- CA M001 XCD00-P8221
- Pièce
- 2015
Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
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Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Rapport financier annuel 2014 - Exercice terminé le 31 décembre 2014. - 2015
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Français et anglais.
978-2-7647-1334-1 (imprimé, français)
978-2-7647-1336-5 (imprimé, anglais)
978-2-7647-1335-8 (pdf, français)
978-2-7647-1337-2 (pdf, anglais).
Rapport annuel 2015 / Office de consultation publique de Montréal
Fait partie de Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Un phare dans la ville = Rapport annuel 2015 / Ombudsman de Montréal. - 2015
Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Comprend le budget général de la Ville de Montréal, le budget des arrondissements et des services centraux et le budget en bref.
ISBN 978-2-7647-1299-3
ISBN 978-2-7647-1300-6
ISBN 978-2-7647-1301-3
ISBN 978-2-7647-1302-0
ISBN 978-2-7647-1303-7
ISBN 978-2-7647-1304-4
ISBN 978-2-7647-1305-1.
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Lieu de signature : Montréal.
Signataires :
C-RF-SF-P-08-002 : Virements de crédits budgétaires (PROCÉDURE). - 12 décembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 12 décembre 2014. Date de fin : 20 janvier 2016. - Date de transmission (GDD) : 12 décembre 2014
C-OG-GREF-P-14-001 : Accès aux dossiers d’inspection des immeubles (PROCÉDURE). - 12 novembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 12 novembre 2014. Date de fin : 08 avril 2016. - Date de transmission (GDD) : 12 novembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 novembre 2014. Date de fin : 22 octobre 2015. - Date de transmission (GDD) : 29 octobre 2014
C-RF-SFIN-D-11-001 : Contrôle des fonds de petite caisse (DIRECTIVE). - 24 septembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 24 septembre 2014. Date de fin : 29 septembre 2014.
C-RH-RH-D-14-001 : Dépenses de fonction des cadres de direction DIRECTIVE. - 1er septembre 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 septembre 2014. Date de fin : 14 juin 2018. - Date de transmission (GDD) : 21 mai 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 26 juin 2014. Date de fin : 22 décembre 2015. - Date de transmission (GDD) : 25 juin 2014
C-RM-APP-D-14-002 : Carte d’approvisionnement – utilisation et contrôle (DIRECTIVE). - 17 juin 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 juin 2014. Date de fin : 13 mars 2019. - Date de transmission (GDD) : 17 juin 2014
Une ville bien arrosée : Montréal durant l'ère de la prohibition (1920-1933). - Juin 2014.
Fait partie de Collection Ville de Montréal
Le dossier comprend un mémoire de maîtrise qui porte sur les effets de la prohibition et sur la vie nocturne à Montréal à partir des années 1920. Le mémoire a été rédigé par Michael Hawrysh, sous la direction de Michèle Dagenais, professeure titulaire en histoire à l'Université de Montréal. Cette recherche a notamment bénéficié du soutien des Archives de la Ville de Montréal, par l'entremise d'une bourse unique, créée dans le cadre des célébrations du centenaire des archives municipales en 2013.
Bruxelles - Accord de coopération entre la Ville de Montréal et la Ville de Bruxelles. - 16 mai 2014
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Accord de coopération entre Montréal et Bruxelles.
Lieu de signature : Bruxelles.
Signataires :
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Amendement à l'accord de coopération entre Paris et Montréal : encourager, soutenir et accroître les échanges dans le domaine de l'économie numérique et des jeunes entreprises innovantes.
Durée non définie.
Lieu de signature : Paris.
Signataires :
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Durée : 2 ans à la signature.
Lieu de signature : Port-au-Prince.
Signataires :
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 11 mars 2014. Date de fin : 16 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 11 mars 2014
C-OG-SCARM-PA-14-001 : Sécurité dans les édifices municipaux (POLITIQUE). - 11 mars 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 11 mars 2014. Date de fin : 16 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 11 mars 2014
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 mars 2014. Date de fin : 20 janvier 2015. - Date de transmission (GDD) : 28 février 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Rapport annuel 2014 / Office de consultation publique de Montréal
Fait partie de Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Version anglaise.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-