Affichage de 286 résultats

Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
La ligue du dimanche . - [19--]
La ligue du dimanche . - [19--]
Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]
Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]
Île de Montréal / préparée pour The Montreal Daily Herald, Austin & Chapdelaine . - [190-]
Île de Montréal / préparée pour The Montreal Daily Herald, Austin & Chapdelaine . - [190-]
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Abolition . - 1902-1965
Abolition . - 1902-1965
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Affaire Maximin Lebeau versus le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier...
Affaire Maximin Lebeau versus le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier . - 10 mars 1903
Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903
Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau J...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905
Opinion concernant l'exemption de taxes aux corporations locales . - 19 mars 1904
Opinion concernant l'exemption de taxes aux corporations locales . - 19 mars 1904
M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
Avis de poursuite pour la négligence du cours d'eau Raimbault . - 19 juin 1905
Avis de poursuite pour la négligence du cours d'eau Raimbault . - 19 juin 1905
Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai 1906
Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai 1906
Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Source: terre de J. Sénécal lot 37 se jetant dans la rivière des Prairies sur la propriété de Mag...
Source: terre de J. Sénécal lot 37 se jetant dans la rivière des Prairies sur la propriété de Magloire Saint-Pierre et de A. Lauzon . - 29 novembre1907 - 14 décembre 1907
Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laure...
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se j...
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se jetant dans la rivière des Prairies . - 11 décembre 1907
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Poin...
Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et traversé par des chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929
Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de F. Brunet (Paroisse Saint-Joachim-de-Pointe-C...
Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de F. Brunet (Paroisse Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant sur la terre de Dosithé Chaurette, dans la rivière des Prairies . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927
Résultats 151 à 175 sur 286