- CA M001 VM002-Z-1-5-D006
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
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- CA M001 VM002-02-010-D002
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue de la Capitale
rue Des Commissaires
rue Craig
place Royale (Ancienne Douane, Custom House Square)
rue des Fortifications
rue Saint-François-Xavier
rue Saint-Gabriel
rue Saint-Jean-Baptiste
rue Saint-Joseph
rue Saint-Jaques
rue Saint-Lambert
rue Notre-Dame
rue Saint-Paul
place d'Armes
Pointe-à-Callière
- CA M001 VM002-02-010-D003
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publique concernées :
rue Saint-Alexis
rue Des Commissaires
rue Craig
rue Saint-Éloi
rue Foundling
ruelle des Fortifications
rue Saint-François-Xavier
rue Sainte-Hélène
rue de l'Hôpital
rue Saint-Jaques
rue Saint-Jean
rue Lemoine
rue McGill
rue Notre-Dame
rue Saint-Nicolas
rue Saint-Paul
rue du Port
rue Saint-Pierre
rue des Récollets
rue du Saint-Sacrement
rue Water
Quartier 4 - Sainte-Anne. = Saint-Ann's.
- CA M001 VM002-02-010-D004
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Ann
rue de l'Aqueduc
ruelle Barré
rue Barré
derrière le quai Dry Dock (Rear of Dry Docks)
de l'autre côté du quai Dry Dock (Beyond Dry Docks)
rue Sainte-Catherine
rue Colborne
rue de la Commune
rue du Collège
rue Chaboillez
rue du Centre
rue Dalhousie
ruelle Dupré
rue Eléanor
rue Saint-Étienne
rue de la Ferme
rue des Soeurs Grises
rue Saint-Georges
rue Saint-Gabriel
ferme Saint-Gabriel
rue Saint-Joseph
rue de l'Inspecteur
rue Saint-Henri
rue King
rue Kempt
ruelle Longueuil
rue McGill
rue McCord
rue Murray
rue Saint-Maurice
rue de la Montagne
rue de Nazareth
rue Prince
ruelle Saint-Pierre
rue Saint-Patrique
point Saint-Charles
rue Queen
chemin de Dry Docks
rue du Séminaire
rue Saint-Thomas
hangars (Sheds)
rue Wellington
rue William
Quartier 8 - Saint-Jacques. = Saint-James.
- CA M001 VM002-02-010-D008
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Amherst
rue Brock
place Barcklay
rue Beaudry
coteau Saint-Louis
rue Campeau
rue Craig
rue Saint-Christophe
rue Dorchester
rue Dubord
rue Grant
rue Guy
rue Lacroix
rue De La Gauchetière
rue Labelle
rue Montcalm
rue Mignonne nord est
rue Mignonne sud ouest
rue Napoléon
rue Perthuis
rue Rousseau
ruelle Robin
rue Saint-Nicolas-Tolentin sud est
rue Saint-Nicolas-Tolentin nord ouest
rue Saint-Louis
rue Saint-Denis
rue Sainte-Catherine
rue Saint-André
rue Saint-Hubert
rue Sainte-Marie
rue de la Visitation
rue Water
rue Woodyard
rue Wolfe
Quartier 9 - Sainte-Marie. = Saint-Mary's.
- CA M001 VM002-02-010-D009
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Saint-Adolphe
rue Allard
rue Barclay
avenue Colborne
rue Craig
rue Dufresne
rue Dorchester nord est
rue De Salaberry
rue Dorchester sud ouest
rue Durham
rue Érié
rue Fullum
rue Gain
rue Kent
ruelle Lafontaine
rue De La Gauchetière
rue Sainte-Marie
terrasse Molson
rue Mignonne
rue Parthenais
square Papineau
chemin Papineau
rue Panet
rue Rose
rue Shaw
rue Saint-Ignace
ruelle Smallwood
rue Sainte-Catherine
ruelle Berlinguet
rue Seaton
rue Sydenham
rue des Voltigeurs
rue de la Visitation
rue Water
- CA M001 VM002-02-010
- Sous-série
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1856.
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- CA M001 VM002-02-010-D005
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue de l'Aqueduc
rue Saint-Antoine
rue Saint-Alexandre
rue Aylmer
pied de la Montagne (Base of the Mountain)
ruelle Bruchési
rue Saint-Bonaventure
ruelle Bisson
ruelle Busby
square Beaver Hall
rue Beaver Hall
rue Brunswick
rue Belmont
rue Canning
rue de la Cimetière
rue Chaboillez
rue Craig
rue Sainte-Catherine
rue Cathcart
rue City Councillors
rue Dorchester sud ouest
rue Dorchester nord est
rue Drummond
rue Durocher
ruelle Saint-Edouard
ruelle Saint-Félix
rue Saint-François-de-Sales
rue Guy
rue Sainte-Geneviève
rue Hanover
rue de l'Inspecteur
rue Saint-Joseph
rue Saint-Janvier
rue des Jurées
rue Kempt
ruelle Latour
rue De La Gauchetière
rue de la Montagne
ruelle Saint-Michel
rue McGill
rue Sainte-Marguerite
rue Sainte-Monique
rue Mayor
square Phillips
rue Richmond
ruelle Roy
rue Sainte-Radegonde
rue des Seigneurs
rue de l'École
rue Sainte-Sophie
rue Simpson
rue Sherbrooke
rue Versailles
avenue de l'Union
avenue de l'Université
de 1856-38 à 1856-365 . - 1856
- CA M001 VM002-01-D014
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Caisse des recettes et déboursés. - 1856-1860
- CA M001 VM002-07-2-D085
- Dossier
- 1856-1860
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
- CA M001 VM002-02-010-D001
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
ruelle Saint-Amable
rue Bonsecours
rue Des Commissaires
rue du Champ-de-Mars
rue Saint-Claude
place Jaques-Cartier
rue Saint-Charles
square Dalhousie
rue Saint-Denis
rue Saint-François
rue de la Fabrique
rue Saint-Gilles
rue Gosford
rue Saint-Gabriel
rue Saint-Louis
rue Notre-Dame
rue Saint-Paul
rue Sainte-Thérèse
rue Saint-Victor
rue Saint-Vincent
- CA M001 VM002-04-001
- Sous-série
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier :
Saint-Antoine (bobine 894)
Rôles de valeur locative. - 1856-1988
- CA M001 VM002-04
- Série
- 1856-1988
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
L’approvisionnement régulier et sécuritaire en eau potable a toujours été un enjeu majeur pour les élus municipaux. Le modèle encore très artisanal qui voit les habitants aller puiser leur eau directement au fleuve ou dans les rivières qui serpentent la ville connaît un premier frein en 1842. L’adoption du règlement 70 vient interdire aux « porteurs d’eau » d’aller s’approvisionner au fleuve pour les rediriger vers les points de distribution récemment mis en service par la Water Works Company.
Poursuivant son programme d’accès à une eau propre à la consommation, la Ville de Montréal lance un chantier de grande envergure peu de temps après : la construction de l’aqueduc de Montréal (1853-1856). S’ensuit l’adoption en décembre 1857 du règlement 256 « Règlement du conseil de la Ville de Montréal pour établir un tarif de taux pour l’eau fournie au moyen de l’aqueduc de Montréal ». Des amendements réglementaires sur les taux seront adoptés périodiquement. En 1863, le règlement 289 stipule que la taxe d’eau sera payable le quinzième jour du mois d’août de chaque année, au bureau de l’Aqueduc sis à l’hôtel de ville, et il précise que le mot « occupant » désigne également tous les locataires desservis par le service de l’aqueduc.
Pendant plus d’un siècle, tous les Montréalais ont été tenus de payer une taxe en guise de compensation pour leur consommation d’eau. La période des déménagements terminée, les fonctionnaires municipaux procédaient à un recensement de tous les occupants de chaque immeuble (propriétaires et locataires). Ce travail s’étirait de juin à juillet. On y notait l’adresse, l’occupation ainsi que le coût du loyer (que ce soit un logement ou un local commercial). La taxe d’eau était calculée sur le coût du loyer, d’où « valeur locative », l’absence de compteurs ne permettant pas de taxer selon la consommation réelle. Dès le début du siècle, la règle veut que la facture soit expédiée en août pour être acquittée le premier jour de septembre Ce recensement servait en outre à dresser la liste électorale. Le classement de cette information se faisait par district électoral et prenait la forme de cahiers qu’on en vint rapidement à appeler les « feuilles de route ».
L’élection du 9 novembre 1986 porte au pouvoir le parti Rassemblement des citoyens de Montréal (RCM) dirigé par le maire Jean Doré. À cette période, la taxe d’eau n’est plus modulée selon le coût du loyer mais uniformisée à 60$ par logement. L’un des engagements du RCM pendant la campagne électorale de 1986 est d’abolir cette fameuse taxe. La position du RCM est que l’accès à l’eau potable doit être considéré comme un service essentiel qui ne devrait pas être monnayé. En décembre 1986, le budget d’opérations pour l’année 1987 est adopté. La taxe d’eau applicable à tous les logements montréalais ne figure plus dans la colonne des comptes à recevoir. Cette décision clôt un chapitre de l’histoire de Montréal.
La série contient les registres, ou feuilles de route, produits annuellement en prévision de l’envoi du compte de taxes pour l’eau. La série des registres qui recense tous les occupants (propriétaires et locataires) se termine en 1982.
Les registres papier couvrent les années 1856 à 1892 et 1980 à 1988.
Quartier 6 - Saint-Laurent. = Saint-Lawrence.
- CA M001 VM002-02-010-D006
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Saint-Alexandre
rue Anderson
rue Berthelet
rue Saint-Bernard
avenue Bagg (continuation Saint-Urbain)
rue Saint-Charles-Barromée
rue Côté
rue Chenneville
rue City Councillors
rue Sainte-Catherine
rue Craig
rue De Bleury
rue Durocher
rue Dorchester
rue De Vienne
rue Saint-Edouard
rue Saint-Georges
rue Saint-Germain
rue Hermine
rue des Jurées
rue Saint-Laurent
rue De La Gauchetière
rue Mayor
rue Mignonne
rue Saint-Phillippe
rue Sherbrooke
rue Saint-Simon
rue Saint-Urbain
rue de la Vallée
rue De Vitré
- CA M001 VM002-02-010-D007
- Dossier
- 1856
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
ruelle Boyer
rue Saint-Constant
ruelle Charlotte
coteau Barron
ruelle Cornwall
rue Cadieux
rue Comte & Delisle
rue Sainte-Catherine
rue Saint-Dominique
rue Saint-Denis
rue Dorchester
rue Dumarais
rue Dubord
rue Sainte-Élisabeth
rue Fortier
rue Germain
rue Saint-Georges-Hyppolite
rue Saint-Laurent
rue De La Gauchetière
rue Saint-Louis
rue Mignonne
rue Napoléon
ruelle Robin
rue Sanguinet
rue Sherbrooke
rue De Vitré
rue Craig
- CA M001 VM002-07-2-D003
- Dossier
- 1857-1862
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
États de dépenses selon appropriations. - 1857-1874
- CA M001 VM002-07-2-D009
- Dossier
- 1857-1874
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
- CA M001 VM002-02-011-D007
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
ruelle Boyer
coteau Barron
ruelle Cornwall
rue Cadieux
rue Comte & Delisle
rue Saint-Constant
ruelle Charlotte
rue Sainte-Catherine
rue Craig
rue Saint-Dominique
rue Saint-Denis
rue Dorchester
rue Dumarais
rue Dubord
rue Sainte-Élisabeth
rue Saint-Émery
rue Fortier
rue Saint-Georges-Hyppolite
rue Germain
rue Saint-Laurent
rue De La Gauchetière
rue Saint-Louis
rue Mignonne
rue Napoléon
cour Perrault
rue Sanguinet
rue Sherbrooke
ruelle Verdon
rue De Vitré
Quartier 8 - Saint-Jacques. = Saint-James.
- CA M001 VM002-02-011-D008
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Saint-André
rue Amherst
rue Berri
rue Brock
place Barcklay
rue Beaudry
coteau Saint-Louis
rue Campeau
rue Craig
rue Saint-Christophe
rue Sainte-Catherine
rue Saint-Denis
rue Dorchester
rue Dubord
rue Grant
rue Guy
rue Saint-Hubert
rue De La Gauchetière
rue Saint-Louis
rue Labelle
rue Lacroix
rue Sainte-Marie
rue Montcalm
rue Mignonne nord est
rue Mignonne sud ouest
rue Napoléon
rue Saint-Nicolas-Tolentin sud est
rue Saint-Nicolas-Tolentin nord ouest
rue Perthuis
rue Rousseau
rue de la Visitation
rue Water
rue Woodyard
rue Wolfe
- CA M001 VM002-02-011-D002
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue de la Capitale
rue Des Commissaires
rue Craig
place Royale (Ancienne Douane, Custom House Square)
rue des Fortifications
rue Saint-François-Xavier
rue Saint-Gabriel
rue Saint-Jean-Baptiste
rue Saint-Joseph
rue Saint-Jaques
rue Saint-Lambert
rue Notre-Dame
rue Saint-Paul
place d'Armes
Pointe-à-Callière
Quartier 6 - Saint-Laurent. = Saint-Lawrence.
- CA M001 VM002-02-011-D006
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Saint-Alexandre
rue Anderson
rue Berthelet
rue Saint-Bernard
rue Saint-Charles-Barromée
rue Côté
rue Chenneville
rue City Councillors
rue Sainte-Catherine
rue Craig
rue De Bleury
rue Durocher
rue Dorchester
rue De Vienne
rue Saint-Edouard
rue Saint-Georges
rue Saint-Germain
rue Hermine
rue des Jurées
rue Saint-Laurent
rue De La Gauchetière
rue Mayor
rue Mignonne
rue Saint-Phillip
rue Sherbrooke
rue Saint-Simon
rue Saint-Urbain
rue de la Vallée
rue De Vitré
- CA M001 VM002-01-D015
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
- CA M001 VM002-02-011
- Sous-série
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1857.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
- CA M001 VM002-02-011-D001
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
ruelle Saint-Amable
rue Bonsecours
rue Des Commissaires
rue du Champ-de-Mars
rue Saint-Claude
square Dalhousie
rue Saint-Denis
rue Saint-François
rue de la Fabrique
rue Saint-Gilles
rue Gosford
rue Saint-Gabriel
place Jaques-Cartier
rue Saint-Louis
rue Notre-Dame
rue Saint-Paul
rue Sainte-Thérèse
rue Saint-Victor
rue Saint-Vincent
Quartier 4 - Sainte-Anne. = Saint-Ann's.
- CA M001 VM002-02-011-D004
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Ann
rue de l'Aqueduc
rue Saint-Augustin
ruelle Barré
rue Barré
rue Basin
rue Sainte-Catherine
rue Colborne
rue de la Commune
rue du Collège
rue Chaboillez
chemin du Canal
rue de la Congrégation
rue Saint-Charles
rue du Centre
rue Saint-Columban
rue Dalhousie
ruelle Dupré
rue Eléanor
rue de la Ferme
rue des Soeurs Grises
rue Saint-Georges
rue Saint-Gabriel
ferme Saint-Gabriel
rue Grand Trunk
rue Saint-Henri
rue Saint-Joseph
rue de l'Inspecteur
rue King
rue Kempt
ruelle Longueuil
rue Saint-Léon
rue Lacroix
rue McGill
rue McCord
rue Murray
rue Saint-Maurice
rue de la Montagne
rue de Nazareth
rue Olier
rue Prince
ruelle Saint-Pierre
rue Saint-Patrique
point Saint-Charles
rue Queen
rue Richmond
derrière le quai Dry Dock (Rear Dry Docks)
rue du Séminaire
rue Saint-Stéphan
côté sud du Canal
hangars (Sheds)
rue Wellington
rue William
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