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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives
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Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910

  • CA M001 P009
  • Fonds
  • 1889-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et les certificats de publication, ainsi que des documents relaitfs aux élections; Documents comptables et financier comprenant des livres de caisse et des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville de la Côte-des-Neiges

Fonds Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. - 1898-1910

  • CA M001 P010
  • Fonds
  • 1898-1910

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil; Documents financiers et comptables, comprenant les rôles d'évaluation et de perception foncières, les livres de caisse et un grand livre; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe

Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925

  • CA M001 P011
  • Fonds
  • 1898-1925

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Bordeaux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'égouts, un livre de taxes et de licences, des grands livres des contribuables, un livre de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Municipalité de la ville de Bordeaux

Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921

  • CA M001 P012
  • Fonds
  • 1895-1921

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Cartierville.

Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, des documents relatifs aux élections et les avis publics et certificats de publication; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales, des livres de caisse et un grand livre, ainsi que des documents relatifs à la rémunération du personnel; Correspondance et autres documents.

Les documents sont en français.

Ville de Cartierville

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Paul - 1875-1916

  • CA M001 P013
  • Fonds
  • 1875-1916

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Paul.

Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables pour cotisations d'égouts, un grand livre comptable et des livres de caisse; Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité de la ville de Saint-Paul (Montréal, Québec)

Fonds Village de Saraguay. - 1914-1964

  • CA M001 P014
  • Fonds
  • 1914-1964

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Saraguay. Le fonds est composé des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des bilans financiers, des grands livres comptables et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.

Village de Saraguay

Fonds Ville de la Longue-Pointe. - 1761-1910 (surtout 1845-1910)

  • CA M001 P015
  • Fonds
  • 1761-1910 (surtout 1845-1910)

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil et les règlements; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables et des livres de caisse; Commission scolaire; et Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Ville de la Longue-Pointe

Fonds Ville Émard. - 1878-1911

  • CA M001 P016
  • Fonds
  • 1878-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville Émard. Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des livres de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Ville Émard

Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894

  • CA M001 P017
  • Fonds
  • 1846-1894

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, un rôle d'égout et des grands livres; Travaux publics, comprenant de la correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Ville de la Côte Saint-Louis

Fonds Municipalité du Village de Saint-Gabriel. - 1874-1887

  • CA M001 P018
  • Fonds
  • 1874-1887

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Saint-Gabriel. Le fonds est contitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité du Village de Saint-Gabriel (Montréal, Québec)

Fonds Ville du Sault-au-Récollet. - 1891-1917

  • CA M001 P019
  • Fonds
  • 1891-1917

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville du Sault-au-Récollet. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements adoptés par le conseil, des documents relaitfs aux élections, des documents du Comité général, des avis publics et les procès-verbaux de cours d'eau; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres et des livres de caisses; Correspondance et autres documents.

Ville du Sault-au-Récollet

Fonds Municipalité du village de Villeray. - 1890-1907

  • CA M001 P020
  • Fonds
  • 1890-1907

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Villeray. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, ainsi que des débentures; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité du village de Villeray

Fonds Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. - 1906-1910

  • CA M001 P021
  • Fonds
  • 1906-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évlauation et de perception foncières, un grand livre et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal

Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

  • CA M001 P022
  • Fonds
  • 1876-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame de Grâce. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, des documents relatifs aux élections et les procès-verbaux de voirie et de cours d'eau; Documents comptables et financiers; comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles de taxe d'eau, des grands livres et des livres de caisse; Correspondance et autres documents.

Ville de Notre-Dame de Grâce

Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908

  • CA M001 P023
  • Fonds
  • 1875 à 1908

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.

Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.

Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Cité de Saint-Henri

Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993

  • CA M001 P024
  • Fonds
  • 1989-1993

Le fonds du Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 témoigne des activités de ce comité dans l'organisation et la gestion de la conférence internationale des maires de villes nordiques, de la 5e Biennale internationale des villes d'hiver.

Le fonds comprend la charte du comité, les règlements, des procès-verbaux, des documents d'entente avec des organismes, des fournisseurs et du personnel ainsi que des documents financiers et comptables, des dossiers de projets et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992

Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921

  • CA M001 P025
  • Fonds
  • 1883 à 1921

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Maisonneuve. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procè-verbaux, les règlements et le recensement des enfants de 5 à 16 ans; Greffe, comprenant les dossiers administratifs thématiques et des index; Comptabilité et Finances, comprenant les livres comptables, la paie, les opérations bancaires et les finances; Évaluation et perception, comprenant les carnets d'évaluation, les rôles d'évaluation et de perception, ainsi que les index du rôle d'évaluation; Travaux publics, comprenant des états de comptes, des factures et des dossiers relatifs aux trottoirs, aux égouts et aux bâtiments; Cour du Recorder, comprenant des plumitifs et un index des dossiers; Actes et contrats.

Cité de Maisonneuve

Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973

  • CA M001 P026
  • Fonds
  • 1952 à 1973

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de Rivière-des-Prairies entre 1954 et 1963. Le fonds comprend les séries suivantes: Conseil, comprenant les sous-séries procès-verbaux des séances publiques et des comités pléniers, registres de règlements ainsi que des dossiers spécifiques à l'annexion à la ville de Montréal; Cour municipale, comprenant une sous-série regroupant un registre des contrevenants ainsi qu'un registre des audiences; Documents comptables et financiers comprenant les sous-séries rôles d'évaluation, rôles de perception, livres de comptabilité et documents comptables; Greffe, comprenant les sous-séries dossiers administratifs numérotés, dossiers administratifs thématiques, enregistrement des naissances et armoiries.

Ville de Rivière-des-Prairies

Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906

  • CA M001 P027
  • Fonds
  • 1877-1906

Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements et les procès-verbaux; Comités et commissions, comprenant les procès-verbaux; Greffe, comprenant de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les carnets et les rôles d'évaluation, ainsi que des procès-verbaux des évaluateurs; Comptabilité et finances, comprenant des rôles de perception et de cotisation, des livres comptables et des rapports annuels; Cour du recorder, comprenant un rôle de cour.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français, à l'exception des rapports annuels qui sont en anglais.

Traitement et rédaction : Caroline Barcelo Collaboration : Hélène Charbonneau Mario Robert Supervision : Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Coordination : Denys Chouinard Chef de la Section des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée et Daniel Raymond.

Présentation : La mission de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) du Service du greffe est d'assurer la conservation de l'information administrative créée par les services municipaux et de mettre en valeur des archives de la Ville.

C'est dans le cadre de ce second volet que la Division publie un premier instrument de recherche de type répertoire numérique. Cette première est d'autant plus importante qu'elle inaugure, concurremment à la publication de notre Guide des archives, l'application à la Violle de Montréal, des règles pour la description des documents d'archives (RDDA).

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexés par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique.

Le traitement des archives de la Cité de Sainte-Cunégonde a été effectué par Caroline Barcelo qui, de contrat en contrat, est avec nous depuis 1990. Les chercheurs profiteront donc de son expérience en archivistique et de sa connaissance des municipalités annexées.

Introduction : Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant sont intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Sainte-Cunégonde.

Nous sommes d'avis que le fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde peut intéresser des chercheurs en sociologie, en histoire, en urbanisme et en santé publique. A titre d'exemple, le fonds comporte une pièce très intéressante pour une recherche sur la sant publique. Le registre (P27/C,4) de 1894 du Conseil d'hygiène de Ste-Cunégonde recense les personnes vaccinées ou non vaccinées et comprend un index et des informations aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom, sexe et âge de l'enfant.

Note Méthodogique : Avant leur traitement, les documents du fonds de Sainte-Cunégonde se présentaient en troie groupes. Le premier réunissait les procès-verbaux du Conseil et les règlements municipaux classés chronologiquement. Une quinzaine de boîtes de doucments numérotés et pliés ainsi que des registres, des rôles, des carnets et des recueils composaient le deuxième groupe; à l'exception des rôles d'évlauation classés chronologiquement, tous les documents de ce groupe n'avaient pas d'ordre particulier. Le troisième groupe rassemblait des documents conservés au Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de l'organisation présumée de la municipalité. Le fonds est constitué de séries respectant une structure hiérarchique probable pour une municipalité. Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents.

Les documents répartis en séries reflètent soit le type de document (documents constitutif), l'organisation (Conseil municipal, Comités et Commissions, Greffe, Cour du Recorder) ou les différentes activités de la municipalité (évaluation et perception, comptabilité et finances).

Le classemenet privilégié est chronologique pour chacune des séries. La sous-série correspondance générale numérotée fait cependant exception. Elle est classée dans un ordre numérique séquentiel et est composée de deux séries de numérotation qui, chronologiquement, se suivent. Cette correspondance générale regoupe différents documents, qu'ils aient été produits ou reçus par la municipalité. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes permettant le repérage.

Des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier se retrouvaient parmi ceux de la municipalité. Ils ont été retirés du fonds pour être intégrés au Fonds Joseph-Émile-Vanier (P49) constitué des documents provenant, de la même manière, d'autres fonds de municipalités annexées.

L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une descritpion allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une descritpion du fonds, des séries, des sous-séries, des dossiers et de pièces.

La description est fondée sur les Règles pour la description des documents d'archives (RDD) issues du Comité de planification sur les normes de description du Brueau canadien des archivistes. Plusieurs zones de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, classement, langue des doucments, instruments de recherche, autre format, documents connexes, référence bibliographique).

Cité de Sainte-Cunégonde

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914

  • CA M001 P028
  • Fonds
  • 1878 à 1914

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.

Municipalité de la ville de Saint-Louis

Fonds Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis . - 1907-1915

  • CA M001 P029
  • Fonds
  • 1907-1915

Le fonds témoigne des activités du Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis, par l'entremise de ses assemblées. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées du Club de raquettes. Les documents sont en français.

Club de raquettes du Cercle paroissial de ville Saint-Louis

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Conseil économique métropolitain de Montréal. - 1939-1962, surtout 1943-1949

  • CA M001 P032
  • Fonds
  • 1939-1962, surtout 1943-1949

Le fonds retrace les activités du Conseil économique métropolitain de Montréal entre 1943 et 1962. Il témoigne de l'organisation générale de cet organisme et de ses diverses composantes. Il renseigne sur les interventions du Conseil et de ses sous-comités afin de coordonner la reconstruction d'après-guerre et de planifier le développement économique de la région métropolitaine. Enfin, il permet de documenter les décisions prises par le Conseil et ses différents comités ad hoc. Le fonds est divisé en 4 séries : Organisation et administration (S1), Réunions (S2), Reconstruction d'après-guerre (S3), Sous-comités (S4). Il contient principalement des procès-verbaux de l'organisme et de ses sous-comités, des listes de membres et des organigrammes, des rapports et des plans de développement, des études économiques et des recommandations, de la correspondance, des communiqués et des coupures de presse, des discours ainsi que des publications.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Conseil économique métropolitain de Montréal

Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984

  • CA M001 P033
  • Fonds
  • 1871-1984

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Pointe-aux-Trembles.

Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des avis publics, des règlements, des soumissions, des rôles d'évaluation et de perception, des comptes de taxes, des documents comptables, des obligations, des caisses-recettes, des dossiers de vente de terrains, des dossiers d'employés, des conventions collectives, des cours de formation, des dossiers administratifs et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Ville de Pointe-aux-Trembles

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