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Description archivistique
No 01-332 - Règlement sur la construction et l'occupation, par le Centre de la petite enfance Gros Bec, d'un bâtiement du côté ouest de la rue Du Quesne, entre les rues Ontario et La Fontaine. - 2001
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
No 01-008 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de construction et d'occupation du complexe immobilier situé dans le quadrilatère formé par les rues Sainte-Catherine et Mansfield, l'avenue McGill College et le boulevard de Maisonneuve, dans le quartier Saint-Georges, au centre-ville (6876). - 2001
No 01-011 - Règlement sur la modification et l'occupation du bâtiment portant le numéro 2455, aveneue Lionel-Groulx. - 2001
No 01-024 - Règlement modifiant le règlement sur le régime de retraite des pompiers (R-3.5). - 2001
No 01-030 - Règlement autorisant un emprunt de 201 136,45 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-033 - Règlement modifiant le règlement sur le régime de retraite des cadres (R-3.1). - 2001
No 01-034 - Règlement sur l'occupation d'une partie du domaine public par le Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites. - 2001
No 01-035 - Règlement sur la fermeture d'une partie de rue située au sud-est de la rue Saint-Antoine et au nord-est du prolongement de la rue Saint-André, entre la rue Saint-Antoine et la rue Notre-Dame. - 2001
No 01-037 - Règlement portant sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupation de nouvelles installations du bâtiment portant le numéro 7700, avenue Papineau. - 2001
No 01-039 - Règlement sur l'occupation d'un bâtiment portant les numéros 3790-3792, boulevard Décarie. - 2001
No 01-044 - Règlement modifiant le règlement sur les tarifs (exercice financier de 2001) (00-248). - 2001
No 01-051 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant les numéros 1449 à 1459, rue Saint-Alexandre, et 380 à 384, rue Mayor. - 2001
No 01-056 - Règlement sur le changement de nom d'une partie de la Place d'Youville en celui de Place de la Grande-Paix. - 2001
No 01-063 - Règlement sur l'occupation du bâtiment commercial portant les numéros 9680 à 9692, 4ème Rue. - 2001
No 01-065 - Règlement sur la fermeture d'une partie des rues Caty, Bruneau et Bellerive. - 2001
No 01-067 - Règlement modifiant le règlement sur la subvention à la réalisation de logements coopératifs et sans but lucratif (S-6.1). - 2001
No 01-070 - Règlement sur la démolition d'un bâtiment situé au 9767, rue Birnam, et sur la construction et l'occupation d'un bâtiment commercial situé sur un emplacementau sud de la rue Sauvé, à l'est de la rue Birnam. - 2001
No 01-078 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment situé au 1945, rue Fullum. - 2001
No 01-079 - Règlement sur l'occupation et l'agrandissement des bâtiments portant les numéros 250 à 252 et 256 à 260, avenue des Pins est, et sur le terrain situé à l'angle nord-est des avenues des Pins et Laval. - 2001
No 01-080 - Règlement autorisant un emprunt de 4 300 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-081 - Règlement autorisant un emprunt de 6 094 650,97 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-085 - Règlement sur la fermeture comme ruelle d'un terrain situé au nord-est du boulevard Rosemont et de la rue D'Iberville. - 2001
No 01-095 - Règlement autorisant un emprunt de 300 000 $ pour dépenses en capital. - 2001
No 01-096 - Règlement modifiant le règlement sur le régime de retraite des fonctionnaires (R-3.4). - 2001
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