Archives de Montréal

Notes sur la préséance . - [18-]

Liste des noms et des professions des homme de New Glasgow, Ste-Thérèse et New Paisley . - [18-]

Contrat de donation de terrain de Joseph Beaudry à Monseigneur Jean-Jacques Lartigue . - Copié en [18-] (original créé le 29 septembre 1831)

Lettre de l'évêque de Montréal à Lord Gosford au sujet de la séparation des évêchés de Montréal et de Québec : Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 30 janvier 1837)

Lettre de Lord Glenelg à Lord Gosford au sujet d'une pétition demandant l'incorporation de évêché de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 30 décembre 1837)

Ordonnance de John Colborne au sujet de la nomination des inspecteurs de potasse . - Copiée en [18-] (original créé le 18 mars 1839)

Lettre du procureur général C. R. Ogdenau au secrétaire civil, le Major Goldie, au sujet de l'incorporation de l'évêché catholique de Montréal : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 7 mai 1839)

Rapport du Conseil exécutif au sujet des honoraires attribués aux juges de paix . - Copié en [18-] (original créé le 8 mai 1841)

Affidavit de Joseph Smith de Monseigneur contre le retour de Léon Rousseau comme membre de l'Assemblée législative . - Copié en [18-] (original créé en 1844)

Rapport sur la judicature par le Juge Bowen . - Copié en [18-] (original créé le 16 novembre 1844)

Rapport sur la judicature par le Juge Panet . - Copié en [18-] (original créé le 20 novembre 1844)

Rapport du juge Thompson sur la judicature . - Copié en [18-] (original créé le 24 décembre 1844)

Rapport du juge Fiset sur la judicature . - Copié en [18-] (original créé le 30 décembre 1844)

Rapport de Monsieur A. Polette sur les droits des sauvages Abenakis et Socokis à la seigneurie de St-François . - Copié en [18-] (original créé le 10 juin 1845)

Lettre de Lord Stanley à Lord Metcalfe et lettre de Fred. Thesiger et Fitzroy Kelly à Lord Stanley au sujet du bill du recouvrement des réclamations du Conseil exécutif . - Copiées en [18-] (originaux créés en 1845)

Mesures concernant le Bas-Canada et votées par des majorités du Haut-Canada entre 1844 et 1847 . - Copiées en [18-]

Extraits du Conseil exécutif sur les affaires d'état relatives aux dispositions prévues pour les nations amérindiennes sur les terres de la Couronne . - Copiés en [18-] (original créé le 17 avril 1846)

Notes sur les extraits du Conseil exécutif sur les affaires d'état relatives aux dispositions prévues pour les nations amérindiennes sur les terres de la Couronne . - [18-]

Requête de Allylyn relative aux demandes présentées après l'expiration des actes de 1846 et 1847 . - [18-]

Relevé des dépenses de la Cour d'appel du Bas-Canada entre 1846 et 1848 . - [18-]

Lettre de William Badgley à William Hall, lettre de W. Macrae au collecteur des douanes et copie des réclamations demandées par le Procureur général pour le département des douanes de St. Johns . - Copiées en [18-] (originaux créés en 1847)

État des dépenses de l'administration de la justice criminelle au Haut et au Bas-Canada de 1846 à 1848 . - [18-]

Lettre de Léon Rousseau à Dominick Daly et lettre de William Badgley à Dominick Daly au sujet des élections municipales dans Yamaska . - Copiées en [18-] (originaux créés en 1847)

Frais et émoluments des shérifs, protonotaires et clercs des cours du Bas-Canada pour les années 1847 à 1849 . - [18-]

Lettre de Joseph Cary au Secrétaire provincial . - Copiée en [18-] (original créé le 19 février 1848)

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