C-RM-SAC-D-09-001 : Disposition des biens mobiliers par les services centraux, excluant les véhicules (DIRECTIVE). - 23 juin 2009
C-OG-DSI-P-09-001 : Exigences minimales de sécurité pour les réseaux locaux sans fil (STANDARD). - 16 juin 2009
C-OG-SCRC-D-09-001 : Règle de gestion en matière de design graphique et d'impression (DIRECTIVE). - 8 juin 2009
C-RF-SDG-M-04-001 : Déplacements / Restrictions pour l'extérieur du Québec. - 5 juin 2009
C-RH-SAC-P-09-001 : Procédure à suivre à la suite d'un accident de travail avec lésions graves ou mortelles (PROCÉDURE). - 2 juin 2009
C-OG-DSI-D-09-003 : Gestion des centres de traitement informatique (DIRECTIVE). - 13 mai 2009
C-OG-DSI-D-09-002 : Sécurité des serveurs informatiques (DIRECTIVE). - 13 mai 2009
C-OG-SCH-M-09-001 : Allocation automobile et kilométrage / mise à jour des taux de remboursements 2009. MÉMORANDUM. - 22 avril 2009
C-RM-SDG-M-09-002 : Suspension de la directive sur la planification et l'approbation d'appels d'offres en services professionnels.. - 20 avril 2009
S-OG-AR24-D-09-001 : Ville-Marie - Octroi de contrats pour les travaux d'urgence (DIRECTIVE). - 6 avril 2009
C-OG-SAC-D-09-001 : Directive sur l'application de la Loi sur l'accès aux documents et la protection des renseignements personnels.. - 23 mars 2009
C-OG-SCRC-P-09-001 : Normes relatives au design graphique et à l'impression.. - 19 mars 2009
MTL100-05_C-RH-SCH-P-09-001-001
MTL100-05_C-RH-SCH-P-09-001-002
C-RH-SCH-D-09-001 : Formation en santé et sécurité au travail (DIRECTIVE). - 20 février 2009
C-OG-SDG-D-08-003 : Octroi de contrats pour des travaux d'urgence. - 12 février 2009
S-RH-AR30-PA-09-002 : Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. POLITIQUE EN MATIÈRE DE FORMATION. - 10 février 2009
S-RH-AR30-D-09-002 : Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. DIRECTIVE EN MATIÈRE DE FORMATION. - 10 février 2009
S-RH-AR11-D-05-001 : Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles EXERCICE D'UN DROIT DE REFUS EN CONFORMITÉ AVEC LA SST. - 04 février 2009
C-RH-SCH-P-07-001 : Examens médicaux de préemploi (PROCÉDURE). - 3 février 2009
C-RF-SF-PA-09-005 : Politique des sources de revenus. POLITIQUE. - 30 janvier 2009
C-RF-SF-PA-09-004 : Politique des équipements et des infrastructures. POLITIQUE. - 30 janvier 2009
C-RF-SF-PA-09-003 : Politique d'équilibre budgétaire. POLITIQUE. - 30 janvier 2009
C-RF-SF-PA-09-002 : Politique de gestion des réserves de fonds. POLITIQUE. - 30 janvier 2009
C-RF-SF-PA-09-001 : Politique de gestion des dépenses. POLITIQUE. - 30 janvier 2009
