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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Adoption et révision du plan d'urbanisme - Hampstead. - 1989-1991

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Un extrait du plan d'urbanisme préliminaire en anglais est également contenu dans le dossier.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.07.02.

Réglementation - L'Île-Bizard. - 1991-2001

Le dossier porte sur des demandes de modification de zonage, sur la construction de piscines creusée en zone inondable, sur la création de la Ville de L'Île-Bizard (anciennement la municipalité de la paroisse de Saint-Raphaël de l’Île-Bizard) et sur le projet de prolongement du boulevard Jacques-Bizard. Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, une décision de la Commission de protection du territoire agricole du Québec et les Schémas directeurs d'aqueduc, d'égout domestique et d'égout pluvial de la Municipalité de Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - L'Île-Bizard. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements, des rapports et des mémoires, ainsi que le plan d'urbanisme de novembre 1989 et la révision de juin 1990.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.02.

Réglementation - Kirkland. - 1995-2001

Le dossier contient de la correspondance et des extraits de procès-verbaux. Les documents concernant principalement l'opposition de la Ville de Pointe-Claire au projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Kirkland et l'opposition de la Ville de Kirkland au projet d'annexion par la Ville de Beaconsfield d'une partie du territoire de la Ville de Kirkland.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.10.01.

Réglementation - Lachine. - 1984-2000

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des avis publics et la publication Concept de revitalisation du centre-ville - Coefficients d'occupation du sol. Les documents portent sur le regroupement des villes de Lachine et de Saint-Pierre, sur des modifications de zonage et sur la réglementation des embarcations sur le lac Saint-Louis.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.01.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Lachine. - 1985-1987

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.03.

Réglementation - LaSalle. - 1988-2002

Le dossier contient de la correspondance, des copies de règlements concernant les rapides de Lachine et deux versions du règlement constituant un Comité consultatif d'urbanisme (1989 et 2002).
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - LaSalle. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des certificats d'affichage, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.02.

Réglementation - Montréal-Nord. - 1991-2000

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements et des projets de lois. Les documents concernent principalement l'interdiction de convertir des immeubles locatifs en condominiums et des modifications de zonage.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.14.01.

Réglementation - Mont-Royal. - 1991-2001

Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, un avis public et une présentation sur la planification stratégique pour la revitalisation du centre-ville de Mont-Royal. Les documents concernent surtout l'exploitation des réseaux de communication sans fil et l'établissement d'un programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Mont-Royal. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville en trois exemplaires.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.02.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Outremont. - 1986-1989

Le dossier contient le dossier de soumission du programme particulier de d'urbanisme de la ville d'Outremont. Il comprend le programme particulier d'urbanisme en deux tomes (dossier urbain et concept d'aménagement et travaux à réaliser), le projet de mise en valeur de la cour de triage de CP Rail, des plans, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.17.03.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Pierrefonds. - 1989-2000

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des plans, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.18.02.

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