ces articles regroupent des photographies d'autobus, d'enseignes lumineuses, de maquettes, du centre de formation et du métro (ouvres d'art, tourniquets, inauguration de la ligne 5, de certaines stations comme celles du Collège et de l'Acadie). Ils contiennent des diapositives 3 x 5 cm, des photographies couleur et noir et blanc ainsi que des négatifs.

Titre basé sur l'unité administrative.
3 volumes.

Ces articles regroupent des photographies d'édifices commerciaux, de la matrice graphique, de tours d'habitation, d'évaluateurs au travail, d'une conférence de presse tenue à l'occasion du dépôt d'un rôle d'évaluation (septembre 2000) et de résidences. Ils contiennent des photographies soit en couleur soit en noir et blanc, des négatifs et des diapositives 3 x 5 cm.

Titre basé sur l'unité administrative.

Cette série témoigne des activités des principales instances qui dirigent et prennent les décisions de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Conseil (SA,SS1), Comité exécutif (SA,SS2), Commissions permanentes du Conseil (SA,SS3), Conseil de sécurité publique (SA,SS4), Conseil des arts (SA,SS5), Conseil de la Société de transport (SA,SS6) et Comités (SA,SS7).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif lors des séances. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante.

Les dossiers 1100 à 1999 n'existent pas.

Les documents sont en français et en anglais.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu'aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.

Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d'intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.

Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Ce dossier concernent les ententes indiquées ci-après, toutes suivies de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

• Géobase (soutien technique) : #6999
• entente Communauté urbaine de Montréal/CSST, accès aux renseignements du SPCUM (1985) : #2065
• entente d'utilisation du système de géocodage du SPCUM (1980-81) : #2313
• entente Sureté du Québec(SQ)/SPCUM (1981) : #2473
• entente Société québécoise d'Information juridique (1983-86) : #3267
• entente Université du Québec à Montréal(UQAM)-calcul ruissellement urbain (1981-84) : #3492
• entente Régie des Permis d'Alcool (1984) : #3715
• entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/RAAQ (1985) : #3885
• entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Fédération des Caisses Desjardins (1995) : #4366
• entente Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ministère des Communications (TAXI) (1992) : #5332
• entente sur banque d'adresses pour 9-1-1 (1992) : #5989
• entente modalités d'échange de licences (1994) : #6536
• entente sur utilisation des données Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ville Montréal (1997) : #7044
• entente sur partage des données concernant voies de communication Communauté urbaine de Montréal(CUM)/SPCUM/Urgence Santé (1997) : #7269
• entente - traitement des données (1970-1978) : #547
• entente - traitement des données (1979-1983) : #1517
• entente - Communauté urbaine de Montréal(CUM)/Ville de Montréal (1982-1995) : #3393
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/Ministère de l'Energie et des Ressources du Québec - données informatiques (1996 à 2016) : #5737
• entente STCUM/SPCUM - utilisation d'informations géocodées de base en réseau routier du SPCUM : #6466
• Institut de Police du Québec - licence d'utilisation du logiciel L'ECROU (1997) : #7062
• entente d'utilisation du logiciel PIFE97 - programme d'informatisation des formulaires d'enquêtes (1998-2001) : #7157
• entente Communauté urbaine de Montréal (CUM)/GRC - Système informatique "CRATS" (2001) : #7813
• développement et entretien d'une suite de logiciels intégrés pour la gestion des informations policières (2001) : #7809.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes CMR11:223 et CMR11:2402.).

Ce dossier porte sur les différentes municipalités indiquées ci-après, avec les années concernées pour chacune d'elles ainsi que leur(s) numéro(s) de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports et de correspondance afférente.

• Anjou (1970-1990) : #2289 et #4438
• Baie d'Urfé (1970-1981) : #1995
• Beaconsfield (1974-2001) : #2287 et #5077
• Côte Saint-Luc (1971-1997) : #1913 et #4434
• Dollard-des-Ormeaux (1970-1988) : #2290 et #4669
• Dorval (1970-1986) : #2291 et #4405
• Hampstead (1972-1992) : #2286 et #5037
• Île Dorval (2000) : #7646
• Kirkland (1988-1993) : #4466
• Lachine (1970-1999) : #2293 et #4467
• LaSalle (1970-1997) : #2030 et #4514
• Montréal (1970-1998) : #1261, #2862, #4432 et #6854
• Montréal-Est (1970-1988) : #2015 et #4529
• Montréal-Ouest (1991-1997) : #5770
• Montréal-Nord (1973-1983) : #2285
• Mont-Royal (1971-1993) : #1358 et #4433
• Outremont (1971-1985) : #1522
• Pierrefonds (1971-1998) : #1667 et #4690
• Pointe-aux-Trembles (1969-1983) : #1639
• Pointe-Claire (1971-1997) : #2002 et #4563
• Roxboro (1972-1982) : #2284
• Saint-Laurent (1973-1997) : #1131 et #4456
• Saint-Pierre (1971-1990) : #1524
• Saint-Raphaël de l'Île Bizard (1971-1993) : #2288 et #5769
• Sainte-Anne-de-Bellevue (1971-1985) : #2031
• Sainte-Geneviève (1973-1987) : #2282 et #4752
• Senneville (1972-1994) : #2283 et #5128
• Verdun (1972-1994) : #1138 et #3886
• Westmount (1972-1997) : #1523 et #4570
• Fusion Lachine-Saint-Pierre (1999) : #7457
• Toutes les municipalités (1997-2000) #6573

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11: 2654).

Ce dossier donne des détails sur certaines causes judiciaires importantes dont les suivantes (no de dossiers du Secrétariat): 1326, 1357, 1359, 1471, 1941, 2027-1 à 2027-4, 3317, 4294, 5840, 5982, 6018, 6145,
6147, 6285, 6286, 6486, 6578, 6740. Il contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.