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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Pont public passant par la terre d'Hyacinthe Allard . - 18 août 1856
Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909
Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909
Pont Saint-Denis . - 15 janvier 1895 - 2 juin 1909
Pont Saint-Denis . - 15 janvier 1895 - 2 juin 1909
Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942
Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et...
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Projet d'achat de machines à chemins et de concasseurs de pierre . - 2 décembre 1898
Projet d'achat de machines à chemins et de concasseurs de pierre . - 2 décembre 1898
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Projet de dalle en béton armé pour le pont de l'Île Bizard / Ministère des Travaux publics et du ...
Projet de dalle en béton armé pour le pont de l'Île Bizard / Ministère des Travaux publics et du Travail - Service d'entretien, Québec . - 25 mars 1927
Que faire quand un contribuable porte plainte contre un officier de la municipalité . - 25 juin 1881
Que faire quand un contribuable porte plainte contre un officier de la municipalité . - 25 juin 1881
Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925
Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Rapport sur l'état des routes dans le comté de Jacques-Cartier . - 28 avril 1856
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de...
Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de l'Union des municipalités . - 15 juillet 1935
Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-François . - 11 septembre 1895
Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-François . - 11 septembre 1895
Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-Jean . - 21 janvier 1925 - 11 juin [1925?]
Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-Jean . - 21 janvier 1925 - 11 juin [1925?]
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de M. Herménégilde Legault . - 27 janvier 1873
Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de M. Herménégilde Legault . - 27 janvier 1873
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Registre des ponts et cours d'eau . - 30 novembre 1886 - 4 septembre 1937
Registre des ponts et cours d'eau . - 30 novembre 1886 - 4 septembre 1937
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
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