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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935

Ce dossier essaie de déterminer si un nouveau secrétaire-trésorier municipal peut signer les certificats d'adjudication d'immeubles vendus pour taxes par son prédécesseur. Il contient des lettres.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859

Plan figuratif des terres et terrains mentionnés au procès-verbal de la montée ou route qui conduit de la paroisse de Lachine sur le fleuve à la Côte de Liesse en la paroisse de St-Laurent, annexé audit procès-verbal pour en faire partie.

Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS3,D14.
Documents en français.
Acien numéro : 1343/15.

Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927

Ce dossier traite des réparations à effectuer sur ce pont. Il contient des comptes, des listes de noms et de sommes d'argent, des procès-verbaux et des demandes d'amendements à certains de ceux-ci. - Titre basé sur le contenu du dossier.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911

Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour réparer le pont Bastien, de celle de son entretien subséquent et de celle de la répartition des coûts inhérents à semblable démarche. Il contient des procès-verbaux, un tableau des terres dont les occupants ont des responsabilités quant à la reconstruction et à l'entretien de ce pont.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967

Ce dossier traite des résolutions du CCJC concernant la prise en charge de certaines dépenses. Il contient de la correspondance, des offres de service, une fiche d'entretien du pont, des factures, un extrait du livre de délibération, une fiche de renseignement sur impôt et revenu, des livrets d'assurance chômage.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Pont de l'Île Bizard . - 11 juillet 1918 - 13 octobre 1927

Ce dossier traite de l'inspection du pont de l'Île Bizard en vue d'éventuelles réparations ainsi que des coûts les accompagnant. Il contient de la correspondance, des rapports, un règlement annuel, une indication générale de travaux à exécuter, des extraits du livre de délibération, une loi concernant le dit pont et des soumissions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D9.
Documents en anglais.

Pont de l'Île Bizard . - 31 janvier 1927 - 24 juillet 1942

Ce dossier traite de la question des réparations qui s'imposent sur ce pont. Il contient de la correspondance, des devis, des soumissions, une coupure de journal et un extrait du jugement, et deux livrets de devis général.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Pont de l'Île Bizard . - 4 janvier 1928 - 30 août 1928

Ce dossier traite des frais qui découleront des travaux exécutés sur ce pont. Il contient de la correspondance, une prévention des dommages éditée par le ministère des travaux du Québec, un extrait du jugement de la Cour Suprême, et une liste de répartition.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903

Ce dossier, par rapport au délabrement du pont de l'Île Bizard, traite de la question de savoir à qui en incombe les frais d'entretien. Il contient de la correspondance, des règlements et des jugements.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D12.
Documents en anglais.

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