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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Français
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Fonds Société du palais de la civilisation. - 1985-1993

  • CA M001 P052
  • Fonds
  • 1985-1993

Le fonds témoigne des activités de la Société du palais de la civilisation, notamment de l'organisation d'expositions d'envergure internationale et de sa gestion administrative. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents financiers et comptables, des dessins d'architecture, des affiches, des livres, des photographies, des diapositives, des vidéos, des films, des cd-roms, des vidéodisques, des bandes, des cassettes audio et des plans. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Société du palais de la civilisation

Fonds Léon H. Bélanger . - 1898-1978

  • CA M001 P055
  • Fonds
  • 1898-1978

Le fonds témoigne des activités de Léo-Ernest Ouimet et des débuts de la production cinématographique à Montréal. Le fonds contient le manuscrit de l'ouvrage de Léon H. Bélanger intitulé: Les Ouimetoscopes: Léo-Ernest Ouimet et les débuts de la production du cinéma à Montréal publié chez VLB Éditeur en 1978. Les documents sont en français.

Bélanger, Léon H.

Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

  • CA M001 P057
  • Fonds
  • 1832-1874

Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester. Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Municipalité de la paroisse de Montréal

Fonds Association de bienfaisance et de retraite de la police. - 1943, 1970-1974

  • CA M001 P058
  • Fonds
  • 1943, 1970-1974

Le fonds témoigne partiellement des activités de l'Association de bienfaisance et de retraite de la police. Il renseigne notamment sur le régime de rentes de l'Association. Le fonds contient des rapports, des jugements et de la correspondance. Les documents sont en français.

Association de bienfaisance et de retraite de la police

Fonds Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard Saint-Joseph. - 1913-1914

  • CA M001 P059
  • Fonds
  • 1913-1914

Le fonds témoigne des activités relatives à l'expropriation de terrains et d'immeubles requis pour le prolongement du boulevard St-Joseph.
Le fonds contient des listes de propriétés à exproprier, des avis d'expropriation et des avis d'opposition aux expropriations, des certificats d'arpentage, des délibérations des assemblées des commissaires et des certificats des arbitres (décisions arbitrales).
Les documents sont en français.

Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard St-Joseph

Fonds Enquête entre Cook Construction Company et la Ville de Montréal. - 1908-1919

  • CA M001 P060
  • Fonds
  • 1908-1919

Ce fonds témoigne des activités relativement à une enquête opposant la Ville de Montréal à la Cook Construction Company Limited lors de l'élargissement du Canal de l'aqueduc.
Le fonds contient des témoignages, des réclamations, des dessins techniques et de la correspondance. Les documents sont en anglais et en français.

Enquête entre Cook Construction Company et la Ville de Montréal

Fonds Notre Dame de Grâce Library for Boys and Girls. - 1943-1993

  • CA M001 P061
  • Fonds
  • 1943-1993

Le Fonds porte d'abord sur l'organisation interne de la Bibliothèque pour enfants de Notre-Dame-de-Grâce. Il nous renseigne aussi sur l'administration de la bibliothèque, par le biais des réunions de son Conseil d'administration. Le fonds témoigne également de nombreux aspects associés à la conduite des affaires ainsi qu'aux ressources financières de la bibliothèque. Il permet enfin de retracer l'évolution et les changements ayant affecté la bibliothèque tout au long de son existence. Le Fonds contient les séries suivantes : S1 Incorporation, organisation et fermeture. S2 Management Committee. S3 Finances. S4 Spicilèges. Il comporte des lettres patentes, des règlements, des contrats, des permis, des procès-verbaux, des rapports, des bilans, de la correspondance, des formulaires de subvention, des coupures de journaux, des invitations et des photographies. Notre Dame de Grâce Children's Library, bibliothèque pour garçons et filles de Notre-Dame-de-Grâce, bibliothèque pour enfants de Notre-Dame-de-Grâce ou bibliothèque pour les jeunes de Notre-Dame-de-Grâce.

Notre Dame de Grâce Library for Boys and Girls

Fonds Commission du parc Maisonneuve. - 1915-1932

  • CA M001 P063
  • Fonds
  • 1915-1932

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du parc Maisonneuve et fournit des informations sur le golf du parc Maisonneuve. Le fonds contient des documents comptables, des procès-verbaux et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Commission du parc Maisonneuve

Fonds Société du parc Jean-Drapeau. - 1977-2007

  • CA M001 P066
  • Fonds
  • 1977-2007

Le fonds témoigne des activités de la Société du parc Jean-Drapeau. Il fournit de l'information sur ses délibérations et décisions liées à la gestion et à la mise en valeur du site et des bâtiments des îles Sainte-Hélène et Notre-Dame. Certains documents concernent les Floralies internationales de Montréal qui ont eu lieu en 1980 à l'Ile Notre-Dame. Le fonds comprend principalement les procès-verbaux et les résolutions des assemblées du conseil d'administration. Il comprend aussi le scénario d'un diaporama, des diapositives et des cassettes sonores. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents textuels sont majoritairement en français. Certains sont en anglais. Les documents sonores sont en anglais et en français. Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Octobre 2007. Les documents ajoutés en février 2010 ont été décrits par Mireille Lebeau.

Montréal (Québec). Société du parc des îles.

Fonds Société de développement industriel de Montréal . - 1981-1997

  • CA M001 P068
  • Fonds
  • 1981-1997

Le fonds témoigne des activités de la SODIM, par l'entremise des assemblées de ses membres administrateurs et de son implication sur le plan touristique par son comité de gestion-Infotouriste. Le fonds comprend les procès-verbaux du conseil d'administration et du comité de gestion-Infotouriste.

Société de développement industriel de Montréal

Fonds Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal . - 1981-1997

  • CA M001 P069
  • Fonds
  • 1981-1997

Le fonds témoigne des activités de la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal, des délibérations et décisions de son conseil d'administration. Le fonds comprend les procès-verbaux des assemblées du conseil d'administration de la SIMPA, ainsi que des imprimés.

Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal

Fonds Société d'habitation et de développement de Montréal. - 1988-2010

  • CA M001 P070
  • Fonds
  • 1988-2010

Le fonds illustre les activités de la SHDM, par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les proces-verbaux du conseil d'administration de la SHDM. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.

Société d'habitation et de développement de Montréal.

Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993

  • CA M001 P071
  • Fonds
  • 1988-1993

Le fonds témoigne des activités de la Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). Il fournit de l'information sur le fonctionnement de l'organisme, ses relations avec des partenaires, l'organisation et la gestion d'expositions et de spectacles. Le fonds est constitué des séries : Assemblée générale (S1), Conseil d'administration (S2), Comité exécutif (S3), Comité de direction (S4), Comités (S5), Direction des relations internationales et institutionnelles (S6), Direction générale de l'administration (S7), Direction générale des communications (S8), Direction générale de la programmation (S9), Direction générale du financement privé (S10). Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents relatifs à la programmation d'activités, des dossiers de projets, des photographies ainsi que des documents audiovisuels.

Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal

Fonds Corporation d'Habitations Jeanne-Mance. - 1958-1994

  • CA M001 P072
  • Fonds
  • 1958-1994

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Corporation d'Habitations Jeanne-Mance par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées des administrateurs.

Montréal (Québec). Corporation d'Habitations Jeanne-Mance

Fonds Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal. - Microfilmé en [19-] (originaux créés en [17-]-1938)

  • CA M001 P073
  • Fonds
  • Microfilmés en [19-] (originaux créés en [17-]-1938)

Le fonds porte sur l'administration de la seigneurie de l'île de Montréal. Il fournit notamment des informations sur la valeur des terrains et sur les rentes dues par les censitaires au seigneur. Le fonds comprend les copies des terriers de l'île de Montréal.

Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal

Fonds Société d'initiative et de développement d'artères commerciales . - 1981-1987

  • CA M001 P074
  • Fonds
  • 1981-1987

Le fonds témoigne très partiellement des activités relatives à la création de sociétés d'initiative et de développement économique d'artères commerciales (SIDAC). Le fonds contient deux registres.

Montréal (Québec). Société d'initiative et de développement d'artères commerciales

Fonds Commissaires à l'expropriation. - 1864-1903

  • CA M001 P075
  • Fonds
  • 1864 à 1903

Le fonds témoigne des travaux des Commissaires. Le fonds contient des procès-verbaux et un plumitif.

Québec (Province). Commissaires à l'expropriation

Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995

  • CA M001 P076
  • Fonds
  • 1895-1995

Le fonds témoigne des activités de la Cour municipale, tant en ce qui a trait aux dettes de tous genres payables à la Ville de Montréal qu'à l'application des lois québécoises et canadiennes sur le territoire de la ville et de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds contient des plumitifs, des index, des opinions légales, des dossiers de causes, des plaintes, des résolutions, des règlements, des constats d'infraction, des statuts et des permis.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Cour municipale de Montréal

Fonds Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal. - 1987-1991

  • CA M001 P077
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de cette société paramunicipale dans le secteur de l'exploitation d'un centre de service touristique montréalais en relation avec des partenaires locaux et des associations touristiques de diverses régions du Québec.

Le fonds comprend des lettres patentes, des règlements, des procès-verbaux, des documents financiers, des documents relatifs à la gestion de ressources humaines, des ententes avec des fournisseurs de biens et de services, des documents témoignant de relations avec des partenaires touristiques. Le fonds contient également des documents promotionnels, des dépliants et des publications.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Traitement préliminaire des procès-verbaux : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.

Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal

Fonds Société municipale d'habitation de Montréal . - 1978-1988

  • CA M001 P078
  • Fonds
  • 1978-1988

Le fonds illustre partiellement les activités de la Société municipale d'habitation de Montréal par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées des membres administrateurs pour les années 1985 à 1988 inclusivement.

Société municipale d'habitation de Montréal

Fonds Société des musées de sciences naturelles de Montréal . - 1992-1993

  • CA M001 P079
  • Fonds
  • 1992-1993

Le fonds témoigne des activités de la Société des musées de sciences naturelles de Montréal par l'entremise des délibérations de son conseil d'administration et de son comité exécutif. Le fonds comprend les procès-verbaux des assemblées du conseil d'administration et du comité exécutif.

Société des musées de sciences naturelles de Montréal

Fonds Corporation du comté d'Hochelaga. - 1883-1910

  • CA M001 P080
  • Fonds
  • 1883-1910

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation. Le fonds contient des avis publics et des règlements.

Corporation du comté d'Hochelaga

Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri. - 1856-1897

  • CA M001 P081
  • Fonds
  • 1856-1897

Le fonds témoigne partiellement des activités des Commissaires d'écoles de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Le fonds est composé de correspondance, de requêtes, d'avis publics, de pétitions et de documents financiers et judiciaires.

Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri

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