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Bureau du maire: cadeaux au maire. - 1885-1992.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des cadeaux offerts aux maires de la Ville.
La série comprend principalement des plaques, des photos, des écussons, des médailles, des timbres, des trophées et des ouvrages.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Rapports et dossiers 1987 . - 1987
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Rapports et dossiers 1988 . - 1988
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Collection de budgets. - 1841-1973.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série porte sur les budgets de l'administration municipale de 1841 à 1973.
La série comprend des budgets, des rapports, des extraits de procès-verbaux, les détails des crédits et des dépenses ainsi que des règlements.
Les documents sont principalement en français.
Rapports et dossiers 1989 . - 1989
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.
La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.
Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au R18-07-04-10.
Rapports et dossiers 1990 . - 1990
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Documents constitutifs. - 1960-1971.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série porte sur la constitution de la Ville de Montréal.
La série contient deux copies de la Charte de la Ville dont l'une (1960) présente les modifications apportées à certains articles de même qu'une table de concordance qui établit les liens entre les anciens et les nouveaux articles.
Les documents sont en français et en anglais.
Rapports et dossiers 1967 . - 1967
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Rapports et dossiers 1974 . - 1974
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossiers de résolutions (3e série). - 1914-1961.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossiers décisionnels du conseil municipal (1914-1961) et du comité exécutif (1921-1961).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossiers de séance (1ère série). - 1840-1909.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Rapport sur sources additionnelles possibles de revenu. - 1934.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 23 octobre 1934.
Report on investigation. - 1932.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 2 mai 1932.
Dossiers de résolutions (2e série). - 1910-1913.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossiers de résolutions produits par le conseil de ville entre 1910 et 1913.
Dossiers de résolutions (4e série). - 1844-1983.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossiers de résolutions du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973.
Documents sur microfilm ou en format numérique.
Dossiers textuels jusqu'à 3742.2-1 sur microfilm et de 3742.2-2 à 4825.7-3/1 au format numérique.
Plans jusqu'à 1901.72 sur microfilm et de 1901 à 3519 au format numérique. Plans supérieurs au format papier.
Échantillonnage conservé sur papier lorsque signifiant (voir description des dossiers).
Les dossiers à partir de 3496.2-1 sont conservés intégralement sur papier et devront faire l'objet d'un échantillonnage une fois la numérisation terminée.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Photos des maires et membres du Comité exécutif. - [1913]-1936.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Photos aériennes du site de l'Expo 67 (C-3046). - [1967].
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série porte sur la correspondance officielle du maire Jean Drapeau entre 1966 et 1983. Elle témoigne des demandes personnelles adressées au maire de la part des citoyens, mais surtout des échanges officiels au sujet de certains dossiers tels la maison Van Horne, la grève des cols bleus, la Société Saint-Jean-Baptiste, le métro de Montréal, etc.
La sous-série contient principalement des lettres manuscrites ou dactylographiées, mais aussi des cartes de souhaits reçues pendant la période des Fêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.
Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série témoigne des décisions prises par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1973 et 2001. Elle contient des résolutions, des plans, des dossiers de pièces déposées, des enregistrements audiovisuels de séance, etc.
INSTRUMENTS DE RECHERCHE
Différents instruments de recherche donnent accès aux dossiers décisionnels.
1974-1983
Il existe 3 types d'index numérisés, accessible à partir du catalogue :
Index des noms et raisons sociales : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-noms-et-raisons-sociales
Index des sujets : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-sujets
Index des rues et des ruelles : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-rues-et-ruelles
1983-1997
L'application "Registre des dossiers", accessible uniquement par le personnel des archives
1997-2001
L'application GDD (gestionnaire des dossiers décisionnels), accessible uniquement par le personnel des archives.
Ententes et engagements du conseil. - 1989-1997.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des engagements solennels contractés par la ville de Montréal. Elle comprend la déclaration de Montréal sur la discrimination raciale.
Le document est en français.