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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905

Ce dossier traite de réunions tenues au sujet de ce cours d'eau et de travaux effectués pour l'améliorer. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881

Ce dossier présente une sentence de la cour des juges de paix de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer certains travaux et d'entretenir ce cours d'eau. Il contient des requêtes et un avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et traversé par des chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929

Ce dossier traite d'une assemblée de gens concernés par ce cours d'eau pendant laquelle il y a eu nomination d'un surintendant. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, de la correspondance, et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau # 151 prenant sa source sur la terre de F. Brunet (Paroisse Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant sur la terre de Dosithé Chaurette, dans la rivière des Prairies . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929

Ce dossier traite des réunions de recommandation concernant le cours d'eau cité en titre, ainsi que de la localisation des cours d'eau et de leur entretien. Il contient des avis, des procès-verbaux, de la correspondance et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source dans la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard (Dorval) . - 1er juin 1927 - 24 septembre 1938

Ce dossier traite de l'entretien et des travaux à effectuer pour améliorer l'état de ce cours d'eau. Il contient de la correspondance et des avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899

Le dossier traite de l'entente établie au sujet de l'entretien du cours d'eau. Il contient un acte d'accord, une requête et un extrait du livre de délibération.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Troisième section du cours d'eau qui passe entre les lots # 531 et 532 du cadastre de Saint-Laurent aux limites de Lachine . - 29 septembre 1883 - 14 décembre 1886

Ce dossier traite du tracé et de l'entretien du dit cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux et des certificats de reconnaissance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent se jetant dans la rivière Bouchard . - 25 mai 1847 - 17 juillet 1937

Ce dossier nous renseigne sur le cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent qui se déverse dans la rivière Bouchard. Il contient un procès-verbal, des avis et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857

Ce dossier traite de la répartition équitable des travaux entre les différents propriétaires dont le cours d'eau, dit du Cap, traverse les terres. Il contient deux rapports et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Source: terre de J. Sénécal lot 37 se jetant dans la rivière des Prairies sur la propriété de Magloire Saint-Pierre et de A. Lauzon . - 29 novembre1907 - 14 décembre 1907

Ce dossier présente le tracé du cours d'eau ci-dessus désigné ainsi que des propriétaires sur les terres desquels il serpente. Il contient un exposé, des avis, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852

Ce dossier traite de projets d'entretien et de travaux sur ce cours d'eau. Il contient des procès-verbaux et des notices.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sainte-Geneviève . - 3 novembre 1885 - 13 septembre 1887

Ce dossier traite du cours d'eau "Barbeau" et de son impact à Sainte-Geneviève. Il contient des avis publics, des articles, des requêtes et un bref d'appel.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885

Ce dossier traite des clauses ayant pour but de faire exécuter des travaux dans ce cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux, des actes de répartition et des conventions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944

Ce dossier traite de la nécessité de nettoyer le cours d'eau nommé ci-dessus. Il contient des procès-verbaux, des requêtes, des demandes de délai, des avis publics, de la correspondance et des certificats de recommandation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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