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Fonds Société de développement de Montréal . - 1985-1987

  • CA M001 P034
  • Fonds
  • 1985-1987

Le fonds témoigne des activités de la Société de développement de Montréal entre 1985 et 1987. Il fournit de l'information concernant l'achat, la vente, la construction et la rénovation de propriétés résidentielles, industrielles ou commerciales. Le fonds contient les procès-verbaux de réunions des membres de l'organisme. Les documents sont en français.

Société de développement de Montréal

Fonds Union des Commis-Marchands de la Cité de Montréal. . - 1886-1908

  • CA M001 P035
  • Fonds
  • 1886-1908

Le fonds témoigne des activités de l'Union des Commis-Marchands par l'entremise des assemblées de cette société de secours mutuel tenues de 1886 à 1908. Ses principales activités concernent l'adhésion de nouveaux membres et l'octroi de secours aux membres en cas de maladie, ou à leurs veuves et héritiers advenant un décès. Le fonds comprend les procès-verbaux des assemblées. On y retrouve des versions de règlements de cet organisme. Les documents sont en français.

Union des Commis-Marchands de la Cité de Montréal

Fonds Corporation de Montréal métropolitain . - 1969

  • CA M001 P036
  • Fonds
  • 1969

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation de Montréal métropolitain, par les assemblées de son conseil. Le fonds contient des procès-verbaux. Les documents sont en français.

Corporation de Montréal métropolitain

Fonds Office municipal d'habitation de Montréal . - 1969-2000

  • CA M001 P037
  • Fonds
  • 1969-2000

Le fonds de l'Office municipal d'habitation de Montréal témoigne partiellement des activités de cet organisme paramunicipal quant à la construction, la rénovation et la gestion des immeubles locatifs placés sous sa responsabilité. Le fonds comprend les procès-verbaux des assemblées des administrateurs. Les documents sont en français.

Office municipal d'habitation de Montréal

Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988

  • CA M001 P038
  • Fonds
  • 1975-1976, 1985-1988

Le fonds témoigne des activités du Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue de Montréal, de son administration interne et de ses principales réalisations.

Le fonds contient des documents relatifs à sa création et à sa dissolution, des procès-verbaux, des documents financiers et comptables, des documents concernant la gestion des ressources humaines et de la correspondance. Il renferme également des programmes, des dossiers de projets, des cartes et plans ainsi que des affiches liés à la promotion et à la réalisation d'événements.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985

Fonds Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal. - 1902-1909

  • CA M001 P039
  • Fonds
  • 1902-1909

Le fonds témoigne des problèmes importants de corruption dans l'administration de Montréal avant 1909. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds comprend le rapport, des dépositions, des pièces déposées et des avis. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Cannon.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal se présentaient en quatre groupes: des registres de dépositions, des pièces déposées, des documents administratifs et un rapport. Les dépositions sont classées en ordre chronologique alors que les pièces déposées sont numérotées séquentiellement. Trois séries composent le plan de classification: Constitution et administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. La description a été effectuée au niveau de la sous-série ou du dossier selon le cas. Lors du traitement, les doubles ont été élagués. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Natascia Eusebi, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Mario Robert. Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du Programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2003-2004. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Québec (Province). Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal

Fonds Enquête judiciaire concernant les achats de terrains effectués par la Ville de Montréal . - 1881 à 1915

  • CA M001 P040
  • Fonds
  • 1881 à 1915

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds comprend le rapport, des dépositions, des exhibits, des articles de journaux, une liste des propriétés et une liste des témoins. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Fortin. Les documents sont en français et en anglais.

Enquête judiciaire concernant les achats de terrains effectués par la Ville de Montréal

Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957

  • CA M001 P043
  • Fonds
  • 1925-1957

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron sur la conduite des policiers de la Ville de Montréal dans les années 1940. Il fournit également des informations sur le crime organisé au cours de cette période ainsi que sur la question de la propagation des maladies vénériennes. Le fonds est constitué des séries Origine de l'enquête, Administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds est composé de la requête, du jugement, de dépositions, de pièces déposées, de documents administratifs, de pièces de correspondance, de coupures de presse, de documents de cour et de notes.

Commission d'enquête présidée par le juge François Caron

Fonds Enquête judiciaire sur l'achat de propriétés, rue Drolet . - 1914 à 1917

  • CA M001 P044
  • Fonds
  • 1914 à 1917

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds contient des rapports, des dépositions, des exhibits et un subpoena. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Panneton. Les documents sont majoritairement en français.

Enquête judiciaire sur l'achat de propriétés, rue Drolet

Fonds Enquête judiciaire sur l'administration de la police de Montréal. - 1924-1925

  • CA M001 P045
  • Fonds
  • 1924-1925

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds est constitué des séries Dépositions et Articles de journaux. Le fonds comprend des dépositions et des coupures de presse. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Coderre.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de l'enquête judiciaire sur l'administration de la police de Montréal se présentaient en deux groupes: des registres de dépositions et des coupures de presse. Les dépositions sont classées en ordre chronologique. Deux séries composent le plan de classification: Dépositions et Articles de journaux. La description a été effectuée au niveau de la série. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Natascia Eusebi, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Mario Robert. Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du Programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2003-2004. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Québec (Province). Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal

Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953

  • CA M001 P046
  • Fonds
  • 1890-1953

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Montreal Water and Power Company. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, comprenant des lettres patentes et des actes; Direction, comprenant les procès-verbaux, de la correspondance et des spicilèges; Documents juridiques, comprenant des contrats, une cause entendue devant la Cour supérieure et un arbitrage; Activités financières, comprenant des états financiers, des procès-verbaux et des documents des assemblées des actionnaires, de la correspondance, des certificats d'actions communes et préférentielles, des livres et des transferts d'actions; Contrôle comptable, comprenant des grands livres, des journaux et livres de caisse, des livres de comptes et des rôles d'évaluation foncière; Document technique, comprenant un rapport sur le système de filtration.

Montreal Water and Power Company

Collection Louis Audet-Lapointe. - 1909-1920

  • CA M001 P047
  • Collection
  • 1909-1920

La collection témoigne des différentes facettes de la vie publique de Louis Audet-Lapointe sur la scène municipale et fédérale. La collection se compose de coupures de presse. Les documents sont principalement en français.

Audet-Lapointe, Louis

Collection René Forget. - [1948]

  • CA M001 P048
  • Collection
  • [1948]

La collection nous renseigne sur les funérailles des policiers Nelson Paquin et Paul-Émile Duranleau abattus le 23 septembre 1948 lors d'un vol à la Banque Canadienne Nationale du 7785, rue Notre-Dame Est à Montréal. La collection se compose de photographies. Titre basé sur les informations du donateur.

Forget, René

Fonds Joseph-Émile Vanier. - 1887-1927

  • CA M001 P049
  • Fonds
  • 1887-1927

Le fonds porte sur les travaux de mise en place des services publics dans les municipalités. Il est constitué des séries suivantes : Cité de Sainte-Cunégonde, Cité de Saint-Henri, Ville de Saint-Louis, Ville de la Côte Saint-Louis, Montreal Water and Power Company, Expert-conseil. Le fonds comprend de la correspondance, des ordres de travaux, des estimations de coûts, des rapports, des registres, des devis, des copies de contrats, des croquis et des bleus de plans.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Denise Bédard.
Supervision : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et archives.
Coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Présentation : Les infrastructures urbaines telles que nous les connaissons aujourd'hui, sont le résultat de travaux d'envergures commencés à la fin du siècle dernier et complétés autour des années 1920. Montréal, comme plusieurs autres villes industrialisées d'ailleurs, se dote d'un réseau d'aqueduc et d'égouts qui doit suffire à la demande d'une population sans cesse grossissante. Au fur et à mesure que se développe le réseau, les municipalités environnantes profitent de l'expertise et installent, elles aussi, leur propre système. Nous retrouvons bien entendu ici des traces multiples de toute cette conquête de l'eau. Mais le fonds Joseph-Émile Vanier a cela de particulier qu'il nous amène au coeur des réalisations indispensables à la mise en place d'un réseau d'égouts et d'aqueduc. Ingénieur de renom, Joseph-Émile Vanier est sollicité par les municipalités pour la réalisation de leurs projets. Les documents du fonds témoignent éloquemment de l'activité déployée pour mener à bien l'aventure. Ils mettent en relief toutes les répercussions d'une telle installations: trottoirs, nivellement des rues, pavage, expropriation, terrassement, calcul et répartition des coûts des travaux, etc. Le traitement de ce fonds été réalisé grâce à l'aide financière des Archives nationales du Québec.
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds Joseph-Émile Vanier se présentaient en quatre groupes, chacun isolé à la suite du traitement définitif de fonds de municipalités annexées à Montréal. Les trois premiers groupes réunissaient des documents témoignant de la réalisation de travaux. Ils provenaient des fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde, de la Cité de Saint-Henri et de la Ville de Saint-Louis. Le quatrième groupe était constitué de correspondance générale. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'ordre des contrats obtenus par Joseph-Émile Vanier. Viennent d'abord les engagements à titre d'ingénieur municipal, puis les engagements à titre d'ingénieur-conseil. Des sous-séries ont également été développées permettant de dégager les activités plus spécifiques. Lors du classement, les doubles, les ordres de travaux, les notes et les calculs récapitulés dans des registres ou des rapports, ont été élagués. Les bleus de plans de grand format ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois les remplacent, permettant de les repérer. Le classement privilégié pour les séries et les sous-séries est chronologique. Toutefois, la série P49-E et les sous-séries P49-C-5, P49-C-6 et P49-C-8 font exception; dans leur cas, les documents sont d'abord regroupés soit par type de document soit par thème et ensuite classés chronologiquement.

Vanier, Joseph-Émile

Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993

  • CA M001 P050
  • Fonds
  • 1976-1993

Le fonds témoigne du mandat et des décisions de cet organisme paramunicipal voué au développment et à la mise en valeur des terrains des anciennes usines Angus. Il renseigne sur la phase de planification ainsi que sur le suivi des divers chantiers.

Le fonds comprend les séries suivantes: Constitution, comprenant divers documents constitutifs ainsi que des documents de nomination des membres; Conseil d'administration, composé de procès-verbaux et de dossiers de séances; Comité de gestion, composé de comptes rendus et de documents de travail; Comités, laquelle compte la sous-série Comité des finances composée de compte rendus, de budgets et de rapports annuels; la sous-série Comité des coopératives composée de compte rendus et de dossiers thématiques; la sous-série Comité d'aménagement constituée de compte rendus et la sous-série Comité d'évaluation architecturale composée de compte rendus et de dossiers thématiques. La série Plan directeur est composée de plusieurs dossiers qui expliquent le contexte de l'adoption du programme d'aménagement; la série Aménagement du site constitue le suivi administratif du projet, emplacement par emplacement, et elle est constituée de documents légaux, de rapports, de correspondance et de plans; enfin, la série Communications est constituée de dossiers portant sur la campagne publicitaire et les communiqués de presse. Elle est complétée par un dossier de coupures de presse. Enfin, le fonds renferme également un certain nombre de photographies illustrant l'état des lieux de même que les membres composant le conseil d'administration.

L'organisme est aussi connu sous l'acronyme SOTAN.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Société des terrains Angus se présentaient selon une séquence numérique reflétant en partie l'ordre original des dossiers. Sept séries composent le plan de classification. La description a été faite soit au niveau de la série, de la sous-série ou du dossier. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Gilles Lafontaine, analyste en gestion des documents et archives.

Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, analyste en gestion des documents et archives.

Société des terrains Angus

Fonds Société du palais de la civilisation. - 1985-1993

  • CA M001 P052
  • Fonds
  • 1985-1993

Le fonds témoigne des activités de la Société du palais de la civilisation, notamment de l'organisation d'expositions d'envergure internationale et de sa gestion administrative. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents financiers et comptables, des dessins d'architecture, des affiches, des livres, des photographies, des diapositives, des vidéos, des films, des cd-roms, des vidéodisques, des bandes, des cassettes audio et des plans. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Société du palais de la civilisation

Fonds Léon H. Bélanger . - 1898-1978

  • CA M001 P055
  • Fonds
  • 1898-1978

Le fonds témoigne des activités de Léo-Ernest Ouimet et des débuts de la production cinématographique à Montréal. Le fonds contient le manuscrit de l'ouvrage de Léon H. Bélanger intitulé: Les Ouimetoscopes: Léo-Ernest Ouimet et les débuts de la production du cinéma à Montréal publié chez VLB Éditeur en 1978. Les documents sont en français.

Bélanger, Léon H.

Collection Charles Robillard. - 1887

  • CA M001 P056
  • Collection
  • 1887

La collection témoigne des Rébellions de 1837-1838 au Bas-Canada. La collection contient des coupures de presse. Les documents sont en français.

Robillard, Charles

Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

  • CA M001 P057
  • Fonds
  • 1832-1874

Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester. Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Municipalité de la paroisse de Montréal

Fonds Association de bienfaisance et de retraite de la police. - 1943, 1970-1974

  • CA M001 P058
  • Fonds
  • 1943, 1970-1974

Le fonds témoigne partiellement des activités de l'Association de bienfaisance et de retraite de la police. Il renseigne notamment sur le régime de rentes de l'Association. Le fonds contient des rapports, des jugements et de la correspondance. Les documents sont en français.

Association de bienfaisance et de retraite de la police

Fonds Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard Saint-Joseph. . - 1913-1914

  • CA M001 P059
  • Fonds
  • 1913-1914

Le fonds témoigne des activités relatives à l'expropriation de terrains et d'immeubles requis pour le prolongement du boulevard St-Joseph.
Le fonds contient des listes de propriétés à exproprier, des avis d'expropriation et des avis d'opposition aux expropriations, des certificats d'arpentage, des délibérations des assemblées des commissaires et des certificats des arbitres (décisions arbitrales).
Les documents sont en français.

Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard St-Joseph

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