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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Français
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Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995
Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995
Fonds Commissaires à l'expropriation . - 1864 à 1903
Fonds Commissaires à l'expropriation . - 1864 à 1903
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde . - 1881-1887
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde . - 1881-1887
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri . - 1856-1897
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri . - 1856-1897
Fonds Commission administrative . - 1918-1921
Fonds Commission administrative . - 1918-1921
Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968
Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955
Fonds Commission de la charte. - 1918-1921
Fonds Commission de la charte. - 1918-1921
Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991
Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991
Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994
Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994
Fonds Commission de la fonction publique . - 1944 à 1987
Fonds Commission de la fonction publique . - 1944 à 1987
Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918
Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918
Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Fonds Commission de l'administration et des finances. - 1987-1990
Fonds Commission de l'administration et des finances. - 1987-1990
Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001
Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001
Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991
Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991
Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910
Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910
Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994
Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994
Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910
Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957
Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957
Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années . - 1930
Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années . - 1930
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