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Description archivistique
Fonds Service d'urbanisme. - [192-]-2002
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Plans de 6 dossiers. - 1985-1986, 1990.

Le dossier contient les plans des dossiers suivants :

  • Dossier 3052-73 : Loto-Québec (N6) - 12 plans. - 1990.
  • Dossier 22022-1-2 : Sous-comité "Intégration Port-ville" (S1) - 3 plans. - 1986.
  • Dossier 84 01 07 017 - 18 plans. - 1986.
  • Dossier 84 02 37 488 - 3 plans. - 1986.
  • Dossier 84 01 06 953 - 26 plans. - 1986.
  • Dossier 84 01 06 986 - 17 plans. - 1986.
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